Municipales à Lille; le tribunal administratif a examiné les recours déposés après l'élection de Martine Aubry
Le tribunal administratif de Lille s'est penché jeudi sur les recours déposés contre la victoire de Martine Aubry lors des dernières législatives à Lille. ...Actualités similaires
Articles similaires à Municipales à Lille; le tribunal administratif a examiné les recours déposés après l'élection de Martine Aubry
Municipales à Lille : Martine Aubry peut-elle perdre la mairie en 2021?
Trois recours contestent en effet à la maire de Lille le droit de poursuivre sa tâche commencée en 2001, dont deux sont des protestations de Stéphane Baly ...Actualités similaires
Elections municipales à Orléans : il n'y a plus de recours devant le tribunal administratif
Le tribunal administratif d'Orléans n'aura pas à examiner le seul et unique recours déposé en juillet dernier au sujet des élections municipales à ...Actualités similaires
Evacuations de migrants à Lille : Deux journalistes ont déposé un recours en "référé-liberté" devant le tribunal administratif, dénonçant une "entrave" à la libert&e
Deux journalistes ont déposé un recours en "référé-liberté" devant le tribunal administratif de Lille, dénonçant une "entrave" à la liberté d'informer ...
Municipales à Lens: le tribunal administratif rejette le recours contre l'élection de Sylvain Robert
Pas de coup de théâtre de fin d'année à Lens. Le recours en annulation formulé par Naceira Vincent, Bruno Ducastel et Frédéric Cotton, tous trois ...Actualités similaires
Élections municipales : le recours au tribunal administratif rejeté
Le 2 avril dernier, un habitant de la commune de Valmont demandait au tribunal administratif de Strasbourg l'annulation des élections municipales. Il ...Actualités similaires
Lille : ces recours en justice qui cherchent à annuler l'élection de Martine Aubry
Le contexte Le 28 juin, la liste de Martine Aubry remportait le second tour de l'élection municipale, avec 40% des suffrages exprimés. Venaient ensuite, à ...Actualités similaires
Municipales à Lille : 227 voix dans la balance du tribunal administratif
La bataille est aussi acharnée que celle qui se déroule au pays de l'Oncle Sam. Le résultat des municipales à Lille est sur la sellette et l'on devra ...Actualités similaires
Municipales à Lille : Ces quelques signatures qui pourraient coûter son élection à Martine Aubry
Trois recours ont été déposés contre la réélection de Martine Aubry à la mairie de Lille, dont un porté par son adversaire LREM, Violette SpilleboutActualités similaires
Municipales : le recours de Denis Schmitt rejeté par le tribunal administratif
Le 3 juillet, Denis Schmitt, avançant plusieurs motifs, avait demandé l'annulation du second tour des élections municipales. Le tribunal administratif ...Actualités similaires
Municipales à Aix-Noulette : le tribunal administratif rejette les deux recours
Deux recours avaient été déposés par Nesrédine Ramdani et Dany Coolen, dans la foulée du second tour des élections municipales d'Aix-Noulette et la ...Actualités similaires
Élections municipales à Bresson : l'opposition remporte son recours au tribunal administratif
Le conseil municipal de Bresson vient de changer de visage !Actualités similaires
Municipales à Kaysersberg Vignoble : le recours d'Henri Stoll rejeté par le tribunal administratif
Les élections municipales de Kaysersberg Vignoble. Le recours d'Henri Stoll, arrivé en seconde position, avec 37 voix d'écart avec Martine Schwartz, pour la ...Actualités similaires
Municipales à Saint-Just-d'Ardèche : le recours de l'opposition est rejeté par le tribunal administratif
Jérôme Pradier (DVD), chef de file de la liste Avançons ensemble pour Saint-Just-d'Ardèche avait déposé un recours devant le tribunal administratif de ...Actualités similaires
Municipales : le recours auprès du tribunal administratif est rejeté
Mercredi, le conseil municipal s'est réuni. Le recours auprès du tribunal administratif pour les municipales a été évoqué.Actualités similaires
Municipales dans les Landes : le Tribunal administratif rejette les recours du premier tour, sauf pour Pissos
Le Tribunal administratif de Pau rejette les recours déposés suite premier tour des élections municipales dans les Landes, le 15 mars 2020. Seules les ...Actualités similaires
Municipales : le recours d'Isabelle Mugnier rejeté par le tribunal administratif
La réélection du maire sortant, Jean-Yves Penet, le 15 mars dernier, s'était jouée à 12 voix près. La candidate battue avait déposé un recours.Actualités similaires
Aude - municipales : quatre nouveaux recours rejetés par le tribunal administratif
De nouvelles décisions ont été rendues sur le premier tour des municipales dans le département.Actualités similaires
Municipales aux Authieux-sur-Calonne. Le recours est rejeté par le tribunal administratif
Pas de surprise dans le verdict rendu par le tribunal administratif de Caen, après l'audience qui a eu lieu le 2 septembre dernier. Dans une décision ...Actualités similaires
Municipales : le recours du maire sortant rejeté par le tribunal administratif
Jean-François Deldicque, le maire sortant de Saint-Clair-de-la-Tour, avait porté recours auprès du tribunal administratif de Grenoble pour propos ...Actualités similaires
Municipales 2020 dans les Pyrénées-Orientales : le tribunal administratif face à une pluie de recours
Le tribunal administratif de Montpellier rendra son jugement avant le 30 septembre sur les recours déposés visant à annuler les élections municipales dans ...Actualités similaires
Résultats des élections municipales à Aubusson : un recours examiné par le tribunal administratif
Jacqueline Le Sain, habitante de la commune d'Aubusson, conteste l'élection de la liste de Michel Moine aux Municipales de juin 2020. Elle dénonce certaines ...Actualités similaires
Municipales dans les Landes : plusieurs recours examinés devant le tribunal administratif de Pau
Après Seignosse, le 3 septembre, d'autres contentieux sont examinés ce jeudi. Après Seignosse, le 3 septembre, d'autres contentieux visant à l'annulation ...Actualités similaires
Municipales. Le recours de l'ancien maire de Bréhan (Morbihan) rejeté par le tribunal administratif
Le 15 mars 2020, les résultats des élections municipales avaient été serrés à Bréhan (Morbihan), près de Pontivy.À la surprise générale, Hervé ...Actualités similaires
Municipales dans le Gard : des recours électoraux examinés par le tribunal administratif
L'annulation des élections à Théziers et Vallabrègues évoquée ce vendredi 4 septembre par le tribunal administratif.Actualités similaires
Municipales 2020 : les premiers recours examinés par le tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Les premiers dossiers de recours concernant le premier tour des élections municipales de mars dernier ont commencé à être examinés ce mercredi. Les ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
