Procès de l'attentat de Nice : la cour se penche sur la recevabilité des parties civiles
La cour d'assises spéciale de Paris a débuté, mardi, l'audience civile du procès des attentats de Nice, en vue de valider ou pas les constitutions de ...Articles similaires à Procès de l'attentat de Nice : la cour se penche sur la recevabilité des parties civiles
Procès inédit devant la Cour européenne des droits de l'Homme, qui se penche sur l'"inaction climatique"
L'inaction climatique est sur le banc des accusés ce mercredi : c'est un procès inédit qui débute à Strasbourg...Actualités similaires
Procès de l'attentat de Magnanville : l'accusé "réitère" son innocence devant une assistance de policiers venus soutenir les parties civiles
Sept ans après l'assassinat d'un couple de fonctionnaires de police à son domicile, et la mort du terroriste lors de l'assaut, Mohamed Lamine Aberouz ...Actualités similaires
Attentat de la basilique Notre Dame à Nice: il y aura un procès devant la cour d'assises spéciale
Le Parquet national anti-terroriste l'annonce: il y aura un procès devant la cour d'assises spéciale contre Brahim Aouissaoui. Ce dernier est accusé d'avoir ...Actualités similaires
Attentat de la basilique de Nice en octobre 2020: Le parquet national antiterroriste a requis un procès devant la cour d'assises spéciale contre l'assaillant
Le parquet national antiterroriste (Pnat) a requis un procès devant la cour d'assises spéciale contre Brahim Aouissaoui, accusé d'avoir tué avec un couteau ...Actualités similaires
Attentat de la basilique de Nice en 2020 : un procès requis devant la cour d'assises spéciale
Le parquet national antiterroriste (Pnat) a requis un procès devant la cour d'assises spéciale contre Brahim Aouissaoui, accusé d'avoir tué au couteau trois ...Actualités similaires
Procès de MHD : « Il est passé de livreur de pizzas à star » ... La cour d'assises se penche sur la vie du rappeur
Le rappeur MHD, de son vrai nom Mohamed Sylla, et huit autres accusés comparaissent à partir de lundi jusqu'au 22 septembre devant la cour d'assises de ...Actualités similaires
Le procès en appel de l'attentat de Nice, qui avait fait 86 morts et 450 blessés le 14 juillet 2016 sur la Promenade des Anglais, se tiendra à Paris du 22 avril au 14 juin 2024
Le procès en appel de l'attentat de Nice, qui avait fait 86 morts et 450 blessés le 14 juillet 2016 sur la Promenade des Anglais, se tiendra à Paris du 22 ...Actualités similaires
Génocide au Rwanda: procès de Philippe Manier, les plaidoiries des parties civiles
Dernière ligne droite dans le procès de Philippe Manier. Cet ex-adjudant-chef de la gendarmerie de Nyanza, dans la préfecture de Butare au sud du Rwanda est ...Actualités similaires
Procès des attentats à Bruxelles : les avocats des parties civiles demandent une requalification des faits
Le triste bilan officiel des attentats de Bruxelles s'élève aujourd'hui à 32 décès, mais celui-ci pourrait augmenter...Actualités similaires
Attentat de Nice : le tribunal juge que la majorité des parties civiles sont recevables
Cette décision ouvre la voie à une possible indemnisation des victimes. L'attentat avait causé la mort de 86 personnes et en avait blessé plus de 400.Actualités similaires
Attentat de Nice: la plupart des parties civiles déclarées recevables
#IMGLP-2-#La cour d'assises spéciale de Paris a jugé recevables vendredi la plupart des constitutions de parties civiles au procès de l'attentat de Nice le ...Actualités similaires
Attentat de Nice/: 2 200 personnes présentes au moment de l'attaque sont reconnues parties civiles au procès
2 200 personnes sont officiellement reconnues parties civiles dans l'affaire de l'attentat de Nice qui a eu lieu le 14 juillet 2016, sur la promenade des ...Actualités similaires
Attentat du 14-juillet à Nice : La plupart des parties civiles déclarées recevables
C'est l'épilogue du procès de l'attentat de Nice. Ce vendredi, la cour d'assises spéciale de Paris a jugé recevables la plupart des constitutions de parties ...Actualités similaires
Attentat de Nice : 2 200 personnes reconnues parties civiles au procès
Les policiers primo-intervenants sur les lieux du drame, ainsi que les enfants en gestation de victimes de l'attentat ont été reconnus parties civiles.Actualités similaires
Attentat de Nice : la justice valide 2300 parties civiles "une très bonne décision" (avocat et association)
La décision était attendue et elle est s'avère favorable aux primo-intervenants. "Une bonne décision" selon Promenade des Anges. 2 200 personnes seront donc ...Actualités similaires
Procès en appel du Mediator : "Nous avons décidé de broder le nom des victimes à l'intérieur de nos robes", explique l'avocat de 3 600 parties civiles
Le procès en appel du Mediator, cet antidiabétique utilisé comme coupe-faim, qui a causé de graves effets secondaires chez les patients, touche à sa fin. ...Actualités similaires
Au procès du Médiator, Irène Frachon est présente pour soutenir les avocats des parties civiles
Mercredi 16 mai, au procès du Médiator, Irène Frachon est présente pour soutenir les avocats des parties civiles. Elle explique pourquoi et ce qu'elle ...Actualités similaires
Affaire Péchier: "avancée majeure", les parties civiles attendent un procès
#IMGLP-2-#L'affaire Frédéric Péchier vient de connaître une "avancée majeure" avec de nouvelles expertises et d'ultimes mises en examen de l'anesthésiste, ...Actualités similaires
Accident de Puisseguin : l'instruction rouverte, nouvel espoir de procès pour les parties civiles
La collision entre un camion et un car avait fait 43 morts il y a sept ans à Puisseguin, en Gironde. Ce jeudi 2 mars, la cour d'appel de Bordeaux a décidé de ...Actualités similaires
France 3 passe au crible le procès hors norme de l'attentat de Nice dans sa nouvelle émission "Enquête de région", ce mercredi soir
France 3 va consacrer son premier numéro d'"Enquêtes de région" au procès hors norme de l'attentat de Nice, ce mercredi soir.Actualités similaires
France 3 passe au crible le procès hors norme de l'attentat de Nice dans sa nouvelle émission "Enquête de région", ce mercredi soir
France 3 va consacrer son premier numéro d'"Enquêtes de région" au procès hors norme de l'attentat de Nice, ce mercredi soir.Actualités similaires
Procès des attentats: Life4Brussels craint une révision du procès sans les parties civiles
Les victimes des attentats du 22 mars 2016 craignent que la guerre entre l'exécutif et le judiciaire n'entraîne une révision du procès d'assises, qui ...Actualités similaires
Procès des attentats à Bruxelles : Life4Brussels craint une révision du procès "sans les parties civiles"
Les victimes des attentats du 22 mars 2016 craignent que "la guerre entre l'exécutif et le judiciaire" n'entraîne une...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
