Procédure simplifiée pour détruire les contrefaçons à la douane
Le Conseil fédéral a adopté un projet de loi pour introduire une procédure simplifiée de destruction de petits envois de fausses marchandises.Actualités similaires
Articles similaires à Procédure simplifiée pour détruire les contrefaçons à la douane
Couvre-feu : les commerçants veulent une procédure simplifiée pour ouvrir le dimanche
Les commerçants ont demandé au gouvernement de simplifier et raccourcir la procédure pour ouvrir le dimanche. Ils espèrent ainsi pouvoir compenser ...Actualités similaires
Coronavirus : les commerces demandent une procédure simplifiée pour ouvrir le dimanche
Les magasins, qui vont pâtir du couvre-feu généralisé à 18h à partir de samedi, ont demandé expressément au gouvernement de simplifier et raccourcir la ...Actualités similaires
Couvre-feu: les commerçants veulent une procédure simplifiée pour ouvrir le dimanche
Paris - Les commerçants et responsables de magasins, qui vont pâtir du couvre-feu généralisé à 18h00 à partir de samedi, ont demandé expressément au ...Actualités similaires
Covid-19 : tout savoir sur la procédure simplifiée de l'arrêt maladie
Désormais, un arrêt de travail peut vous être délivré dès que vous avez des symptômes du coronavirus, sans passer par la case médecin.Actualités similaires
Squatteurs : la procédure d'expulsion a été simplifiée pour les propriétaires
La loi qui contient une mesure visant à renforcer la procédure d'expulsion des squatteurs d'un bien immobilier a été promulguée.Actualités similaires
Coronavirus : la procédure d'encodage de Coronalert qui va être bientôt simplifiée
L'application Coronalert, téléchargée 1,8 million de fois depuis son lancement, va être mise à jour, ce qui va permettre un encodage direct, simplifiant ...Actualités similaires
La procédure d'encodage dans Coronalert va bientôt être simplifiée
L'application Coronalert, téléchargée 1,8 million de fois depuis son lancement, va être mise à jour, ce qui va permettre un encodage direct, simplifiant la ...Actualités similaires
Les OnePlus Buds sont des contrefaçons d'AirPods ? La douane américaine nie sa bourde
Après avoir intercepté des OnePlus Buds en les qualifiant de contrefaçons d'Apple AirPods, la douane américaine nie avoir commis une erreur et insiste pour ...Actualités similaires
Oups, la douane US prend des OnePlus Buds pour des contrefaçons d'AirPods
La douane US s'est félicitée d'avoir intercepter 2000 contrefaçons d'écouteurs sans fil AirPods. Problème, il s'agissait d'écouteurs OnePlus Buds.Actualités similaires
La douane américaine saisit des OnePlus Buds pensant qu'il s'agit de contrefaçons d'AirPods
Les services américains ont fièrement annoncé sur Twitter une saisie d'importance sans se rendre compte que ces écouteurs true wireless étaient les ...Actualités similaires
Contrefaçons. 4.5 millions de faux produits ont été interceptés par la douane en 2019, un appel à la mobilisation
L'Union des Fabricants (Unifab), association française de promotion et de défense du droit de la propriété intellectuelle qui regroupe 200 entreprises et ...
Municipales : à Toulouse, malgré une procédure simplifiée, les procurations en baisse pour le second tour
Il ne reste que peu de temps aux retardataires pour réaliser leur procuration avant le vote du 2nd tour des élections municipales de dimanche prochain. Pour ...Actualités similaires
Les failles de la procédure simplifiée du chômage temporaire
La procédure simplifiée pour l'accès au chômage temporaire n'a pas tout simplifié, signalent les organismes payeurs, qui évoquent aussi des lacunes, dans ...Actualités similaires
Les failles de la procédure simplifiée du chômage temporaire
La procédure simplifiée pour l'accès au chômage temporaire n'a pas tout simplifié, signalent les organismes payeurs, qui évoquent aussi des lacunes, dans ...Actualités similaires
Les failles de la procédure simplifiée du chômage temporaire
La procédure simplifiée pour l'accès au chômage temporaire n'a pas tout simplifié, signalent les organismes payeurs, qui évoquent aussi des lacunes, dans ...Actualités similaires
Les failles de la procédure simplifiée du chômage temporaire
La procédure simplifiée pour l'accès au chômage temporaire n'a pas tout simplifié, signalent les organismes payeurs, qui évoquent aussi des lacunes, dans ...Actualités similaires
Les failles de la procédure simplifiée du chômage temporaire
La procédure simplifiée pour l'accès au chômage temporaire n'a pas tout simplifié, signalent les organismes payeurs, qui évoquent aussi des lacunes, dans ...Actualités similaires
Les failles de la procédure simplifiée du chômage temporaire
La procédure simplifiée pour l'accès au chômage temporaire n'a pas tout simplifié, signalent les organismes payeurs, qui évoquent aussi des lacunes, dans ...Actualités similaires
Les failles de la procédure simplifiée du chômage temporaire
La procédure simplifiée pour l'accès au chômage temporaire n'a pas tout simplifié, signalent les organismes payeurs, qui évoquent aussi des lacunes, dans ...Actualités similaires
Les failles de la procédure simplifiée du chômage temporaire
La procédure simplifiée pour l'accès au chômage temporaire n'a pas tout simplifié, signalent les organismes payeurs, qui évoquent aussi des lacunes, dans ...Actualités similaires
Les failles de la procédure simplifiée du chômage temporaire
La procédure simplifiée pour l'accès au chômage temporaire n'a pas tout simplifié, signalent les organismes payeurs, qui évoquent aussi des lacunes, dans ...Actualités similaires
Les failles de la procédure simplifiée du chômage temporaire
La procédure simplifiée pour l'accès au chômage temporaire n'a pas tout simplifié, signalent les organismes payeurs, qui évoquent aussi des lacunes, dans ...Actualités similaires
Les failles de la procédure simplifiée du chômage temporaire
La procédure simplifiée pour l'accès au chômage temporaire n'a pas tout simplifié, signalent les organismes payeurs, qui évoquent aussi des lacunes, dans ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
