L'Assemblée nationale a approuvé jeudi 10 juin à l'unanimité un texte visant à concilier développement du numérique et environnement, après un ...
Actualités similaires
Articles similaires à Premier feu vert de l'Assemblée à un texte pour concilier numérique et environnement
La justice italienne a donné mardi un premier feu vert à la remise à la Belgique de l'eurodéputé italien Andrea Cozzolino, visé par un mandat d'arrêt ...
Actualités similaires
Le Ghana a franchi une nouvelle étape vers l'obtention d'un prêt du FMI. Le Fond monétaire international a validé, vendredi 12 mai, les garanties apportées ...
Actualités similaires
Les députés ont approuvé vendredi en commission le principe d'un budget des armées porté à 413,3 milliards d'euros sur sept ans (2024-2030), cette loi de ...
Actualités similaires
Le Sénat donne son feu vert au texte facilitant le passage du permis de conduire.Avec « plus d'un million et demi » de candidats chaque année, le , permis ...
Actualités similaires
Le projet européen de régulation de l'intelligence artificielle a passé jeudi une étape cruciale en obtenant un premier feu vert des eurodéputés qui ont ...
Actualités similaires
Les eurodéputés ont donné leur feu vert, ce jeudi, pour réclamer de nouvelles interdictions et une meilleure prise en compte du phénomène ChatGPT. Le ...
Actualités similaires
Réuni en commission, ce mercredi 10 mai, le Syndicat des Mobilités de Touraine (SMT) a acté le fait qu'il est possible de faire passer la deuxième ligne de ...
Actualités similaires
Anti-JAK est une crème qui s'applique deux fois par jour sur les lésions dépigmentées. Son mécanisme d'action spécifique permet de reproduire de la ...
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel a ouvert la voie jeudi à l'inscription du projet de loi de programmation militaire (LPM) à l'ordre du jour...
Actualités similaires
Le projet de loi de programmation militaire, qui marque un bond « sans précédent » du budget a été validé par le Conseil constitutionnel pour être ...
Actualités similaires
Le département de l'Aveyron se hisse en première position au niveau national en termes de nombre de dossiers déposés en ce qui concerne le fonds vert.
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a adopté, en première lecture, une proposition de loi pour améliorer l'indemnisation des propriétaires de maisons fissurées. Ce ...
Actualités similaires
La proposition de loi a été validée par 385 voix de la majorité, de la droite et du RN, contre 147 voix à gauche, inquiètes pour la lutte contre le ...
Actualités similaires
L'article 7 du projet de loi olympique prévoit à titre expérimental que la sécurisation "de manifestations sportives, récréatives ou culturelles" ...
Actualités similaires
Après le retour d'Adrien Quatennens à l'Assemblée nationale, Aurore Bergé avait déposé une proposition de loi visant à rendre inéligibles pour plusieurs ...
Actualités similaires
Portée par Aurore Bergé, la patronne du groupe Renaissance, une proposition de loi créant une peine d'inéligibilité obligatoire a été validée en ...
Actualités similaires
Malgré des réserves jusque dans la majorité, les députés ont validé mardi 28 février en commission une proposition de loi créant une peine ...
Actualités similaires
Cette proposition de loi vise à étendre la peine d'inéligibilité à une série de condamnations pour violences aggravées, par exemple sur conjoint.
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a donné son ultime feu vert au projet de loi d'accélération des énergies renouvelables mardi 31 janvier, avant l'adoption ...
Actualités similaires
Le parlement européen a voté ce matin la levée de l'immunité de Marc Tarabella et celle de l'eurodéputé italien Andrea Cozzolino. Le Parlement européen ...
Actualités similaires
La commission des Affaires juridiques du Parlement européen a approuvé mardi, à l'unanimité, les rapports recommandant à la séance plénière de lever ...
Actualités similaires
Le gouvernement allemand confirme que le pays va livrer 14 blindés Leopard 2 à l'Ukraine et donne son autorisation à l'envoi de nouveaux blindés par des ...
Actualités similaires