Jean-Marc Duvieubourg a envoyé son recours suite à « un tract émanant de la liste d'Éloi Bonningues déposé dans les boîtes aux lettres vendredi 13 mars ...
Articles similaires à Municipales à Fiennes: un recours déposé par Jean-Marc Duvieubourg contre un tract
Partie en ordre dispersé en 2020, la gauche gardannaise s'apprête à resserrer les rangs pour tenter de reprendre en 2026 un bastion tombé aux mains de la ...
Actualités similaires
Les groupes des candidats Claude Jorda (PCF) et Jean Marc La Piana (SE) s'apprêtent à "concrétiser une alliance" en vue des élections municipales 2026 à ...
Actualités similaires
Après avoir lancé son mouvement, Force agathoise, il y a quelques semaines, l'entrepreneur étoffe peu à peu son équipe, avant d'entrer dans le vif de la ...
Actualités similaires
À son tour, le tribunal administratif d'Anosy a rejeté, dimanche 22 septembre, la requête déposée par le parti de l'ancien président pour lui permettre ...
Actualités similaires
Le premier tour des élections municipales se jouait ce dimanche 3 décembre à Gouesnac'h. À la fermeture du bureau de vote, près de 60 % des 2 590 ...
Actualités similaires
L'organe chargé du contentieux électoral a rejeté le recours présenté par Jean-Michel Blanquer éliminé dès le premier tour dans la 4e circonscription du ...
Actualités similaires
Jean-Marc Peillex, maire de Saint-Gervais-les-Bains bien connu pour ses coups de sang, est la cible de critiques d'acteurs de la montagne pour avoir déposé ...
Actualités similaires
La cour d'appel de Paris a examiné mercredi un recours déposé par trois associations antiracistes à l'encontre de Jean-Marie Le Pen, ancien président du ...
Actualités similaires
En récoltant 185 000 de dons de particuliers, le maire LR sortant mais battu, Jean-Marc Pujol a financé sa campagne comme nul autre candidat.
Actualités similaires
Le Conseil d'État a invalidé, ce jeudi 30 décembre, le recours déposé par l'ancien maire d'Annecy, Jean-Luc Rigaut, pour faire invalider le résultat des ...
Actualités similaires
Selon l'entourage de l'actuel maire d'Annecy, le rapporteur public va demander le rejet du recours en annulation de l'élection déposé par l'ancien maire. Le ...
Actualités similaires
Lancé en juillet dernier, le recours électoral déposé contre la majorité municipale sortante de Castelsarrasin (Tarn-et-Garonne) par le groupe d'André ...
Actualités similaires
Jeudi 11 février, le tribunal de Nîmes a rejeté le recours déposé par Bertrand De La Chesnais , qui demandait une annulation des élections municipales ...
L'élection de François Astorg à la tête de la ville est validée par la justice. L'ancien édile, Jean-Luc Rigaut, a quinze jours pour faire appel de la ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Grenoble a rejeté ce jeudi 4 février le recours administratif formé par l'ancien maire d'Annecy, Jean-Luc Rigaut, pour faire ...
Actualités similaires
Cinq jours après être arrivé deuxième du premier (et seul) tour des élections municipales à Cambrai - avec 14,57% des voix, derrière François-Xavier ...
Actualités similaires
La chambre d'instruction de la cour d'appel de Colmar a rejeté deux recours formulés par Jean-Marc Reiser, principal suspect dans l'affaire du meurtre de la ...
Actualités similaires
Après le tribunal administratif, saisi par Jean-Marc Duvieubourg, le tribunal judiciaire saisi par la majorité municipale? Une chose est sûre: la ...
Actualités similaires
Le vendredi 13 mars au soir, deux jours à peine avant le premier tour des élections municipales, la liste d'Eloi Bonningues diffusait un tract qui mettait en ...
Actualités similaires
Comme le recours déposé à Chamonix , la procédure initiée par Marc Béchet à Megève a été rejetée par le tribunal administratif de Grenoble. Le chef ...
Actualités similaires
La convocation du conseil municipal doit être envoyée cinqjours francs avant le jour de ladite réunion. Or, la convocation du conseil municipal de ...
Actualités similaires
Lors des dernières élections municipales, Claude Duray (Frontenex Ensemble) a été élu au deuxième tour en remportant 50,95 % des suffrages. Il avait ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Lille a rendu sa décision jeudi. La juridiction n'a pas suivi les arguments avancés par Franck Salmon, membre de la liste ...
Actualités similaires