Municipales à Meyzieu : Issam Benzeghiba dépose un recours au tribunal administratif
Chassieu, Vénissieux et maintenant Meyzieu. Vendredi 3 juillet, Issam Benzeghiba a déposé, auprès du tribunal administratif, un recours en annulation ...Actualités similaires
Articles similaires à Municipales à Meyzieu : Issam Benzeghiba dépose un recours au tribunal administratif
Aude - Lézignan-Corbières : le tribunal administratif valide le résultat des élections municipales
Sans surprise, le tribunal administratif a suivi les conclusions du rapporteur public.Actualités similaires
Lille : Le rapporteur public du tribunal administratif rejette les trois recours formés contre l'élection de Martine Aubry
Le feuilleton de l'élection municipale lilloise continue. Selon nos informations, le rapporteur public conclut au rejet au fond des recours formés L'article ...Actualités similaires
Béthune : le RN dépose un recours au tribunal pour publier sur le Facebook de la ville
Le conseiller municipal Alexandre Maeseele attaque la délibération portant sur le règlement intérieur de la ville
Municipales à Lille : le Tribunal Administratif va-t-il invalider l'élection de Martine Aubry ?
Jeudi 18 février, le Tribunal Administratif de Lille se penchera sur les recours déposés par deux têtes de liste aux élections municipales à Lille ...Actualités similaires
Bruay-La-Buissière : où en est-on des deux recours au tribunal administratif après les élections municipales
Bruay-La-Buissière : où en est-on des deux recours au tribunal administratif après les élections municipalesActualités similaires
Les élections municipales de Noyon annulées par le tribunal administratif
Jeudi 11 février, le tribunal administratif a annoncé l'annulation du scrutin dont Sandrine Dauchelle (LR) était sortie gagnante face au maire sortant ...Actualités similaires
Municipales : le tribunal administratif donne raison à Anthony Zilio
Le tribunal administratif de Nîmes a rendu un avis définitif, suite au recours déposé par Marie-Claude Bompard pour invalider les élections ...Actualités similaires
Municipales à Bollène : le tribunal rejette le recours en annulation de Marie-Claude Bompard
Déposé après les résultats des municipales, le recours formé par Marie-Claude Bompard a été rejeté par le tribunal administratif de Nîmes. Un jugement ...Actualités similaires
Evreux : le tribunal administratif rejette les recours engagés contre l'élection de Guy Lefrand en 2020
Les électeurs ne devront pas retourner voter en 2021 pour élire le maire d'Evreux.Actualités similaires
Recours de T.Robert devant le tribunal administratif : Le rapporteur public donne raison à Bruno Domen
Le tribunal administratif devra examiner le recours de Thierry Robert, Johan Guillou et Simone Yee Chong Tchi Kan demandant l'annulation des dernières ...Actualités similaires
Arleux : le tribunal administratif rejette le recours formulé contre l'implantation d'une antenne-relais
On verra donc un pylône destiné à supporter des antennes dans la parcelle située près du moto-cross, le long du canal du Nord. En effet, mercredi, Gilles ...Actualités similaires
Municipales : le couple Guillotin fait appel de la décision du tribunal administratif
Ils n'en reviennent pas. Pierrick Spizak, le maire de Villerupt, et son équipe, onze mois après leur victoire aux municipales, et deux mois après le ...Actualités similaires
Municipales à Annecy : le recours en annulation de l'ancien maire, Jean-Luc Rigaut, rejeté par le tribunal administratif
L'élection de François Astorg à la tête de la ville est validée par la justice. L'ancien édile, Jean-Luc Rigaut, a quinze jours pour faire appel de la ...Actualités similaires
Elections municipales d'Annecy : le tribunal administratif de Grenoble rejette le recours de Jean-Luc Rigaut
Le tribunal administratif de Grenoble a rejeté ce jeudi 4 février le recours administratif formé par l'ancien maire d'Annecy, Jean-Luc Rigaut, pour faire ...Actualités similaires
France 3 Provence-Alpes-Côte d'AzurDigne-les-Bains : le tribunal administratif examine un recours contre l'élection de Pascale Granet-Brunello
Les électeurs de Digne-les-Bains pourraient retourner aux urnes pour élire leur maire. Le tribunal administratif de Marseille a examiné ce mardi ...Actualités similaires
Givors : les élections municipales annulées par le tribunal administratif
Coup de théâtre, ce mardi. Selon nos informations, les juges du tribunal administratif de Lyon prononcent l'annulation des élections municipales du 15 mars ...Actualités similaires
Ouganda : Bobi Wine dépose un recours devant le tribunal
Comme annoncé, le chef de l'opposition ougandaise Robert Kyagulanyi Ssentamu alias Bobi Wine a finalement déposé un recours en justice devant la Cour ...Actualités similaires
Béziers : le recours contre la fermeture du Polygone examiné ce mardi par le tribunal administratif
Le Polygone et la galerie marchande d'Auchan Béziers ont dû se soumettre aux mesures anti-Covid. Seuls les commerces alimentaires et pharmaceutiques de ces ...Actualités similaires
Halluin: le rapporteur public du tribunal administratif demande l'annulation des élections municipales
Faudra-t-il revoter à Halluin? La question se pose depuis que ce jeudi matin le rapporteur public a rendu ses conclusions devant le tribunal administratif de ...Actualités similaires
Aubière: le résultat des élections municipales validé par le Tribunal Administratif
Le recours de l'opposition a été rejeté ce mercredi par le Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand. Il n'y aura donc pas besoin de revoter à Aubière et ...Actualités similaires
La victoire de Jean-Pierre Giran aux municipales à Hyères validée par le tribunal administratif
Le tribunal administratif de Toulon a rejeté le recours en annulation du résultat de l'élection municipale de Hyères remportée par le maire sortant, ...Actualités similaires
Montauban: le tribunal administratif a examiné les demandes d'annulation des élections municipales
Le tribunal administratif de Toulouse rendra sa décision le 5 février.Actualités similaires
Élections à Meyzieu : le recours d'Issam Benzeghiba tombe à plat
Ce mardi matin, le tribunal administratif de Lyon, examinait le recours d'Issam Benzeghiba.Actualités similaires
Le recours contre le PSE à Cargill Haubourdin rejeté par le tribunal administratif
Ce mercredi, le tribunal administratif de Lille a rejeté la demande la CGT d'annuler le plan de sauvegarde de l'emploi à l'usine Cargill d'Haubourdin dans le ...Actualités similaires
Municipales d'Etang-Salé : un 3ème tour devant le tribunal administratif
Municipales d'Etang-Salé : un 3ème tour devant le tribunal administratif clicanoo mer 13/01/2021 - 10:37Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
