Marnais de l'année : les nommés dans la catégorie « action collective »
Chaque jour de la semaine, faites connaissance avec ces Marnaises et ces Marnais qui ont fait honneur à notre département cette année et qui participent à ...Actualités similaires
Articles similaires à Marnais de l'année : les nommés dans la catégorie « action collective »
Vols annulés: demande d'action collective contre cinq transporteurs aériens
Les cinq plus importants transporteurs aériens canadiens font l'objet d'une demande d'action collective en raison de leur refus de rembourser les voyageurs ...Actualités similaires
Voyages annulés: demande d'action collective contre Air Canada et Air Transat
Bien des voyageurs digèrent mal d'avoir obtenu un simple crédit voyage plutôt qu'un remboursement complet pour leurs vols annulés en raison de la pandémie. ...Actualités similaires
Un groupement de pharmaciens lance une action collective contre les centres E.Leclerc
L'Union des groupements de pharmaciens d'officine (UDGPO) accuse l'enseigne de « publicité mensongère »Actualités similaires
Le Tylenol visé par une action collective
Maux de tête en perspective pour le fabricant du célèbre Tylenol. Mardi, la Cour supérieure du Québec a autorisé une action collective contre la ...Actualités similaires
Le compteur Linky visé par une action collective en justice
82 % des signataires de la Pétition action collective (PAC) se déclarent prêts à aller en justice pour s'opposer à l'installation forcée des compteur ...Actualités similaires
![Compteurs Linky. Comment participer à la plus grosse action collective en justice jamais lancée ? [Interview]](https://www.breizh-info.com/www.breizh-info.com/wp-content/uploads/2016/11/compteurs_linky_danger_ou_non.jpg)
Compteurs Linky. Comment participer à la plus grosse action collective en justice jamais lancée ? [Interview]
L'opposition au Linky devrait connaitre prochainement une issue judiciaire. En effets, deux avocats ont lancé une action collective inédite contre Enedis ...
Centre-du-Québec: une action collective rejetée contre un parc éolien
Des citoyens du Centre-du-Québec qui avaient intenté une action collective pour trouble de voisinage contre un parc éolien ne seront pas dédommagés pour la ...Actualités similaires
Toulouse. Une action collective inédite contre les compteurs Linky
Deux avocats toulousains lancent une action en justice contre... The post Toulouse. Une action collective inédite contre les compteurs Linky appeared first on ...Actualités similaires
À Toulouse, la plus grande action collective de France contre les compteurs Linky d'Enedis ?
Des avocats toulousains ont lancé lundi une souscription en ligne pour permettre à des personnes refusant l'installation de compteurs Linky d'engager une ...Actualités similaires
Enedis : une action collective en justice lancée contre le compteur Linky
INVITÉ RTL - À l'initiative de l'action collective qui a réuni près de 12.500 signatures pour s'opposer au compteur Linky, l'avocat Me Christophe ...Actualités similaires
Les opposants au compteur Linky vont bientôt lancer une action collective en justice
Pour faire respecter le refus du compteur communicant Linky, des avocats s'apprêtent à lancer une action collective devant le tribunal judiciaire contre ...Actualités similaires
Compteurs Linky. Des avocats lancent une action collective en justice contre Enedis
À la suite d'une pétition ayant recueilli plus de 12 000 signatures mais aucune réponse de la part d'Enedis, plusieurs avocats ont décidé de lancer une ...Actualités similaires
Justice : une action collective contre les compteurs Linky
Le nouveau compteur Linky cristallise les tensions et les inquiétudes. Une action collective a été déposée lundi 24 février, relayant une pétition ...Actualités similaires
Compteurs Linky : deux avocats toulousains lancent une action collective contre Enedis
Plusieurs avocats, dont deux toulousains, lancent ce lundi une action collective en justice contre Enedis, pour obtenir le droit de refuser l'installation d'un ...Actualités similaires
Compteur Linky : à Toulouse, une action collective se prépare contre Enedis
Compteur Linky : à Toulouse, une action collective se prépare contre EnedisActualités similaires
Linky : une nouvelle action collective en justice contre les compteurs connectés
L'objectif de cette action est d'obtenir le droit de refuser l'installation d'un compteur Linky à son domicile.Actualités similaires
Justice : une première action collective pour refuser les compteurs Linky
Une action collective "pour faire respecter le refus du compteur Linky" sera déposée ce lundi, relayant une pétition signée par 12 000 personnes. Au-delà ...Actualités similaires
" Une seule action collective visant une collectivité a abouti " - David Moreau, secrétaire général adjoint au Conseil d'Etat
David Moreau, secrétaire général adjoint chargé des juridictions administratives au Conseil d'Etat, revient sur les actions collectives admises envers les ...Actualités similaires
Crédit automobile: action collective contre les pratiques de concessionnaires
Un couple d'automobilistes veut dégonfler la « balloune » des concessionnaires automobiles, cette pratique qui consiste à refinancer la dette d'un ancien ...Actualités similaires
Oscars 2020 : "Les Misérables" nommé dans la catégorie meilleur film étranger, la liste de tous les nommés
CINÉMA - L'Académie des Oscars a dévoilé la liste des nominations de la 92e cérémonie ce lundi 13 janvier. Prix du Jury au dernier festival de Cannes, le ...Actualités similaires
César 2020 : découvrez la liste des nommés, catégorie par catégorie
L'annonce des nommés qu'attendait le monde du cinéma français a eu lieu ce mercredi 29 janvier 2020. En attendant de connaître le nom des futurs lauréats, ...Actualités similaires
Dieselgate: une action collective lancée en France contre VW
Énième chapitre du scandale Dieselgate : une première action collective vient d'être lancée en France pour faire pression contre Volkswagen.Actualités similaires
Dieselgate : Volkswagen en ligne de mire d'une action collective en Europe
Une fondation de droit néerlandais va lancer une procédure contre le constructeur auto soupçonné d'avoir volontairement sous-estimé les émissions de ...Actualités similaires
Dieselgate : Une action collective européenne lancée contre Volkswagen
La Fondation Diesel Emissions Justice, d'origine néerlandaise, s'apprête à lancer une action collective européenne contre le groupe Volkswagen dans ...Actualités similaires
"Nous avons déjà réuni plusieurs milliers de consommateurs en Europe" : une action collective lancée en France contre Volkswagen
À l'automne 2015, le constructeur a reconnu avoir équipé plus de 11 millions de véhicules diesel d'un logiciel qui truque les analyses de pollution. Après ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
