Premier feu vert des députés à un texte visant à donner plus de poids aux industriels face à la grande distribution
Une proposition de loi de la majorité, visant à donner plus de poids aux industriels de l'agroalimentaire lors des négociations avec les enseignes de la ...Articles similaires à Premier feu vert des députés à un texte visant à donner plus de poids aux industriels face à la grande distribution
Poids lourds : feu vert des députés à de possibles écotaxes régionales
Les députés ont donné leur aval dimanche en commission à la mise en place éventuelle d'une « contribution » poids lourds dans les régions qui le...Actualités similaires
Poids lourds : feu vert des députés à de possibles écotaxes régionales
Les députés ont donné leur aval ce dimanche en commission à la mise en place éventuelle d'une "contribution" poids lourds dans les régions qui le ...
Code minier et environnement : premier feu vert des députés pour une réforme
Les députés ont donné ce samedi un premier feu vert à une future réforme du code minier, attendue depuis de longues années pour adapter ce secteur aux ...Actualités similaires
Projet de loi sur les « séparatismes » : Les députés donnent un premier feu vert en commission
Le texte doit ensuite être voté dans l'hémicycleActualités similaires
Loi sur le "séparatisme" : premier feu vert des députés en commission
Au terme de débats houleux, la commission du projet de loi contre le "séparatisme" a donné son aval au texte. Une semaine de débats denses, plutôt que des ...Actualités similaires
EN DIRECT - Coronavirus - Le Royaume-Uni est devenu le premier pays à donner son feu vert au vaccin AstraZeneca - Voici les 20 départements Français dans lesquels le couvre-feu pourrait être avancé à 18h dès
13h38: Le laboratoire chinois Sinopharm annonce une efficacité de 79% pour l'un de ses vaccins anti-Covid, qui devrait être diffusé en Chine et dans les pays ...Actualités similaires
Premier feu vert à l'Assemblée au texte controversé sur la « sécurité globale »
La proposition de loi controversée sur la « sécurité globale » a été adoptée, ce mardi, à l'Assemblée nationale. Elle sera étudiée au Sénat en ...Actualités similaires
Premier feu vert de l'Assemblée nationale au texte de la proposition de loi Sécurité globale
L'Assemblée nationale a donné mardi un premier feu vert à la proposition de loi Sécurité globale, visant à pénaliser la diffusion malveillante d'images ...Actualités similaires
France : l'Assemblée donne un premier feu vert au texte controversé sur la "sécurité globale"
L'Assemblée nationale a donné mardi un premier feu vert à la proposition de loi controversée sur la "sécurité globale" qui prévoit notamment de ...Actualités similaires
"Sécurité globale" : l'Assemblée nationale donne un premier feu vert au texte controversé
Les députés ont adopté ce mardi la très controversée proposition de loi "sécurité globale". Un texte jugé liberticide par ses détracteurs.Actualités similaires
Loi "sécurité globale" : l'Assemblée donne un premier feu vert au texte controversé
Les députés français ont donné, mardi, un premier feu vert à la proposition de loi controversée sur la "sécurité globale" qui prévoit, notamment, de ...Actualités similaires
L'Assemblée donne un premier feu vert au texte controversé sur la "sécurité globale"
L'Assemblée nationale a donné mardi un premier feu vert à la proposition de loi controversée sur la "sécurité globale" par 388 voix pour, 104 contre et 66 ...Actualités similaires
Loi sécurité globale : l'Assemblée donne un premier feu vert au texte controversé
Le texte présenté par la LREM et son allié Agir a été adopté par 388 voix pour, 104 contre et 66 abstentions, et devrait atterrir au Sénat en janvier ...Actualités similaires
L'Assemblée donne un premier feu vert au texte controversé sur la «sécurité globale»
Jean Castex a annoncé que ce texte passerait devant le Conseil constitutionnel à l'issue de son parcours législatifActualités similaires
Adoption : premier feu vert des députés à une ouverture aux couples non mariés
Les couples pacsés ou concubins pourraient bientôt pouvoir adopter. Les députés ont donné ce lundi leur feu vert en commission, lors de l'examen d'une ...Actualités similaires
Adoption : les députés donnent un premier feu vert à une ouverture aux couples non mariés
Ce texte "visant à réformer l'adoption", porté par la députée Monique Limon (7e circonscription de l'Isère), sera examiné le 2 décembre par ...Actualités similaires
Grande distribution : cinquante députés LREM écrivent au Premier ministre
En compagnie de 50 députés LREM, le parlementaire guingampais Yannick Kerlogot vient de cosigner un courrier au Premier ministre pour lui demander d'imposer ...Actualités similaires
Premier feu vert des députés pour l'allongement du délai légal de l'IVG
L'Assemblée nationale examine une proposition de loi visant à allonger le délai légal pour l'avortement.Actualités similaires
Premier feu vert des députés pour l'allongement du délai légal de l'IVG
L'Assemblée nationale examine une proposition de loi visant à allonger le délai légal pour l'avortement.Actualités similaires
Premier feu vert des députés pour l'allongement du délai légal de l'IVG
L'Assemblée nationale examine une proposition de loi visant à allonger le délai légal pour l'avortement.Actualités similaires
Premier feu vert des députés pour l'allongement du délai légal de l'IVG
L'Assemblée nationale examine une proposition de loi visant à allonger le délai légal pour l'avortement.Actualités similaires
IVG : premier feu vert des députés à un allongement du délai légal à 14 semaines
Les députés ont donné un premier feu vert, ce mercredi, en commission, à une proposition de loi visant à allonger de 12 à 14 semaines de grossesse le ...Actualités similaires
Réintroduction des néonicotinoïdes : un premier feu vert des députés, assorti de conditions
En commission, les députés ont voté la création d'un conseil de surveillance où siégeront quatre parlementaires.Actualités similaires
Malgré la grogne, premier feu vert des députés sur les néonicotinoïdes
Les députés, qui examinaient un projet de loi controversé en commission des affaires économiques, ont donné un premier feu vert permettant la ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
