Projet de loi « anti-gaspillage » : les députés rechignent à légiférer contre les publicités
Interdiction des publicités pour les téléphones portables, introduction d'un message « environnemental » dans certains spots publicitaires, etc. La ...Actualités similaires
Articles similaires à Projet de loi « anti-gaspillage » : les députés rechignent à légiférer contre les publicités
Les députés valident un accord avec le Sénat sur le projet de loi sanitaire
Lundi 25 juillet, l'Assemblée nationale a approuvé un accord trouvé avec le Sénat sur le projet de loi sanitaire, qui met fin aux mesures d'exception face ...Actualités similaires
Projet de loi sanitaire : les députés valident un accord avec le Sénat
Le projet de loi sanitaire a été adopté ce lundi 25 juillet par l'Assemblée nationale. La majorité relative a pu compter sur une Nupes dispersée : PS...Actualités similaires
Projet de loi sanitaire : les députés valident un accord avec le Sénat
L'Assemblée nationale a approuvé ce lundi un accord trouvé avec le Sénat sur un projet de loi sanitaire qui entérine la fin des mesures d'exception face au ...Actualités similaires
Projet de loi sanitaire : les députés valident un accord avec le Sénat
L'Assemblée a validé ce lundi le projet de loi sanitaire, d'abord retoqué en partie par les oppositions, puis modifié par le Sénat qui a réintroduit la ...Actualités similaires
Covid : test PCR aux frontières, réintégration des soignants non-vaccinés... les députés adoptent le projet de loi sanitaire remanié par le Sénat
Ce projet de loi sanitaire entérine la fin des mesures d'exception face au Covid.Actualités similaires
Plus de confinement ni de pass sanitaire... Le projet de loi sanitaire qui prévoit la fin du régime d'exception adopté par les députés
L'Assemblée nationale a approuvé lundi un accord trouvé avec le Sénat sur un projet de loi sanitaire qui entérine la fin des mesures d'exception face au ...Actualités similaires
Plus de confinement ni de pass sanitaire... Le projet de loi sanitaire qui prévoit la fin du régime d'exception adopté par les députés
L'Assemblée nationale a approuvé lundi un accord trouvé avec le Sénat sur un projet de loi sanitaire qui entérine la fin des mesures d'exception face au ...Actualités similaires
Les députés bretons ont-ils voté pour ou contre le projet de loi pouvoir d'achat ?
Après quatre jours de discussions et au bout d'une nuit entière de débats houleux, les députés ont adopté en première lecture le projet de loi ...Actualités similaires
Projet de loi sur le pouvoir d'achat : qu'ont voté les députés de Lyon et du Rhône ?
L'Assemblée nationale a adopté dans la nuit du 22 au 23 juillet en première lecture le projet de loi sur le pouvoir d'achat. Examiné du lundi 18 juillet au ...Actualités similaires
Les députés français adoptent, au bout de la nuit, le projet de loi d'urgence pour le pouvoir d'achat
Après quatre jours de discussions et au bout d'une nuit entière de débats houleux, les députés français ont adopté en première lecture le projet de loi ...Actualités similaires
EN DIRECT - Les députés ont adopté le projet de loi sur le pouvoir d'achat, mais les débats continuent ce vendredi
L'Assemblée nationale a adopté, vendredi au petit matin, en première lecture le projet de loi "d'urgence" pour le pouvoir d'achat à l'issue de quatre jours ...Actualités similaires
Les députés adoptent le projet de loi sur le pouvoir d'achat, après de longs débats électriques
Au bout de la nuit, l'Assemblée nationale a adopté le projet de loi "portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat."Actualités similaires
Projet de loi sanitaire : ce que contient l'accord entre députés et sénateurs
Les parlementaires ont trouvé un accord ce jeudi en commission mixte paritaire. Il entérine la fin des mesures d'exception face au Covid-19.Actualités similaires
Projet de loi sanitaire : députés et sénateurs d'accord sur une même version du texte
Le texte rétablit la possibilité d'exiger un test PCR négatif pour les voyageurs de plus de 12 ans aux frontières extérieures, ainsi que pour les ...Actualités similaires
Projet de loi sanitaire : députés et sénateurs d'accord sur une même version du texte
Le texte rétablit la possibilité d'exiger un test PCR négatif pour les voyageurs de plus de 12 ans aux frontières extérieures, ainsi que pour les ...Actualités similaires
Projet de loi sur le pouvoir d'achat : les députés votent la revalorisation de 4 % des retraites
L'Assemblée nationale a voté, mercredi, une revalorisation de 4 % des prestations sociales et des pensions de retraite dans le cadre de l'examen en première ...Actualités similaires
Projet de loi sur le pouvoir d'achat : les députés LFI proposent un amendement pour renommer la prime Macron
Les 75 députés de la France Insoumise font preuve d'ironie pour le projet de loi "pouvoir d'achat". Ils proposent de rebaptiser le texte, officiellement ...Actualités similaires
Projet de loi sanitaire amputé par les députés: Olivier Véran renvoie dos à dos LR, RN et LFI
Ce mardi 12 juillet, le texte du gouvernement sur l'épidémie de Covid-19 a été amputé d'un article clé sur un possible retour du pass sanitaire aux ...Actualités similaires
Projet de loi sanitaire raboté par les députés : «la démocratie a fonctionné», se félicite Adrien Quatennens
«La démocratie a fonctionné», a déclaré dans la Matinale de CNEWS Adrien Quatennens, député LFI du Nord, à propos du projet de loi sanitaire raboté...Actualités similaires
Covid-19 : le projet de loi adopté partiellement par les députés
Le projet de loi sanitaire sur la pandémie de Covid-19 a été adopté par les députés dans la nuit de mardi à mercredi, mais sans l'article prévoyant...Actualités similaires
Covid : approuvé par les députés ce mardi mais raboté, que contient le projet de loi sanitaire ?
Le projet de loi sanitaire a été adopté en première lecture dans la nuit du mardi 12 au mercredi 13 juillet par les députés, mais en version "allégée". ...Actualités similaires
Covid-19 : Les députés approuvent une partie du projet de loi sanitaire
L'article 2 a par contre été rejeté. Il prévoyait la possibilité, si nécessaire, de rétablir le pass sanitaire pour les voyages ...Actualités similaires
EN DIRECT - Le projet de loi pouvoir d'achat présenté en Conseil des ministres, Macron reçoit ses députés à l'Élysée
Après la déclaration de politique générale d'Élisabeth Borne, l'Assemblée s'apprête à vivre ses premiers débats, Macron chouchoute en prévision ses ...Actualités similaires
Les députés discutent du projet de loi sur la démocratie à la base
Hanoï (VNA) - L'Assemblée nationale a discuté le 14 juin au matin du projet de loi sur la mise en oeuvre de la démocratie à la base. La majorité des ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
