Prison avec sursis pour avoir loué des appartements dans un immeuble en péril
Marseille - Un maçon marseillais a été condamné mardi à Marseille à un an de prison avec sursis pour avoir mis en location via une plateforme entre ...Actualités similaires
Articles similaires à Prison avec sursis pour avoir loué des appartements dans un immeuble en péril
Sainte-Soline : prison avec sursis et privation des droits civiques requis contre deux militants des Soulèvements de la Terre
Léna Lazare et Basile Dutertre, deux figures des Soulèvements de la Terre, étaient jugés vendredi 22 novembre 2024, au tribunal de grande instance de ...Actualités similaires
"Elle venait entre mes jambes", le retraité condamné à 12 mois de prison avec sursis pour agression sexuelle sur sa petite fille
Un Castelsarrasinois de 74 ans, qui conteste les soupçons graves d'agression sexuelle commise sur sa petite-fille de sept ans, a suscité l'indignation et la ...Actualités similaires
"Je ne me souviens de rien" : ivre, il agresse sexuellement deux serveuses d'un bar et frappe un client... un rugbyman condamné à un an de prison avec sursis
Un joueur de rugby fidjien de l'US Dax a été condamné jeudi à un an de prison avec sursis pour des agressions sexuelles et des violences lors d'une soirée ...Actualités similaires
"Je ne me souviens de rien" : un rugbyman de l'US Dax condamné à un an de prison avec sursis pour agressions sexuelles
Un joueur de rugby fidjien de l'US Dax a été condamné ce jeudi 21 novembre à un an de prison avec sursis pour des agressions sexuelles et des violences lors ...Actualités similaires
L'agresseur sexuel condamné à 15 mois de prison avec sursis par le tribunal judiciaire de Chartres
Un Bordelais de 22 ans a été condamné à 15 mois de prison avec sursis pour une agression sexuelle qui aurait été commise en 2021 à Poisvilliers. À la ...Actualités similaires
Justice : le tribunal de Narbonne condamne le délinquant routier à 24 mois de prison dont 12 avec sursis, sous bracelet électronique
Sur l'autoroute, au volant de sa voiture, un homme positif à l'alcool et au cannabis avait effectué des manoeuvres dangereuses à l'encontre d'un autre ...Actualités similaires
Décès de Raul, 12 ans, à La Rochelle : le chauffeur du poids lourd condamné à 18 mois de prison avec sursis
L'accident s'était produit le 20 mars dernier, avenue Guiton. Le routier n'avait pas vu le jeune cycliste qui avait été tué sur le coupActualités similaires
Appel à des « ratonnades » : une ancienne candidate zemmouriste condamnée à de la prison avec sursis
Après la mort en novembre 2023 de Thomas, un lycéen poignardé lors d'un bal dans la Drôme, Florence Medina, 52 ans, avait publié sur Facebook des propos ...Actualités similaires
Elle avait appelé à des "ratonnades": une ancienne candidate zemmouriste condamnée à de la prison avec sursis
Quatre mois de prison avec sursis. Voilà la peine dont a écopé une ancienne candidate zemmouriste pour avoir appelé à commettre une ratonnade après la ...Actualités similaires
Dopage : un an de prison avec sursis requis contre l'ancienne cycliste Marion Sicot
Le procureur de la République de Montargis a demandé un an de prison avec sursis contre la cycliste et 18 mois avec sursis contre les deux hommes poursuivis ...Actualités similaires
Dopage : un an de prison avec sursis requis contre l'ancienne cycliste Marion Sicot
Le procureur de la République de Montargis a demandé un an de prison avec sursis contre la cycliste et 18 mois avec sursis contre les deux hommes poursuivis ...Actualités similaires
Un an de prison avec sursis requis à l'encontre de l'ancienne cycliste loirétaine Marion Sicot pour dopage
Marion Sicot a reconnu s'être dopée à plusieurs reprises pour la première fois ce mercredi 20 novembre, devant le tribunal de Montargis. Un an de prison ...Actualités similaires
Il est condamné à 18 mois de prison avec sursis pour violences conjugales
Au tribunal judiciaire de Carcassonne, le mercredi 13 novembre, un homme d'une trentaine d'années a été condamné à 18 mois de prison avec sursis pour avoir ...Actualités similaires
Il avait tué un motard dans un accident à Auxelles-Bas : un Belfortain condamné à trois ans de prison avec sursis
L'homme qui avait tué un motard dans un accident de voiture à Auxelles-Bas en juin 2022 a été jugé ce mardi 19 novembre 2024. Il écope de trois ans de ...Actualités similaires
Le député macroniste Karl Olive condamné à huit mois de prison avec sursis
L'ancien maire de Poissy avait recruté le fils d'un directeur de service pour un poste de directionActualités similaires
Le député Karl Olive condamné de la prison avec sursis pour prise illégale d'intérêts quand il était maire de Poissy
Le député Renaissance Karl Olive, ancien maire LR de Poissy, a été condamné ce lundi à huit mois de prison avec sursis pour prise illégale d'intérêt ...Actualités similaires
Le député Karl Olive condamné à huit mois de prison avec sursis pour prise illégale d'intérêts
L'élu macroniste était jugé pour des décisions prises alors qu'il était maire Les Républicains de Poissy (Yvelines).Actualités similaires
Il disait ne plus supporter les bruits de ses voisins : le tribunal de Narbonne condamne à un an de prison avec sursis le tireur de Leucate
Un homme de 33 ans a été condamné à de la prison avec sursis ce lundi 18 novembre à Narbonne pour avoir, excédé par les bruits extérieurs, tiré à ...Actualités similaires
Nez cassé, étranglement, vessie qui lâche... Il est condamné à 18 mois de prison avec sursis pour violences conjugales par le tribunal judiciaire de Carcassonne
Au tribunal judiciaire de Carcassonne le mercredi 13 novembre, un homme d'une trentaine d'années a été condamné à 18 mois de prison avec sursis pour avoir ...Actualités similaires
Violent incendie dans un immeuble à appartements à Evere
Les pompiers bruxellois ont été appelés vers 17h50 pour un incendie dans la cuisine d'un appartement situé au premier étage d'un immeuble d'Evere. Le ...Actualités similaires
Le Chatelet : Trois ans de prison (dont un avec sursis) pour le père qui avait enlevé sa petite fille
Il avait enlevé sa petite fille de deux ans, avant d'être interpellé dix heures plus tard dans la Creuse. Un habitant du Chatelet, condamné par le tribunal ...Actualités similaires
Un jeune père gitan tué par balle à Perpignan : deux hommes condamnés à quatre mois de prison avec sursis pour port d'armes, un troisième relaxé
Ce vendredi 15 novembre 2024, trois hommes ont été jugés en comparution immédiate devant le tribunal correctionnel de Perpignan pour port d'armes prohibé ...Actualités similaires
L'ex-secrétaire d'Etat Thierry Mandon condamné à 12 mois de prison avec sursis
L'ancien ministre socialiste a été reconnu coupable d'"escroqueries", "tentative de détournement de biens publics par une personne dépositaire de ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
