Mauvezin. L'ouvrier obtient gain de cause
L'ouvrier, qui s'était broyé le doigt lors d'un accident du travail survenu à Mauvezin en 2014 a obtenu gain de cause. Son employeur d'alors, Profils Minces ...Actualités similaires
Articles similaires à Mauvezin. L'ouvrier obtient gain de cause
Victime d'un accident au cimetière d'Albi, il obtient gain de cause après 12 ans de bataille judiciaire
Jean-Pierre Belarbi, ancien gardien du cimetière des Planques à Albi, a été victime d'un accident du travail en août 2011 lors du creusement d'une fosse. ...Actualités similaires
Nids d'hirondelles détruits : après l'arrêt d'un chantier à Gimont, le porteur de projet obtient gain de cause
Le chantier avait mal commencé après la destruction de plusieurs espèces protégées. Les travaux de l'ex-gendarmerie de Gimont ont finalement repris et 27 ...Actualités similaires
JO Paris 2024 : "C'est évident qu'il ne va pas habiter à la Chapelle...", quand les locataires parisiens sont congédiés de chez eux à cause de l'appât du gain
A l'approche des Jeux Olympiques de Paris 2024, des propriétaires peuvent être tentés de proposer leur logement en location de courte durée. Les locataires ...Actualités similaires
"Un élève par m2": les grévistes obtiennent gain de cause, fin de la crise au collège Jean-Giono de Nice
En grève depuis une semaine pour dénoncer la surpopulation de l'établissement, le personnel du collège niçois Jean-Giono, à Saint-Roch, a obtenu gain de ...Actualités similaires
VIDÉO. Il remporte 340 millions de dollars, mais se voit refuser son gain à cause d'une er
Il remporte 340 millions de dollars, mais se voit refuser son gain à cause d'une erreur d'affichage. « J'étais un peu excité, mais je n'ai pas crié. J'ai ...Actualités similaires
Humiliations, chantage et insultes : Amélie Mauresmo obtient gain de cause face à son ex-compagne
En pleine procédure de divorce, l'ex-tenniswoman française Amélie Mauresmo avait porté plainte contre son ancienne compagne pour harcèlement moral. Ce ...Actualités similaires
Après les agriculteurs, les petites entreprises du BTP obtiennent gain de cause sur le gazole non routier
Le gouvernement a annoncé ce mardi qu'il compenserait intégralement une hausse de taxe sur le gazole non routier (GNR) prévue en 2024 pour les petites ...Actualités similaires
Vote de l'IA Act : la France a-t-elle obtenu gain de cause ?
Le texte qui vise à réguler l'usage de l'intelligence artificielle (IA) dans l'UE a été âprement débattu jusqu'au vote final, certains, dont la France, ...Actualités similaires
"Taxe lapin": Gabriel Attal donne gain de cause aux médecins lésés par ceux qui ne viennent pas aux rendez-vous
Dans son discours de politique générale, le premier ministre a pris fait et cause pour la majorité des sénateurs favorables à la pénalisation des ...Actualités similaires
VIDÉO - Ils contestent le montant de leur taxe foncière devant les tribunaux (et obtiennent gain de cause)
La taxe foncière a flambé de 9% en moyenne en 2023 et pourrait encore augmenter de 4% en 2024. Son montant peut être contesté devant les tribunaux : les ...Actualités similaires
Yvelines : fin de la grève aux urgences à l'hôpital de Meulan-Les Mureaux, les grévistes ont obtenu gain de cause
La CGT indique, lundi, à franceinfo que la grève aux urgences de l'hôpital de Meulan-Les Mureaux a pris fin.Actualités similaires
Sa rue est trop étroite pour bénéficier d'une place handicapée, il fait des pieds et des mains pour obtenir gain de cause
Victime d'un AVC il y a 30 ans, ce Béglais est contraint de prendre sa voiture chaque jour et d'avoir à des stratagèmes pour garder la place disponible ...Actualités similaires
Ligue 1 : Le Conseil d'Etat donne encore gain de cause aux supporteurs et suspend trois interdictions de déplacement
Le Conseil d'Etat a suspendu l'interdiction de déplacement des supporteurs des matchs Le Havre - Nice, Lens - Reims et Lille - PSG, trois affiches de la 16e ...Actualités similaires
Les grévistes de Jacquet 2000 à Clamecy ont eu gain de cause et vont reprendre le travail
Des salariés de Jacquet 2000 à Clamecy, en grève depuis jeudi 14 décembre, ont rencontré la direction venue spécialement de Paris. Ayant trouvé un ...Actualités similaires
VIDÉO - Lésé par son fournisseur d'énergie, ce client obtient gain de cause et voit sa facture divisée par dix
100.000 clients français ont été lésés cet été dans leurs factures d'électricité par le fournisseur Eni, qui s'est engagé à mettre en oeuvre "des ...Actualités similaires
Banque alimentaire : plus d'1 tonne de denrées alimentaires collectée à Mauvezin pour la bonne cause
Les 24 et 25 novembre s'est déroulée la collecte nationale de la Banque alimentaire. Comme deux fois par an, à Mauvezin, c'est l'antenne locale de la ...Actualités similaires
Un riverain atteint d'un cancer obtient gain de cause, Eternit reconnue coupable de faute intentionnelle
Le tribunal de première instance néerlandophone de Bruxelles a estimé que l'entreprise Eternit avait commis une faute intentionnelle dans la façon dont son ...Actualités similaires
En Suède, Tesla obtient gain de cause contres les grévistes qui bloquent ses plaques d'immatriculation
Tesla vient de gagner son bras de fer en Suède. Le constructeur avait intenté des poursuites contre l'Agence suédoise des transports et le service postal ...Actualités similaires
Le Real et Chelsea ont eu gain de cause : Bellingham et Colwill rentrent à la maison !
Si la dernière liste de Gareth Southgate avait eu le don d'agacer le Real Madrid, que la Casa Blanca se rassure : Bellingham ne jouera finalement pas durant ...Actualités similaires
L'ex -CEO de Mithra François Fornieri obtient gain de cause: quatre administrateurs révoqués
Quatre administrateurs indépendants ont été révoqués à l'issue des assemblées générales spéciale et extraordinaire de Mithra, annonce lundi soir la ...Actualités similaires
Suspendu par l'Université Bordeaux-Montaigne, un enseignant obtient gain de cause au tribunal
Alors qu'un maître de conférences avait été blanchi par une commission disciplinaire, suite à des accusations de comportements « inappropriés », ...Actualités similaires
Un étudiant conteste une amende de 250 euros relative à la LEZ d'Anvers et obtient gain de cause
Le tribunal de police d'Anvers a donné raison à un étudiant de 21 ans qui avait reçu une amende de 250 euros pour avoir conduit avec sa voiture dans la zone ...Actualités similaires
Réforme du marché européen de l'électricité : la France obtient gain de cause sur le nucléaire
Les ministres européens de l'énergie s'accordent sur une réforme controversée du marché de l'électricité , titre le Berliner Zeitung. Réunis à ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
