Mayotte : 120 constructions illégales rasées à Mgnambani
La préfecture annonce la reprise de l'opération de destruction d'habitations illégales à Mgnambani, dans la commune de Bandrélé. Une centaine de bangas ...Articles similaires à Mayotte : 120 constructions illégales rasées à Mgnambani
"C'est devenu un véritable sujet de préoccupation" : les maires ariégeois face au fléau des constructions illégales
En Ariège, commence à proliférer de nombreuses constructions illégales. Entre sécurité, justice et environnement, ce phénomène représente un véritable ...Actualités similaires
Travail non déclaré, prostitution, constructions illégales : 900.000 euros de fraude en 2023 en Creuse
La Creuse lutte contre la fraude sous toutes ses formes. Police, gendarmerie, parquet, préfecture et finances publiques dressent le bilan de l'année 2023.Actualités similaires
De nouvelles constructions illégales détruites dans les Pyrénées-Orientales
La préfecture des Pyrénées-Orientales vient de procéder à la destruction de deux habitations illégales à Bompas et Ortaffa. D'autres opérations sont ...Actualités similaires
Une trentaine de PV dressés pour des constructions illégales à Mèze
Une trentaine de procès-verbaux ont été dressés pour de nombreuses infractions aux règles de l'urbanisme et à la sécurité publique ce mercredi à Méze ...Actualités similaires
Constructions illégales : le préfet de Haute-Garonne dénonce un "fléau"
La cabanisation, ou installation illégale sur un terrain non constructible, a pris une ampleur considérable dans le département de Haute-Garonne. Les maires ...Actualités similaires
Constructions illégales à Cap-d'Ail: la commune se porte partie civile et demande réparation
L'affaire des trois constructions réalisées sans autorisation à proximité de la plage Mala à Cap-d'Ail sera jugée en novembre au tribunal correctionnel de ...Actualités similaires
L'affaire du TF 1637 de Samaya : La justice ordonne la démolition des constructions illégales !
La décision rendue le 24 juillet 2023 par le tribunal de grande instance de Kati ordonnant l'expulsion des occupants et la démolition des concessions ...Actualités similaires
30 constructions illégales sanctionnées à Bédarieux lors d'une grande opération de contrôle
30 amendes ont été dressées pour des constructions illégales à Bédarieux. Une grande opération de contrôle a été menée dans la commune de l'arrière ...Actualités similaires
A Mayotte, l'Etat lutte aussi contre la déforestation et les plantations illégales
#IMGLP-2-#Un long chemin de terre cabossé entre Combani et Vahibé, dans le centre de l'île de Mayotte. Les agents de l'Office national des forêts (ONF), ...Actualités similaires
La piscine de Luc Besson, la pool house des Beckham... ces 6 affaires de constructions illégales qui ont défrayé la chronique sur la Côte d'Azur
Du cap Martin au golfe de Saint-Tropez, la Côte d'Azur a suscité bien des convoitises. Les plus grandes fortunes de ce monde en ont fait leur terre d'Eden... ...Actualités similaires
La piscine de Luc Besson, la pool house des Beckham... ces 6 affaires de constructions illégales qui ont défrayé la chronique sur la Côte d'Azur
Du cap Martin au golfe de Saint-Tropez, la Côte d'Azur a suscité bien des convoitises. Les plus grandes fortunes de ce monde en ont fait leur terre d'Eden... ...Actualités similaires
Près de Perpignan : l'Etat démolit des constructions illégales à Canohès et Montesquieu-des-Albères
Les services de l'État ont procédé mardi 30 mai 2023 à la démolition d'office d'une habitation d'environ 70 m2, édifiée sans permis de construire en zone ...Actualités similaires
Bellevue : Déjà 19 constructions illégales confirmées et d'autres qui vont suivre
19 constructions illégales confirmées, d'autres à examiner. Les autorités préfectorale et judiciaire n'en ont pas fini avec la montagne de données à ...Actualités similaires
Grèce : Des arrestations à Mykonos et Rhodes pour stopper des constructions illégales
Face à la frénésie de construction sur leurs îles touristiques, les autorités durcissent le tonActualités similaires
Le fléau des constructions illégales sur des îles touristiques
Les autorités grecques ont interpellé quatre personnes à Rhodes et à Mykonos, alors que la haute saison pointe le bout de son nez.Actualités similaires
Tout savoir sur les actions en démolition des constructions illégales
Dans cette analyse, ÿHanna Alibay, avocate au cabinet Goutal, Alibert et associés, revient sur les actions en démolition des constructions illégales. Au ...Actualités similaires
Constructions illégales : les maires de Haute-Garonne face au fléau de cabanisation
Difficile à détecter et à démanteler, la cabanisation, c'est-à-dire, la construction et l'implantation illégale d'habitats sur des terrains non ...Actualités similaires
Cabanisation : les maires démunis face aux constructions illégales
Difficile à détecter et à démanteler, la cabanisation, c'est-à-dire, la construction et l'implantation illégale d'habitats sur des terrains non ...Actualités similaires
Constructions illégales : Dénoncée par ses voisins, une famille devant la justice
Une bonne partie de l'audience correctionnelle était réservée aux infractions au code de l'urbanisme ce mardi. Parmi les affaires, celle de la famille H. Sur ...Actualités similaires
La Grèce veut stopper les constructions illégales à Mykonos
Sur l'île grecque, haut lieu du tourisme, un archéologue a été attaqué le 7 mars. Des promoteurs immobiliers pourraient être impliqués. Athènes dit ...Actualités similaires
Mayotte : Le tribunal administratif annule une opération de destruction d'habitations illégales
Le tribunal administratif vient de mettre en doute la légalité d'un arrêté préfectoral concernant la destruction de trois habitations à Mamoudzou. Le ...Actualités similaires
Italie : après le drame d'Ischia, la polémique enfle sur les constructions illégales
Deux jours après la tragédie qui a frappé l'île d'Ischia, située dans le golfe de Naples, le bilan s'alourdit tandis que le débat est relancé sur la ...Actualités similaires
Haute-Garonne : comment des satellites sont utilisés pour repérer les constructions illégales
En Haute-Garonne, un nouvel outil élaboré par le Cnes, en collaboration avec la commune de Seysses, permet d'aider les communes à lutter contre les ...Actualités similaires
"Une vraie bombe sanitaire" : les riverains excédés par des constructions illégales de gens du voyage à Lattes
La Ville de Lattes, en périphérie de Montpellier, est décidée à faire respecter les lois d'urbanisme sur les terres agricoles. Les habitants des quartiers ...Actualités similaires
500 PV dressés contre des constructions illégales dans l'Hérault
Le préfet a fait le bilan de la lutte contre la cabanisation dans l'Hérault, le nombre de verbalisation a doublé en un an, près de 50 personnes ont été ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
