Depuis que la Ligue de Football Professionnel a officiellement décidé d'arrêter la Ligue 1 2019-2020 avec un classement fixé par quotient, 2 descentes en ...
Actualités similaires
Articles similaires à Officiel - Le tribunal administratif de Paris rejette les recours de l'OL, Amiens et Toulouse
Le tribunal administratif de Paris a suspendu ce samedi un arrêté de la préfecture de police interdisant la tenue d'un colloque organisé par l'organisation ...
Actualités similaires
12h23 : Après plusieurs heures de délibérations, le tribunal administratif de Paris a infirmé l'interdiction de manifester prononcée vendredi par la ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif a suspendu, ce samedi 13, un arrêté du préfet de police Laurent Nuñez visant à interdire un colloque du groupe d'...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Paris a suspendu samedi un arrêté de la préfecture de police interdisant la tenue d'un colloque organisé dans l'après-midi par ...
Actualités similaires
L'organisation nationaliste Action française a obtenu gain de cause auprès du tribunal administratif de Paris. La justice suspend l'arrêté de la préfecture ...
Actualités similaires
La préfecture de police avait interdit au total six rassemblements prévus ce week-end à Paris sur la base de l'instruction donnée aux préfets par Gérald ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Paris a suspendu samedi un arrêté de la préfecture de police interdisant la tenue d'un colloque organisé dans l'après-midi par ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Paris a suspendu samedi un arrêté de la préfecture de police interdisant la tenue d'un colloque organisé dans l'après-midi par ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif a suspendu l'interdiction d'un colloque de l'Action française, ce samedi. La marche annuelle prévue ce dimanche est, en revanche, ...
Actualités similaires
12h23 : Après plusieurs heures de délibérations, le tribunal administratif de Paris a infirmé l'interdiction de manifester prononcée vendredi par la ...
Actualités similaires
Il n'y a pas d'urgence à suspendre le budget de la ville de Grenoble ni l'augmentation de la taxe foncière de 25% . Décision rendue, ce mercredi après midi, ...
Actualités similaires
Le syndicat Sud PTT 33, qui demandait la suspension de l'exécution de l'arrêté préfectoral autorisant la surveillance par drones d'un rassemblement ...
Actualités similaires
Le recours formé par des actionnaires minoritaires contre la renationalisation à 100% d'EDF a été rejeté ce mardi par la cour d'appel de Paris. Une ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Paris a validé sans restriction un arrêté de la préfecture de police de Paris permettant l'usage de drones par la police lors ...
Actualités similaires
#IMGLP-2-#Le tribunal administratif de Paris a validé lundi sans restriction un arrêté de la préfecture de police de Paris permettant l'usage de drones par ...
Actualités similaires
Des associations de défense des libertés et des syndicats d'avocats et de magistrats ont demandé lundi au tribunal administratif de Paris de suspendre ...
Actualités similaires
#IMGLP-2-#Des associations de défense des libertés et des syndicats d'avocats et de magistrats ont demandé lundi au tribunal administratif de Paris de ...
Actualités similaires
La justice a validé l'usage de drones par la police pour la manifestation du 1er-Mai à Paris. Des décisions similaires ont été prises à Bordeaux, au Havre ...
Actualités similaires
11h33: Le tribunal administratif de Bordeaux a rejeté le recours contre l'utilisation de drones par les forces de l'ordre, pour suivre la manifestation du ...
Actualités similaires
Des associations de défense des libertés et des syndicats d'avocats et de magistrats ont demandé lundi au tribunal administratif de Paris de suspendre ...
Actualités similaires
Ce vendredi 28 avril, le tribunal administratif a rejeté 31 nouveaux recours d'habitants du bidonville Talus 2. S'il s'agit d'une petite victoire...
Actualités similaires
ENTRETIEN - Le 27 janvier 2023, le Dr Umlil, pharmacien et spécialiste de pharmacovigilance, avait été révoqué de ses fonctions de pharmacien de l'hôpital ...
Actualités similaires
Le juge de référés du tribunal administratif a, ce vendredi 14 avril, rejeté la demande de suspension des arrêtés municipaux de circulation déposée par ...
Actualités similaires