Pass sanitaire : le Sénat adopte le projet de loi, largement modifié
Dans la nuit de samedi à dimanche, les sénateurs ont adopté le projet de loi prévoyant l'obligation vaccinale pour les soignants et l'extension ...Actualités similaires
Articles similaires à Pass sanitaire : le Sénat adopte le projet de loi, largement modifié
L'Assemblée adopte le projet de loi d'urgence pour la reconstruction de Mayotte
« Cette loi d'urgence pour Mayotte n'est qu'un début, un texte technique qui n'est qu'une amorce pour la reconstruction », a déclaré la rapporteure et ...Actualités similaires
L'Assemblée adopte le projet de loi d'urgence pour la reconstruction de Mayotte
Le projet de loi d'urgence pour la reconstruction de Mayotte a été adopté ce mercredi 22 janvier par les députés à la quasi-unanimité des votants, ...Actualités similaires
L'Assemblée adopte le projet de loi d'urgence pour la reconstruction de Mayotte
L'Assemblée a adopté un projet de loi d'urgence pour la reconstruction de Mayotte, ce mercredi 22 janvier.Actualités similaires
L'Assemblée adopte le projet de loi d'urgence pour la reconstruction de Mayotte
L'Assemblée a adopté un projet de loi d'urgence pour la reconstruction de Mayotte, ce mercredi 22 janvier.Actualités similaires
La Chambre des représentants adopte un projet de loi contre la participation des étudiantes transgenres dans le sport
La Chambre américaine des représentants a adopté mardi un projet de loi visant à restreindre fortement la participation des femmes transgenres dans les ...Actualités similaires
Budget 2025 : l'examen du projet de loi de finances doit reprendre le 15 janvier au Sénat
Le nouveau gouvernement doit reprendre les travaux budgétaires là où l'examen du texte de Michel Barnier s'est arrêté dès le 15 janvier.Actualités similaires
L'Assemblée nationale adopte le projet de loi spéciale pour pallier l'absence de budget 2025
Afin d'éviter une impasse politique, le projet de loi spéciale visant à pallier l'absence de budget 2025 a été adopté à l'Assemblée nationale. Il ...Actualités similaires
Changement sociétal : le Royaume-Uni adopte un projet de loi sur le suicide assisté
Vendredi 29 novembre, la Chambre des communes du Royaume-Uni a adopté en première lecture un projet de loi visant à autoriser l'aide médicale à mourir. Un ...Actualités similaires
VIDEO. Budget de la Sécu : le Sénat valide le projet de loi, prochaine étape en commission mixte paritaire
Le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2025 a été validé par le Sénat ce mardi 26 novembre 2024, lors d'un vote sans suspense, ...Actualités similaires
Budget 2025 : le Sénat examine le projet de loi de finances, la pression monte sur Barnier avec la menace d'un renversement du gouvernement
L'examen des sénateurs devrait être plus favorable à l'exécutif qui dispose à la chambre haute d'une large majorité.Actualités similaires
Budget 2025 : ce que le président du Sénat veut modifier dans le projet de loi
Le président du Sénat Gérard Larcher se dit favorable à ce que l'effort budgétaire demandé aux collectivités dans le budget 2025 soit réduit à deux...Actualités similaires
Démarchage téléphonique : le Sénat adopte une loi pour protéger les consommateurs
Le Sénat a marqué un tournant dans la lutte contre les abus liés au démarchage téléphonique. Jeudi, une proposition de loi visant à interdire cette ...Actualités similaires
Le Sénat adopte une loi sur l'interdiction du démarchage téléphonique ! En voici tous les détails
À l'unanimité, les membres du Sénat ont adopté, jeudi, une proposition de loi visant à interdire le démarchage téléphonique, ou à tout le moins à ...Actualités similaires
Projet de loi de finances 2025 rejeté : le texte initial arrive au Sénat
Une large majorité de députés a voté contre la première partie du projet de loi de finances, largement remaniée par la gauche. Le texte arrive donc dans ...Actualités similaires
Budget 2025 : l'Assemblée nationale rejette le projet de loi largement réécrit
L'Assemblée nationale a nettement rejeté mardi en première lecture le projet de loi de finances 2025, seule la gauche votant pour un texte qu'elle a...Actualités similaires
Budget 2025 : l'Assemblée nationale rejette le projet de loi largement réécrit
L'Assemblée nationale a nettement rejeté ce mardi en première lecture le projet de loi de finances 2025, seule la gauche votant pour un texte qu'elle a ...Actualités similaires
Budget 2025 : L'Assemblée nationale rejette le projet de loi, renvoyé au Sénat
La partie « recettes » du projet de loi de finances 2025 a été approuvée par 192 députés issus du NFP, contre 362 de la coalition gouvernementale, du RN ...Actualités similaires
Budget 2025 : l'Assemblée nationale rejette le projet de loi de finances largement réécrit par la gauche
Le budget a été « dénaturé », selon la majorité. Le texte va poursuivre son parcours législatif au SénatActualités similaires
Budget 2025: l'Assemblée nationale rejette le projet de loi largement réécrit
L'Assemblée nationale rejette nettement en première lecture le projet de loi de finances 2025, seule la gauche votant pour un texte qu'elle a largement ...Actualités similaires
Budget 2025 : l'Assemblée nationale rejette le projet de loi largement réécrit
L'Assemblée nationale a rejeté mardi en fin de journée le volet "recettes" du projet de loi du budget 2025. Ce texte est donc renvoyé dans sa totalité au ...Actualités similaires
Budget 2025 : l'Assemblée nationale rejette le projet de loi largement réécrit
L'Assemblée nationale a rejeté le projet de loi du budget 2025, ce mardi 12 novembre.Actualités similaires
Budget 2025 : l'Assemblée nationale rejette le projet de loi largement réécrit
L'Assemblée nationale a rejeté le projet de loi du budget 2025, ce mardi 12 novembre.Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
