Pollution de l'air dans plusieurs villes, dont Strasbourg: astreinte record pour forcer l'Etat à agir
Sans mesures rapides à ce sujet, l'Etat devra payer 10 millions d'euros.Actualités similaires
Articles similaires à Pollution de l'air dans plusieurs villes, dont Strasbourg: astreinte record pour forcer l'Etat à agir
Qualité de l'air : pourquoi plusieurs grandes villes sont touchées par un épisode de pollution aux particules fines ?
Depuis plusieurs jours, les services de l'Etat alertent sur un important épisode de pollution aux particules fines qui frappe une grande partie de la France.Actualités similaires
Pollution de l'air : des mesures d'urgence prises dans plusieurs villes de Macédoine du nord
Air irrespirable : d'après une entreprise suisse spécialisée dans la qualité de l'air, la capitale de la Macédoine du nord était la troisième ville la ...Actualités similaires
Pollution de l'air : des mesures d'urgence prises dans plusieurs villes de Macédoine du nord
Air irrespirable : d'après une entreprise suisse spécialisée dans la qualité de l'air, la capitale de la Macédoine du nord était la troisième ville la ...Actualités similaires
Hébergement des sans-abri : Quatre villes envisagent de suivre Strasbourg, qui va attaquer l'Etat
La ville de Strasbourg compte intenter une action en justice « pour inaction et carence en matière de mise à l'abri de personnes ». Paris, Bordeaux, Lyon et ...Actualités similaires
Pollution dans l'air : l'Etat condamné à payer 20 millions d'euros par le Conseil d'Etat
Le Conseil d'Etat a condamné lundi 17 octobre le gouvernement français pour ne pas être parvenu à respecter les seuils de pollution de l'air. Dans...Actualités similaires
Amende record pour l'État qui a trop tardé à agir contre la pollution de l'air
Condamné en 2021 pour son inaction contre les émissions polluantes, le gouvernement français a été amendé lundi à hauteur de 20 millions d'euros par le ...Actualités similaires
Pollution de l'air : l'Etat à nouveau condamné en raison de « la persistance du dépassement des seuils limites »
« Si des améliorations dans la durée ont été constatées, les seuils limites de pollution au dioxyde d'azote - qui doivent être respectés depuis 2010 - ...Actualités similaires
Pollution de l'air : L'Etat condamné à payer 20 millions d'euros d'astreinte
Le Conseil d'Etat a condamné ce lundi l'Etat à deux astreintes de 10 millions d'euros chacune pour ne pas avoir été en mesure de ramener le niveau de ...Actualités similaires
Pollution de l'air : l'État condamné à une amende record de 20 millions d'euros
L'État a été condamné par le Conseil d'État à payer une somme record de 20 millions d'euros. En cause, une action trop limitée contre la pollution de ...Actualités similaires
Pollution de l'air: l'Etat condamné à la somme record de 20 millions d'euros par le Conseil d'Etat
L'Etat a été condamné par le Conseil d'Etat à payer une somme record de 20 millions d'euros d'astreinte pour n'avoir pas agi assez rapidement contre la ...Actualités similaires
Pollution de l'air : l'Etat écope de deux astreintes de 10 millions d'euros chacune
Dans une décision du 17 octobre, le Conseil d'Etat a condamné l'Etat à une double astreinte de 20 millions d'euros en raison de l'insuffisance de sa ...Actualités similaires
Pollution de l'air: l'État français condamné à payer l'amende record de 20 millions d'euros
L'État a été condamné par le Conseil d'État à payer une somme record de 20 millions d'euros d'astreinte pour n'avoir pas agi assez rapidement contre la ...Actualités similaires
Pollution de l'air : L'Etat condamné à payer 20 millions d'euros par le Conseil d'Etat
Air pollué, note salée. L'Etat a été condamné par le Conseil d'Etat à payer une somme record de 20 millions d'euros d'astreinte pour n'avoir pas agi ...Actualités similaires
L'Etat condamné à payer une somme record de 20 millions d'euros d'astreinte pour n'avoir pas agi assez rapidement contre la pollution de l'air, qui cause des dizaines de milliers de morts chaque année en France
L'Etat a été condamné par le Conseil d'Etat à payer une somme record de 20 millions d'euros d'astreinte pour n'avoir pas agi assez rapidement contre la ...Actualités similaires
Pollution de l'air : le Conseil d'Etat condamne l'Etat à payer deux nouvelles astreintes de 10 millions d'euros
Les Sages indiquent dans un communiqué que "l'objectif de respect des seuils limites demeure très éloigné et n'est accompagné d'aucun élément permettant ...Actualités similaires
Pollution de l'air : une astreinte de 20 millions pour la France ?
Lors d'une audience le 19 septembre, le rapporteur public a recommandé au Conseil d'État de condamner le gouvernement à payer 20 millions d'euros. La ...Actualités similaires
Pollution de l'air: l'Etat devrait encore payer 20 millions d'euros pour son inaction
L'Etat devrait être condamné à payer une somme record de 20 millions d'euros d'astreinte pour n'avoir pas agi assez rapidement contre la pollution de l'air, ...Actualités similaires
Pollution de l'air: l'Etat devrait encore payer 20 millions d'euros, selon le rapporteur
Paris - L'Etat devrait être condamné à payer une somme record de 20 millions d'euros d'astreinte pour n'avoir pas agi assez rapidement contre la pollution de ...Actualités similaires
Pollution de l'air : sous pression, l'État risque de devoir payer une nouvelle somme record
Selon le Conseil d'Etat, l'Etat a échoué à agir dans les délais "les plus courts possible" pour que la qualité de l'air s'améliore dans certaines ...Actualités similaires
Pollution de l'air: l'Etat devrait payer 20 millions d'euros supplémentaires, selon le rapporteur
Le rapporteur public du Conseil d'Etat estime que "les choses s'améliorent" concernant la pollution de l'air en France, mais que les changements sont trop ...Actualités similaires
Voilà comment la Chine a réussi à réduire la pollution de l'air de ses grandes villes en 7 ans (là où il en avait fallu 30 en Occident)
Alors que les métropoles chinoises ont longtemps été considérées comme faisant partie des plus polluées de la planète, Pékin a fait d'énormes progrès ...Actualités similaires
Pollution de l'air des grandes villes : un scandale français et européen
La Commission européenne épingle depuis des années, de nombreux États membres sur la pollution de l'air dans les grandes villes. Un scandale sanitaire ...Pollution de l'air des grandes villes : un scandale français et européen
La Commission européenne épingle depuis des années, de nombreux États membres sur la pollution de l'air dans les grandes villes. Un scandale sanitaire ...
Pollution de l'air : L'Etat à nouveau condamné pour son inaction, ça change quoi ?
Le Conseil d'Etat a condamné mercredi l'Etat français à 10 millions d'euros d'amende pour non-respect de ses engagements en matière de pollution de l'airActualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
