Projet de gravière à Caresse-Cassaber : le rapporteur public demande de débouter les opposants
C'est une première étape pour le projet de gravière porté par le groupe Daniel à Carresse-Cassaber, en Béarn. Ce mercredi 20 octobre, le rapporteur ...Actualités similaires
Articles similaires à Projet de gravière à Caresse-Cassaber : le rapporteur public demande de débouter les opposants
Recours contre l'A69: le rapporteur public en faveur d'une annulation de l'autorisation du projet
Le rapporteur public, magistrat indépendant dont les avis doivent éclairer les juridictions administratives, se prononce en faveur d'une annulation de ...Actualités similaires
Autoroute l'A69 : le rapporteur public se prononce en faveur d'une annulation de l'autorisation du projet
Selon le collectif d'opposants à l'autoroute « La Voie est libre » (LVEL), le rapporteur public se prononce notamment en faveur d'une annulation totale de ...Actualités similaires
Recours contre l'A69: le rapporteur public en faveur d'une annulation de l'autorisation du projet
Selon le collectif d'opposants à l'autoroute "La Voie est libre" (LVEL), le rapporteur public se prononce notamment en faveur d'une annulation totale de ...Actualités similaires
Recours contre l'A69 : le rapporteur public en faveur d'une annulation de l'autorisation du projet
Le rapporteur public, magistrat indépendant dont les avis doivent éclairer les juridictions administratives, se prononce en faveur d'une annulation de ...Actualités similaires
A69 : le rapporteur public barre la route au projet autoroutier, premier pas vers une annulation du projet ?
Dans ses conclusions dévoilées mercredi, le rapporteur public a demandé l'annulation de l'autorisation environnementale du chantier de l'autoroute reliant ...Actualités similaires
A 69 : le rapporteur public demande l'annulation des arrêtés autorisant le chantier de l'autoroute entre Castres et Toulouse
C'est un rapport vécu comme un coup de tonnerre dans le dossier de l'A 69. Le rapporteur public demande l'annulation de l'autorisation environnementale de ce ...Actualités similaires
Fin du projet de gravière à Carresse-Cassaber : "On y a consacré énormément d'énergie" disent les opposants
Sylvain Chevalier, l'un des opposants à la gravière de Carresse-Cassaber, salue ce mardi matin, la décision du conseil d'état qui vient clôturer un long ...Actualités similaires
Carresse-Cassaber : la fin d'un combat, la victoire des opposants au projet de gravière du groupe Daniel
Après des années de bras de fer entre le groupe Daniel et les opposants, la justice a tranché définitivement. Le conseil d'État a prononcé l'annulation de ...Actualités similaires
Nouvelle tentative de recours des opposants contre l'A69 devant le conseil d'État, le rapporteur public demande le rejet de cette requête
La Voie est libre, opposé à l'autoroute A69 entre Castres et Toulouse, a déposé un recours devant le conseil d'État au sujet de la portion de 8 km reliant ...Actualités similaires
Hôpital Grand Paris-Nord : le rapporteur public défavorable au projet d'aménagement
Le rapporteur public se prononce pour « l'annulation totale » de l'arrêté de déclaration d'utilité publique du...Actualités similaires
Projet d'éoliennes en Dordogne : le rapporteur public penche en faveur d'opposants
Le rapporteur public de la cour administrative d'appel de Bordeaux donne raison aux opposants au projet éolien à Champagne-et-Fontaine et La ...Actualités similaires
Recours contre un projet éolien en Dordogne : le rapporteur public a rendu un avis favorable
La Cour administrative d'appel de Bordeaux a examiné le recours déposé par les opposants à l'implantation d'une centrale de cinq éoliennes à La ...Actualités similaires
Carresse-Cassaber : le bras de fer continue autour du projet de gravière
Une centaine de personnes ont répondu présent samedi 22 octobre, à la « marche contre le béton et son monde » organisée par le collectif Défendons la ...Actualités similaires
Contre le projet de terminal méthanier flottant dans le port du Havre, des opposants réclament un débat public
Pour démontrer l'urgence et la nécessité de l'installation d'un terminal méthanier flottant (FSRU), dans le port du Havre, le préfet de Seine Maritime a ...Actualités similaires
Narbonne/Orano : Lors du procès, le rapporteur public demande une enquête publique complémentaire
Une longue audience a été consacrée par la cour administrative d'appel de Marseille ce vendredi 7 octobre à l'examen du recours de deux associations ...Actualités similaires
Haut-Béarn : le rapporteur public demande le rejet du recours des associations contre les travaux du Gabarn
Dans leur lutte contre les travaux de la déviation d'Oloron, effectués au Gabarn en 2020, les associations Protection Haut-Béarn environnement (PHBE) et la ...Actualités similaires
Gravière à Caresse-Cassaber : le tribunal administratif annule la décision du préfet et rend les chemins aux riverains
Nouveau coup de théâtre dans le feuilleton judiciaire autour du projet de gravière à Caresse-Cassaber, en Béarn, à quelques encablures des Landes. ...Actualités similaires
Villeneuve-sur-Lot : le rapporteur public demande de condamner la Ville à la suite du licenciement d'Emmanuelle Delbosq
« Du fait des très grandes incertitudes liées à la crise sanitaire » et « parce qu'il est courant dans les milieux culturels que les contrats soient ...Actualités similaires
Tour d'Occitanie à Toulouse : le rapporteur public rejette la requête en annulation des opposants
Le rapporteur public a rejeté vendredi matin la requête en annulation du permis de construire de la Tour d'Occitanie à Toulouse dans le secteur de la gare ...Actualités similaires
Tour d'Occitanie à Toulouse : le rapporteur public rejette le recours des opposants
Le rapporteur public a conclu ce vendredi 20 mai devant le tribunal administratif de Toulouse au rejet de la requête en annulation du permis de construire du ...Actualités similaires
Projet de gravière à Carresse-Cassaber : le préfet justifie la dissolution de l'AFR
La nouvelle révélée par « Sud Ouest » a révolté les opposants au projet de gravière porté par la société Daniel à Carresse-Cassaber. Parmi eux, ...Actualités similaires
Projet de gravière à Carresse-Cassaber : le préfet dissout une association d'opposants
Nouveau rebondissement autour du projet de gravière porté par l'entreprise Daniel, sur le gave d'Oloron, à Carresse-Cassaber (près de Salies-de-Béarn) : ...Actualités similaires
Centrale thermique en Guyane : le rapporteur public demande l'annulation de l'autorisation environnementale, EDF redoute un black out
Pour remplacer l'actuelle centrale thermique de Guyane, dont la fermeture est prévue pour fin 2023, EDF a obtenu en octobre 2020 l'autorisation d'en construire ...Actualités similaires
En Guyane, le rapporteur public demande l'annulation de l'autorisation de la centrale d'EDF
Le rapporteur public a estimé que la préfecture de Guyane avait "commis une erreur d'appréciation" en accordant en octobre 2020 cette autorisation à EDF ...Actualités similaires
Guyane: le rapporteur public demande l'annulation de l'autorisation de la centrale d'EDF
Le rapporteur public du tribunal administratif de Guyane a demandé ce jeudi "l'annulation" de l'autorisation environnementale accordée à EDF pour la ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
