Des sénateurs LR et centristes viennent de déposer une proposition de loi « visant à renforcer la prévention et la lutte » contre les feux de forêt qui ...
Articles similaires à Prévention des incendies : les sénateurs républicains et centristes font une nouvelle proposition de loi
En r?ponse aux syndicats de la SNCF qui appellent ? une gr?ve reconductible ? partir du 11 d?cembre, la d?put?e de Vend?e V?ronique Besse y va, ? son tour, ...
Actualités similaires
En réponse aux syndicats de la SNCF qui appellent à une grève reconductible à partir du 11 décembre, la députée de Vendée Véronique Besse y va, à son ...
Actualités similaires
En réponse aux syndicats de la SNCF qui appellent à une grève reconductible à partir du 11 décembre, la députée de Vendée Véronique Besse y va, à son ...
Actualités similaires
Jérôme Nury, député Droite Républicaine de l'Orne, l'un des 95 députés a soutenir une nouvelle proposition de loi pour lutter contre les déserts ...
Actualités similaires
Dangereux, polluants et extrêmement chers, les SUV ont-ils leur place dans les grandes villes ? À travers une proposition de loi, le sénateur PCF Ian ...
Actualités similaires
Olivier Falorni, député Modem, a déposé la première proposition de loi de la nouvelle Assemblée nationale, vendredi. Celle-ci porte sur l'accompagnement ...
Actualités similaires
Le député Modem Olivier Falorni a annoncé avoir déposé la première proposition de loi de cette nouvelle législature, portant sur "l'accompagnement des ...
Actualités similaires
Le texte, qui n'a pas reçu le soutien d'au moins 60 sénateurs pour être examiné ce mercredi 5 juin, aurait garanti aux Américains le droit de se procurer ...
Actualités similaires
Plusieurs sénateurs américains influents ont indiqué que la proposition de loi adoptée *par la Chambre des représentants et qui menace TikTok ...
Actualités similaires
Députés et sénateurs se sont accordés sur une panoplie de mesures pour le « bien-vieillir » en aboutissant à un compromis sur une proposition de loi au ...
Actualités similaires
Le groupe centriste, allié de la droite au Sénat, a déposé ce jeudi 1er février une proposition de loi qui reprend la plupart des mesures de la loi sur ...
Actualités similaires
Une proposition de loi centriste reprend 16 mesures censurées par le Conseil constitutionnel, dont plusieurs avaient irrité le camp présidentiel lors de leur ...
Actualités similaires
Une semaine après la censure des Sages d'une partie des mesures de la loi immigration, le groupe centriste, allié de la droite au Sénat, a déposé une ...
Actualités similaires
Le groupe centriste, allié de la droite au Sénat, a déposé une proposition de loi reprenant la plupart des mesures de la loi immigration censurées par le ...
Actualités similaires
Le groupe centriste, allié de la droite au Sénat, a déposé une proposition de loi reprenant la plupart des mesures de la loi immigration censurées par le ...
Actualités similaires
Une trentaine d'amendements sont débattus à l'Assemblée nationale à 15 h ce lundi 29 février. Le but est d'encadrer les locations touristiques, accusées ...
Actualités similaires
Une trentaine d'amendements sont débattus à l'Assemblée nationale à 15 h ce lundi 29 février. Le but est d'encadrer les locations touristiques, accusées ...
Actualités similaires
23h15 : Nouvelle suspension jusqu'à 10h30 demain 20h36 : Jean-Luc Mélenchon réagit sur le réseau social X à la suspension en cours de la CMP, et y voit une ...
Actualités similaires
19h13 : La commission députés/sénateurs suspendue jusqu'à 21h à la demande des Républicains Belle mobilisation ce soir contre le projet de loi « ...
Actualités similaires
19h13 : La commission députés/sénateurs suspendue jusqu'à 21h à la demande des Républicains Belle mobilisation ce soir contre le projet de loi « ...
Actualités similaires
Face aux menaces qui pèsent sur les circuits français, plusieurs élus se sont organisés pour faire évoluer les seuils fixés par le code de la santé ...
Actualités similaires
La proposition de loi d'un député MoDem, Philippe Latombe, veut revoir la loi sur la copie privée en modifiant significativement son fonctionnement. ...
Actualités similaires
Les centristes et les Républicains au Sénat se sont accordés, ce mardi 7 novembre, sur la suppression de l'article 3 sur les métiers en tension prévu dans ...
Actualités similaires