Ralentisseurs illégaux : une association met l'Etat en demeure
La guerre contre les ralentisseurs dits "illégaux" fait rage. Une association vient de mettre le gouvernement en demeure. Sans réponse d'ici deux mois, elle ...Actualités similaires
Articles similaires à Ralentisseurs illégaux : une association met l'Etat en demeure
Lille : La préfecture du Nord met fin au contrat entre le lycée musulman Averroès et l'Etat
Ouvert en 2003, le principal lycée musulman de France cessera d'être subventionné à compter de la rentrée 2024Actualités similaires
"Le chien fait des miracles": cette association varoise met des chiens à disposition des victimes de chocs post-traumatiques
Première structure française spécialisée dans la mise à disposition de chiens pour les victimes de chocs traumatiques, l'association La Cape recherche des ...Actualités similaires
Face à l'errance féline persistante, une association attaque l'Etat
L'association One Voice a annoncé qu'elle attaquait l'Etat pour son inaction face à l'errance féline, le 15 novembre. La situation aurait pourtant dû ...Actualités similaires
Ralentisseurs ou dos d'âne, des obstacles de sécurité souvent illégaux et parfois dangereux
Partout en France, les collectivités décident d'installer des ralentisseurs pour sécuriser et ralentir la circulation sur les routes. Cependant, ces ...Actualités similaires
Marseille met en demeure la métropole pour le ramassage des déchets à Gèze
La ville de Marseille a annoncé ce jeudi procéder au ramassage des déchets dans les quartiers nord de la ville en lieu et place de la métropoleActualités similaires
Homophobie en L1 : une association arrête ses activités et pointe la responsabilité de l'Etat
Rouge Direct, association engagée dans la lutte contre l'homophobie dans le sport, a annoncé l'arrêt de ses activités.Actualités similaires
Arielle Dombasle met en demeure Netflix et la production du documentaire sur l'affaire Bettencourt
La chanteuse et actrice dénonce l'utilisation faite de son témoignage dans « Scandale chez la femme la plus riche du monde »Actualités similaires
Cette association traque les ralentisseurs illégaux
Plus de 450.000 ralentisseurs en France ne seraient pas aux normes. Deux associations ont engagé des procédures et ont en partie obtenu gain de cause.Actualités similaires
Une nouvelle victoire dans la lutte contre les ralentisseurs illégaux pour une association varoise
Le 25 octobre 2023, le Conseil d'Etat a en partie donné raison à l'association "Pour une mobilité sereine et durable" et à la fédération des motards en ...Actualités similaires
Attaque du Hamas: Bruxelles met en garde le réseau social chinois TikTok après la diffusion de "contenus illégaux" et de "fausses informations"
Bruxelles a mis en garde le réseau social chinois TikTok concernant la diffusion de "contenus illégaux" et de "fausses informations", après des ...Actualités similaires
Israël-Hamas: l'Europe met en garde TikTok sur les contenus violents et illégaux qui circulent
La Commission européenne a mis en garde jeudi le réseau social chinois TikTok concernant la diffusion de contenus illégaux et de fausses informations , ...Actualités similaires
Attaques contre Israël : l'Union européenne met en garde Meta et X contre la désinformation et les contenus «illégaux»
Ce 11 octobre, le commissaire européen au Numérique, Thierry Breton, a rappelé à l'ordre Meta, maison-mère de Facebook et d'Instagram, sur une...Actualités similaires
Attaque du Hamas contre Israël : l'Union européenne met en garde Elon Musk de contenus "illégaux" sur X (Twitter)
Le commissaire européen Thierry Breton a prévenu mardi l'homme d'affaires Elon Musk, propriétaire du réseau social X (anciennement Twitter), que des ...Actualités similaires
Charente-Maritime : beaucoup de ralentisseurs seraient illégaux sur les routes
Une majorité de ralentisseurs installés sur les routes ne respecteraient pas les normes selon l'association "Pour une mobilité sereine et durable" qui a ...Actualités similaires
Bpost a surfacturé à la Justice 100.000 euros de loyer par mois, le SPF met en demeure l'entreprise postale
Le Service public fédéral (SPF) Justice a mis vendredi l'entreprise publique bpost en demeure pour obtenir davantage...Actualités similaires
Droit au logement opposable : l'Etat ne met pas assez en oeuvre ses pouvoirs
Le Haut comité pour le droit au logement a publié le 27 septembre un rapport sur le bilan des attributions des logements sociaux réservés par l'Etat pour ...Actualités similaires
Vendanges en Côte-d'Or : la préfecture met fin à deux campements illégaux
Depuis le début des vendanges, ce ne sont pas moins de 12 contrôles de l'inspection du travail et de la gendarmerie qui ont été réalisés dans les ...Actualités similaires
« La mixité sociale est toujours un enjeu majeur pour Paris », rappelle Anne Hidalgo, qui met la pression sur l'Etat
L'inauguration de l'îlot Saint-Germain, dans le 7e arrondissement de Paris, est l'occasion pour la mairie de Paris de rappeler son engagement en faveur de la ...Actualités similaires
RN 88 à 2x2 voies dans l'Aveyron : le Département s'impatiente et met la pression sur l'Etat
Lors d'une conférence de presse de rentrée, le président du Département, Arnaud Viala, a rappelé qu'il ne pouvait pas indéfiniment rester suspendu à la ...Actualités similaires
Immobilier : l'Etat met la main à la poche pour transformer la « France moche », les maires « vigilants »
Le gouvernement vient d'annoncer un paquet de mesures pour accompagner la mutation des entrées de ville, synonyme, à tort ou à raison, de destruction de ...Actualités similaires
Le tribunal de Créteil a rejeté la demande en référé d'une association qui sollicitait l'Etat français pour que Julian Assange puisse déposer une demande d'asile en France
Le tribunal de Créteil a rejeté la demande en référé d'une association qui sollicitait l'Etat français pour que Julian Assange, fondateur de Wikileaks, ...Actualités similaires
Une nouvelle association met l'art à portée de tous à La Garde-Freinet
Sophie Folliot, professeur de yoga diplômée et artiste va proposer à partir du 11 septembre des cours collectifs de yoga et d'aquarelle destinés à tous. ...Actualités similaires
La Cnil met en demeure la banque en ligne Boursorama pour avoir demandé le mot de passe des impôts
La mise en demeure du gendarme français de la vie privée intervient dans un contexte où il est sans arrêt rappelé à chaque internaute de ne donner ses ...Actualités similaires
USAP Association : le camp Rodor passe à l'acte et met en place une organisation collégiale
Ce mercredi, le feuilleton USAP Association a peut-être pris une tournure définitive. Le camp Nicolas Rodor a décidé de prendre ses responsabilités et a ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
