Alors que le gouvernement présente son projet de loi Industrie verte, destiné à favoriser la réindustrialisation décarbonée de la France, focus sur les ...
Actualités similaires
Articles similaires à Projet de loi Industrie verte : quelles sont les grandes mesures proposées par le gouvernement ?
Le Haut Conseil à l'Égalité rappelle à l'ordre le gouvernement sur son projet de loi de régulation du numérique. En cause : aucune disposition ne cible ...
Actualités similaires
Un projet de loi du gouvernement sur la sécurité d'Internet sera examiné dès mardi par les Sénateurs. Mais le texte fait l'impasse sur la protection des ...
Actualités similaires
Le Haut conseil à l'égalité appelle lundi à mieux protéger contre les violences en ligne les femmes et les filles, "grandes oubliées" du projet de loi ...
Actualités similaires
Le Haut conseil à l'égalité appelle ce lundi à mieux protéger contre les violences en ligne les femmes et les filles, "grandes oubliées" du projet de loi ...
Actualités similaires
Les femmes et les filles, " grandes oubliées " du projet de loi pour sécuriser l'espace numérique ? C'est le constat que fait le Haut conseil à l'égalité, ...
Actualités similaires
Auditionné par le Sénat sur le projet de loi industrie verte, le ministre de l'Economie Bruno Le Maire estime que les projets économiques doivent primer sur ...
Actualités similaires
Ce projet de loi vise à étendre des dispositifs tels que l'intéressement, la participation ou les primes de partage de la valeur à toutes les entreprises de ...
Actualités similaires
Le projet vise notamment à généraliser des dispositifs tel que l'intéressement, la participation ou les primes de partage de la valeur (PPV) aux entreprises ...
Actualités similaires
#IMGLP-2-#Le gouvernement présente mercredi en conseil des ministres son projet de loi sur le partage de la valeur, transposition "fidèle" d'un accord conclu ...
Actualités similaires
Le projet de loi Industrie verte présenté le 16 mai prévoit la mise en oeuvre obligatoire de critères environnementaux dans les appels d'offres publics dès ...
Actualités similaires
La ministre déléguée aux Professions de santé, Agnès Firmin Le Bodo, a notamment annoncé dimanche dans le "JDD" que les soignants pourront faire valoir ...
Actualités similaires
Le projet de loi Industrie verte comprend différentes mesures commande publique. Rien de révolutionnaire. Elles complètent en grande partie les dispositions ...
Actualités similaires
Alors que le gouvernement présente son projet de loi Industrie verte, destiné à favoriser la réindustrialisation décarbonée de la France, focus sur les ...
Actualités similaires
Le gouvernement a présenté, ce mardi, en conseil des ministres, son projet de loi industrie verte. L'objectif est de ramener la part de l'industrie en France ...
Actualités similaires
Alors que le gouvernement présente son projet de loi Industrie verte, destiné à favoriser la réindustrialisation décarbonée de la France, focus sur les ...
Actualités similaires
Le gouvernement a présenté ce mardi son projet de loi sur l'industrie verte, dans l'objectif de favoriser la réindustrialisation décarbonée de la France.
Actualités similaires
Le gouvernement a présenté son projet de loi sur l'industrie verte en conseil des ministres. Le texte vise à décarboner l'industrie existante et doper le ...
Actualités similaires
Ce mardi 16 mai, Bruno Le Maire a présenté son projet de loi destiné à favoriser une réindustrialisation décarbonée du pays. Voici les mesures à ...
Actualités similaires
Présenté ce matin 16 mai au Conseil des ministres, le projet de loi Industrie verte associe les élus locaux dans la réindustrialisation décarbonée, ...
Actualités similaires
Le ministre de l'Économie et des Finances présentait ce mardi en Conseil des ministres un projet de loi sur l'industrie verte, destiné à favoriser une ...
Actualités similaires
L'objectif est de favoriser une réindustrialisation décarbonée de la France et de riposter au soutien massif de l'« Inflation Reduction Act » américain ...
Actualités similaires
Le ministre de l'Economie et des Finances, Bruno Le Maire, a détaillé le contenu du projet de loi destiné à favoriser une réindustrialisation décarbonée ...
Actualités similaires
Le gouvernement a dévoilé ce mardi son projet de loi "industrie verte" destiné à engager un mouvement de réindustrialisation décarbonée.
Actualités similaires