Maroc : La justice ordonne l'expulsion de 42 migrants arrêtés à Oujda
Le parquet a ordonné l'expulsion de 42 des 57 migrants arrêtés, mercredi dernier, dans la ville d'Oujda, en les reconduisant à la frontière algérienne, ...Actualités similaires
Articles similaires à Maroc : La justice ordonne l'expulsion de 42 migrants arrêtés à Oujda
Droit voisin : la justice ordonne au réseau X de communiquer à des médias les revenus tirés de leurs contenus
Plusieurs médias dans « Le Monde », « Le Figaro » et l'AFP avaient saisi la justice concernant le droit voisin du droit d'auteurActualités similaires
Maroc : Le ministre de la Justice déclare illégales les vérifications de mariage dans les hôtels
Lors dune session de la chambre haute au parlement, mardi, le ministre marocain de la Justice, Abdellatif Ouahbi, a déclaré quexiger des couples de présenter ...Actualités similaires
Grèce: début du procès de l'un des naufrages de migrants les plus meurtriers devant la justice
Près d'un an après ce naufrage qui a fait plus de 80 morts et quelque 600 disparus, les neuf passeurs présumés sont notamment poursuivis devant une cour de ...Actualités similaires
Grèce: début du procès de l'un des naufrages de migrants les plus meurtriers devant la justice
Près d'un an après ce naufrage qui a fait plus de 80 morts et quelque 600 disparus, les neuf passeurs présumés sont notamment poursuivis devant une cour de ...Actualités similaires
Grèce : 80 morts et 600 disparus, l'un des naufrages de migrants les plus meurtriers devant la justice
Neuf Égyptiens, accusés d'être impliqués dans le naufrage, comparaissent à partir de mardi devant la justice grecque, alors que de nombreuses questions ...Actualités similaires
La justice russe ordonne la saisie d'actifs d'UniCredit et de Deutsche Bank
La justice russe a ordonné la saisie de près de 700 millions d'euros d'actifs de deux grandes banques européennes : l'italienne UniCredit et l'allemande ...Actualités similaires
Amiens : la justice ordonne la suspension de l'arrêté anti-mendicité
Le tribunal a estimé dans un communiqué que l'arrêté entraînait « une limitation substantielle et durable à la liberté d'utiliser et d'occuper l'espace ...Actualités similaires
«Le Maroc ne peut faire face à Facebook et Tiktok», reconnait le ministre de la Justice
Le gouvernement marocain n'est pas en mesure dinterdire «les attaques numériques», diffusées quotidiennement sur les réseaux sociaux. Un aveu déchec ...Actualités similaires
Royaume-Uni : la loi britannique pour expulser les migrants au Rwanda retoquée par la justice en Irlande du Nord
La justice nord-irlandaise a notamment évoqué l'accord de paix du Vendredi Saint, estimant que plusieurs dispositions du texte affaiblissaient les droits des ...Actualités similaires
Au Népal, la justice ordonne de restreindre le nombre de permis pour l'ascension de l'Everest
Les sommets du Népal, à commencer par l'Everest, devraient à l'avenir être moins accessibles au plus grand nombre : la Cour suprême du pays himalayen a ...Actualités similaires
Népal: la justice ordonne de limiter le nombre de permis pour l'ascension de l'Everest
Les sommets du Népal, à commencer par l'Everest, devraient à l'avenir être moins accessibles au plus grand nombre : la Cour suprême du pays himalayen a ...Actualités similaires
Au Népal, la justice ordonne de restreindre le nombre de permis pour l'ascension de l'Everest
La Cour suprême du Népal a ordonné au gouvernement de limiter le nombre des permis délivrés pour l'ascension de l'Everest et d'autres sommets himalayens, a ...Actualités similaires
La justice népalaise ordonne de limiter le nombre des permis pour l'ascension de l'Everest et des sommets himalayens
Alors que la saison des ascensions de printemps débute au Népal, la Cour suprême du pays a ordonné au gouvernement de limiter le nombre de permis ...Actualités similaires
Népal : la justice ordonne la limitation du nombre de permis pour l'ascension du mont Everest
La Cour suprême du Népal a ordonné au gouvernement de limiter le nombre des permis délivrés pour l'ascension de...Actualités similaires
La justice du Népal ordonne de limiter le nombre des permis pour l'ascension de l'Everest
Le nombre de permis délivrés pour l'ascension de l'Everest devra bientôt être limité, suite à une décision de la Cour suprême du Népal, prise vendredi ...Actualités similaires
La justice du Népal ordonne de limiter le nombre des permis pour l'ascension de l'Everest
Le nombre de permis délivrés pour l'ascension de l'Everest devra bientôt être limité, suite à une décision de la Cour suprême du Népal, prise vendredi ...Actualités similaires
Royaume-Uni : le roi Charles III signe la loi controversée sur l'expulsion de migrants vers le Rwanda
Le roi Charles III a contresigné la loi permettant l'expulsion vers le Rwanda de demandeurs d'asile entrés illégalement...Actualités similaires
Réseaux sociaux : la justice française ordonne à Meta de filtrer les fausses publicités du groupe de casinos et hôtels Barrière
Le groupe Meta, propriétaire de Facebook, Messenger et Instagram, devra mettre en place des mesures face aux fausses publicités « proposant des activités ...Actualités similaires
Mort de migrants dans la Manche : trois hommes arrêtés en Angleterre
La police britannique a arrêté ce mercredi trois hommes, après la mort de cinq migrants, dont une petite fille, lors de leur traversée de la Manche depuis ...Actualités similaires
La loi britannique sur l'expulsion des migrants vers le Rwanda, "une faillite morale"
À la Une de la presse, ce mercredi 24 avril, la mort de cinq migrants qui tentaient de traverser la Manche, quelques heures après l'adoption, au ...Actualités similaires
Toulouse : L'expulsion de l'imam d'Empalot confirmée par la justice administrative
Le recours de Mohamed Tataïat, l'imam toulousain expulsé vendredi vers l'Algérie pour un prêche jugé antisémite, a été rejetéActualités similaires
Burkina Faso: la justice ordonne une nouvelle fois la libération de Guy-Hervé Kam
Après le tribunal administratif en mars, c'est la cour administrative d'appel de Ouagadougou qui a confirmé hier, mardi, la demande de libération de ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
