Nice : Youcef Atal remis en liberté sous contrôle judiciaire, la date de son procès fixée
Placé en garde à vue, le niçois Youcef Atal est convoqué devant le tribunal correctionnel le 18 décembre pour des faits de "provocation à la haine à ...Articles similaires à Nice : Youcef Atal remis en liberté sous contrôle judiciaire, la date de son procès fixée
Affaire Hamraoui : deux suspects vont être remis en liberté et placés sous contrôle judiciaire
Un juge des libertés et de la détention (JLD) a ordonné la remise en liberté de deux hommes incarcérés dans le cadre de l'enquête sur l'agression de la ...Actualités similaires
Affaire Durbano: l'élu varois mis en examen pour "viol" et "proxénétisme" remis en liberté sous contrôle judiciaire
L'élu d'opposition de La Garde, Michel Durbano, qui avait été placé en détention provisoire pour "viol" et "proxénétisme" a été remis en liberté, ...Actualités similaires
L'élu varois mis en examen pour "viol" et "proxénétisme" remis en liberté sous contrôle judiciaire
L'élu d'opposition de La Garde, Michel Durbano, qui avait été placé en détention provisoire pour "viol" et "proxénétisme" a été remis en liberté, ...Actualités similaires
Jean-Luc Lahaye remis en liberté et placé sous contrôle judiciaire
Incarcéré depuis novembre dans le cadre d'une enquête pour viol et agression sexuelle sur deux mineures, le chanteur Jean-Luc Lahaye est sorti de prison ...Actualités similaires
Mis en examen pour viols sur mineures, Jean-Luc Lahaye remis en liberté sous contrôle judiciaire
Jean-Luc Lahaye a été remis en liberté sous contrôle judiciaire, ce mardi. Il était en détention provisoire dans le cadre de sa mise en examen pour viols ...Actualités similaires
Jean-Luc Lahaye accusé de viols sur mineures : le chanteur remis en liberté et placé sous contrôle judiciaire
Le chanteur Jean-Luc Lahaye, mis en examen pour viols sur mineures et incarcéré depuis six mois, a été remis en liberté ce mardi et placé sous contrôle ...Actualités similaires
Accusations de viols sur mineures : le chanteur Jean-Luc Lahaye a été remis en liberté ce mardi et placé sous contrôle judiciaire
Le chanteur de 69 ans avait été mis en examen notamment pour des faits de viol et agressions sexuelles.Actualités similaires
Le nageur Yannick Agnel mis en examen ce soir pour viol sur une jeune fille de 13 ans - Il est remis en liberté et placé sous contrôle judiciaire alors que le Parquet souhaitait une détention provisoire
20h11: Yannick Agnel est finalement remis en liberté et placé sous contrôle judiciaire alors que le Parquet souhaité une détention provisoire. 19h59: ...URGENT - Le nageur Yannick Agnel mis en examen ce soir pour viol sur une jeune fille de 13 ans - Il est remis en liberté et placé sous contrôle judiciaire alors que le Parquet souhaitait une détention provisoire
20h11: Yannick Agnel est finalement remis en liberté et placé sous contrôle judiciaire alors que le Parquet souhaité une détention provisoire. 19h59: ...Actualités similaires
Policier en civil agressé dans le Vieux-Nice: le suspect remis en liberté en attendant son procès
Une bagarre, deux versions. Chacun s'en expliquera à l'audience du 8 décembre prochain. Ce lundi, le tribunal correctionnel de Nice a ordonné le renvoi du ...Actualités similaires
Poursuivi pour violence avec arme, Jean-Louis Schlesser, ancien double vainqueur du Paris-Dakar, remis en liberté sous contrôle judiciaire
Placée en détention provisoire dans l'attente de sa comparution immédiate, l'ancienne star rallyes raids retrouve la liberté et sera jugée le 24 aoûtActualités similaires
Suspecté de violences avec arme, Jean-Louis Schlesser remis en liberté sous contrôle judiciaire
Le pilote automobile Jean-Louis Schlesser, double vainqueur du Paris-Dakar, avait été placé en détention après deux jours de garde à vue. Il est poursuivi ...
Coup de feu à Lisieux. L'homme interpellé par le Raid remis en liberté sous contrôle judiciaire
Dans la nuit de samedi à dimanche, une altercation a éclaté dans un immeuble de la cité Adeline, à Lisieux (Calvados). Un voisin de 45 ans a été blessé ...Actualités similaires
L'organisateur de la fête clandestine au Burgaud près de Toulouse remis en liberté et placé sous contrôle judiciaire
L'un des deux organisateurs de la fête clandestine du Burgaud près de Toulouse, un jeune toulousain de 27 ans a été remis en liberté et placé sous ...Actualités similaires
L'homme qui avait incendié 8 véhicules à Cannes remis en liberté et placé sous contrôle judiciaire.
Le jeune homme qui avait incendié huit véhicules avec des flacons de gel hydroalcoolique vendredi 21 mai à Cannes a reconnu les faits, à sa sortie de ...Actualités similaires
Allier : Le faux avocat qui avait plaidé à Cusset remis en liberté, mais sous contrôle judiciaire
Sébastien Buisson avait été arrêté en pleine plaidoirie au tribunal de Cusset, en janvier dernier, quand les autorités s'étaient rendues compte qu'il ...Actualités similaires
Sénégal : Ousmane Sonko remis en liberté sous contrôle judiciaire
L'opposant sénégalais a été libéré ce lundi 8 mars dans la matinée par le doyen des juges. Ousmane Sonko, placé sous contrôle judiciaire, devra ...Actualités similaires
Violences en juin : un Tchétchène remis en liberté sous contrôle judiciaire
Mercredi matin, Rousslan Timirguiriev, l'un des Tchétchènes soupçonnés d'avoir joué un rôle dans les violences commises à Dijon, mi-juin, demandait à ...Actualités similaires
Agression de Michel Zecler : les deux policiers incarcérés remis en liberté, sous contrôle judiciaire
Les juges d'instruction ont ordonné, ce mardi, la mise en liberté des deux policiers en détention depuis le 30 novembre pour avoir roué de coups le ...Actualités similaires
Tabassage de Michel Zecler : les deux policiers incarcérés remis en liberté et placés sous contrôle judiciaire
Les deux policiers incarcérés pour le passage à tabac du producteur Michel Zecler le 21 novembre à Paris, ont été remis en liberté et placés sous ...Actualités similaires
Tabassage de Michel Zecler : les deux policiers vont être remis en liberté, sous contrôle judiciaire strict
Les deux policiers, ayant roué de coups le producteur de musique, sont en détention depuis le 30 novembre. Les juges d'instruction ont ordonné mardi la mise ...Actualités similaires
Tabassage du producteur Michel Zecler : les deux policiers incarcérés ont été remis en liberté et placés sous contrôle judiciaire
Les deux agents ne pourront plus exercer la profession de fonctionnaire de police, ni posséder une arme. Il leur est par ailleurs interdit d'entrer en contact ...Actualités similaires
Michel Zecler passé à tabac : les deux policiers remis en liberté sous contrôle judiciaire
JUSTICE - Les deux policiers écroués après le tabassage du producteur Michel Zecler ont été mis en liberté ce mardi sur ordre des juges d'instruction. Ils ...Actualités similaires
Liban. Ziad Takkieddine remis en liberté sous contrôle judiciaire, ses passeports confisqués
L'homme d'affaires franco-libanais Ziad Takieddine a été libéré sous contrôle judiciaire, quelques jours après son arrestation sur la base d'une notice ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
