Pollution aux perfluorés : des associations attaquent Arkema en justice
Regroupées sous la bannière "Notre affaire à tous - Lyon", des associations avaient déposé un premier référé à l'encontre d'Arkema le 31 mai 2022, ...Actualités similaires
Articles similaires à Pollution aux perfluorés : des associations attaquent Arkema en justice
Pollution aux PFAS : Arkema face à deux nouveaux projets d'arrêtés
En fin d'année 2022, des mesures avaient déjà été demandées à Arkema dans le but de contrôler et réduire la présence des fameux PFAS dans le sud de ...Actualités similaires
Plaintes, perquisitions : Arkema et Daikin dans le viseur de la justice
Le 19 mars dernier, la Métropole de Lyon et son président, Bruno Bernard, annonçait assigner en justice les groupes Arkema et Daikin afin d'établir leur ...Actualités similaires
Pollution aux PFAS : assignés par la Métropole de Lyon, Arkema et Daikin plaideront le 28 mai
Comme attendu, les avocats des industriels Arkema et Daikin, assignés en justice par la Métropole de Lyon pour établir leurs responsabilités dans la ...Actualités similaires
Pollution aux PFAS : Arkema et Daikin perquisitionnés par la gendarmerie
Alors qu'une audience se tenait ce mardi opposant la Métropole de Lyon à Arkema et Daikin, nos confrères de France 3 révèlent que dans le même temps des ...Actualités similaires
PFAS : la métropole de Lyon assigne Arkema et Daikin en justice
Les deux géants de la chimie, accusés d'avoir contaminé le sud de la capitale des Gaules aux polluants éternels, sont assignés en justice par la métropole ...Actualités similaires
Pollution du bassin d'Arcachon : les maires entérinent les mesures ordonnées par la justice
Lors d'une réunion mercredi 3 avril, à la demande du président du Siba, les maires des 12 communes de cette collectivité qui gère l'assainissement et le ...Actualités similaires
Bassin d'Arcachon : Les égouts débordent, la justice prend des mesures après la pollution aux eaux usées
Le tribunal judiciaire de Bordeaux vient de rendre ce mardi une ordonnance concernant la pollution provoquée par le débordement des eaux usées. Il astreint ...Actualités similaires
Éducation : douze maires de Seine-Saint-Denis attaquent l'État en justice pour faire appliquer le plan d'urgence
Douze maires du département de la Seine-Saint-Denis ont publié un arrêté commun sommant l'État d'initier le plan d'urgence proposé par l'intersyndicale ...Actualités similaires
Pollution sur le bassin d'Arcachon : la justice impose des mesures au syndicat intercommunal
Saisi dans le cadre d'un référé environnemental, un juge a notamment ordonné la cessation immédiate de tout pompage à Audenge et le démarrage de ...Actualités similaires
La justice ordonne la réalisation de travaux d'urgence pour éviter les phénomènes de pollution du Bassin d'Arcachon
Ce mardi la juge des libertés du tribunal judiciaire de Bordeaux a rendu son ordonnance suite au référé environnemental déposé par l'association ...Actualités similaires
Pollution industrielle de l'eau : la ville de Grenoble saisit la justice
Le 22 mars dernier, la ville de Grenoble a engagé trois procédures judiciaires pour faire appliquer le principe pollueur-payeur. Elle estime que ses eaux ...Actualités similaires
Inégalités dans l'éducation : 12 communes de Seine-Saint-Denis attaquent l'Etat en justice
Ces maires estiment que le manque de moyens constaté en Seine-Saint-Denis par rapport aux autres départements « nuit gravement à la dignité humaine des ...Actualités similaires
Progestatifs : Des femmes attaquent l'État en justice après avoir été victime de l'Androcur
Des femmes victimes de l'Androcur, un progestatif dangereux, ont saisi la justice pour obtenir une indemnisationActualités similaires
Meta, Microsoft et X attaquent Apple pour non respect d'une décision de justice
Ce sont trois géants du high tech qui ont décidé de s'attaquer à Apple, qui ne respecterait pas une décision de justice américaine.Actualités similaires
Monopole sur les smartphones : les États-Unis attaquent Apple en justice
Le jeudi 21 mars, le département américain de la Justice a engagé des poursuites contre Apple, accusant la multinationale d'avoir violé la réglementation ...Actualités similaires
Les États-Unis attaquent Apple en justice pour le monopole de l'iPhone
La marque à la pomme est accusée depuis plusieurs années d'imposer des conditions drastiques aux sociétés qui proposent des services sur l'iPhone et de les ...Actualités similaires
Les États-Unis attaquent Apple en justice pour pratiques monopolistiques sur l'iPhone
Déjà visée par de nombreuses procédures à travers le monde, le gouvernement américain a assigné en justice Apple ce jeudi 21 mars pour pratiques ...Actualités similaires
Les États-Unis attaquent Apple en justice pour « le monopole de l'iPhone »
Le Département de la Justice des États-Unis attaque Apple, à qui il reproche d'avoir entretenu un monopole illégal pour enfermer les propriétaires ...Actualités similaires
Profs absents non remplacés : Des parents d'élèves attaquent l'Etat en justice
Durant sa scolarité au collège, la fille d'une plaignante a eu 632 heures de cours en moinsActualités similaires
"Polluants éternels" : la Métropole de Lyon assigne Arkema et Daikin en justice
En janvier, l'Agence régionale de santé avait révélé que les eaux destinées à la consommation de 166 000 habitants de la région Auvergne-Rhône-Alpes ...Actualités similaires
« Polluants éternels » : la Métropole de Lyon assigne en justice Arkema et Daikin suite aux rejets de perfluorés
La Métropole de Lyon a attaqué au civil les groupes chimiques Arkema et Daikin pour établir leurs responsabilités dans la pollution de l'eau potable par les ...Actualités similaires
Polluants éternels : La Métropole de Lyon attaque Arkema et Daikin en justice pour payer les travaux de décontamination
En janvier, l'Agence régionale de santé (ARS) avait révélé que les eaux destinées à la consommation de 166.000 habitants de la région ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
