La commission d'enquête vient tout juste de rendre ses conclusions. Moyennant quelques recommandations, elle donne un avis favorable au projet de nouvel ...
Actualités similaires
La commission d'enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance menée par la députée PS du Val-de-Marne Isabelle Santiago, ...
Actualités similaires
Le projet de rénovation du quartier des Cieutat avance doucement mais sûrement. Nouvelle étape en ce début d'année avec l'avis favorable du ...
Actualités similaires
La commission d'enquête a rendu un avis défavorable au projet de tram nord de l'agglomération de Strasbourg. Un dossier de 153 pages qui écorche ...
Actualités similaires
La concertation publique a pris fin le 31 octobre dernier, ses conclusions concernant la deuxième ligne du tram tourangeau sont désormais connues. Avis ...
Actualités similaires
Tous les feux sont au vert pour le projet de la deuxième ligne de tram dans la métropole de Tours. La commission d'enquête, chargée de mener l'enquête ...
Actualités similaires
Un coup dur pour la mairie de Strasbourg. La commission d'enquête sur le projet d'extension du tram nord a rendu un avis défavorable. Le rapport résultant de ...
Actualités similaires
Les commissaires enquêteurs en charge de l'enquête publique sur le futur parc éolien de Dunkerque ont rendu un avis favorable au projet. Il prévoit ...
Actualités similaires
Éric Coquerel espère recevoir le soutien de la présidente de l'Assemblée nationale, Yaël Braun-Pivet, pour transformer la commission des finances qu'il ...
Actualités similaires
La consultation portait sur l'aspect environnemental. C'est une étape de plus vers l'aménagement de la ligne à grande vitesse au sud de Bordeaux
Actualités similaires
Porté par la multinationale Imerys, le projet a provoqué une levée de boucliers. Une enquête publique a eu lieu cet été. Ses conclusions sont connues
Actualités similaires
La commission d'enquête publique a donné un avis favorable mardi au nouveau projet, intitulé « boucle multimodale de la Vallée de la Dordogne »
Actualités similaires
L'avis a été rendu public ce mardi 10 septembre, un mois après la clôture de l'enquête. Désormais, la balle est dans le camp du préfet pour la ...
Actualités similaires
Les membres du comité éthique mis en place par la région pour étudier le Normandy Memory ont rendu leur verdict sur ce projet de théâtre immersif sur le ...
Actualités similaires
La dissolution de l'Assemblée nationale a mis fin aux travaux de la commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance. Le ...
Actualités similaires
Au Mans, la commission d'enquête sur le projet de trois futures chronolignes de bus a rendu son avis. Selon le rapport dont France Bleu Maine a pris ...
Actualités similaires
L'enquête publique sur ce tronçon entre Passel dans l'Oise, et Aubencheul-au-Bac, dans le Nord, aboutit à un avis favorable de la commission. La société ...
Actualités similaires
L'enquête publique d'intérêt général et de mise en compatibilité du plan local d'urbanisme a rendu ses conclusions le 30 avril. Elle émet un avis ...
Actualités similaires
A l'issue de l'enquête publique, le commissaire-enquêteur donne un avis favorable au projet privé de parc à loups à Cerdon-du-Loiret. Avec des propos très ...
Actualités similaires
Une commission d'enquête parlementaire va être lancée sur le projet controversé d'autoroute A69 entre Toulouse et Castres, à l'initiative des députés ...
Actualités similaires
Les députés écologistes souhaitent « mettre en lumière toutes les collusions » qu'il peut y avoir sur le projet d'autoroute entre Toulouse et Castres, ...
Actualités similaires