Malus sur le poids. Retoqué par le Sénat, de retour à l'Assemblée
Trop sévère pour les uns, pas assez pour les autres : depuis le début du projet, le malus sur le poids est loin de faire l'unanimité. Majoritairement à ...Actualités similaires
Articles similaires à Malus sur le poids. Retoqué par le Sénat, de retour à l'Assemblée
Médiation sociale : après l'Assemblée nationale, la loi Vignal devrait être portée en octobre au Sénat
Le député héraultais et membre de Renaissance a vu sa proposition de loi pour encadrer la profession de médiateur social adoptée à l'unanimité à ...Actualités similaires
Sûreté nucléaire : l'Assemblée approuve la fusion ASN-IRSN, au tour du Sénat de voter
L'Assemblée nationale a, de nouveau, approuvé la fusion décriée ASN-IRSN, ce mardi 9 avril. Le vote du Sénat est attendu dans la soirée.Actualités similaires
République des copains et Clientélisme. Après le Sénat, des élus de l'Assemblée nationale travaillent au rétablissement de la Réserve Parlementaire
Distribuer l'argent du contribuable aux associations du choix des élus, en toute discrétion, histoire de récompenser les copains et de tisser des réseaux ...Actualités similaires
Après l'Assemblée nationale, le Sénat vote la création d'un "homicide routier"
Initialement très consensuelle, la proposition de loi adoptée par l'Assemblée nationale en janvier a rouvert quelques débats partisans lors de son examen à ...Actualités similaires
Cameroun: âgés de 90 et 84 ans, les présidents du Sénat et de l'Assemblée nationale reconduits à leurs postes
Malgré les spéculations de ces derniers jours, il n'y a finalement pas eu de changement à la tête du Parlement : les sénateurs et les députés ont réélu ...Actualités similaires
Malus écologique, stationnement plus cher : les questions de poids posées aux acheteurs de grosse voiture
Malgré les avancées des ingénieurs pour améliorer les moteurs, les voitures sont de plus en plus lourdes (et donc polluantes) chaque année. Des malus ont ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale et le Sénat tombent d'accord pour interdire les "puffs"
Un texte transpartisan porté par des députés écologistes visant à interdire les cigarettes électroniques non rechargeables vient d'être validé en ...Actualités similaires
Batz-sur-Mer. L'Assemblée du Bourg de Batz est de retour du 11 au 14 avril [Vidéo]
À quelques encablures du début du printemps, il est d'ores et déjà temps de cocher les dates de la belle saison sur l'agenda breton. En Presqu'île ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale a voté à l'unanimité des mesures visant à freiner la "fast fashion", avec une interdiction de la publicité pour la vente de vêtements à prix cassés inondant le marché et un "malus" environnemental renforcé
L'Assemblée nationale a voté jeudi à l'unanimité des mesures visant à freiner la « fast fashion », avec une interdiction de la publicité pour la vente ...Actualités similaires
Malus environnemental, publicité interdite des prix cassés : l'Assemblée vote des mesures contre la "fast fashion"
Les députés ont adopté, en première lecture à l'Assemblée nationale, plusieurs mesures pour lutter contre la "fast fashion", la "mode jetable" et ses ...Actualités similaires
Publicité interdite, "malus" : l'Assemblée nationale freine la "fast fashion"
La proposition de loi visant à freiner la "fast fashion" a été adoptée à l'unanimité, jeudi, en première lecture à l'Assemblée nationale. Parmi les ...Actualités similaires
Vers le retour du cumul des mandats pour les parlementaires ? L'Assemblée en discute
Interview de Marie-Agnès Poussier-Winsback, députée Horizons de la 9e circonscription de la Seine-Maritime. Son partie politique est favorable au retour des ...Actualités similaires
Shein, Primark, Temu : un projet de loi pour instaurer un "malus de 5 à 10 ¬" au site de fast-fashion va être étudié à l'Assemblée nationale ce jeudi, plusieurs marques dans le viseur du gouvernement
Présent sur Franceinfo ce jeudi 14 mars, le ministre de la Transition écologique, Christophe Béchu, a dénoncé la surconsommation sur les sites de ...Actualités similaires
Malus, interdiction de publicités... l'Assemblée prête à sévir contre la "fast fashion"
Haro sur la mode éphémère : les députés se penchent jeudi sur des mesures visant à freiner la "fast fashion", avec un "malus" environnemental et une ...Actualités similaires
Vers le retour du cumul des mandats pour les parlementaires ? L'Assemblée en discute
Une proposition de loi remettant en cause le non-cumul des mandats est débattue ce jeudi après-midi à l'Assemblée nationale. Les parlementaires doivent ...Actualités similaires
EN DIRECT - Soutien à l'Ukraine : après l'Assemblée, le débat arrive au Sénat ce mercredi
Les sénateurs débattront ce mercredi du soutien français à l'Ukraine. Mardi, l'Assemblée nationale a apporté un large soutien à l'accord de sécurité ...Actualités similaires
Congé maternité des maires: le Sénat approuve le maintien des revenus, incertitude à l'Assemblée
Dans le cadre d'un texte sur le "statut de l'élu", les sénateurs ont voté à l'unanimité pour le maintien du revenu des maires en congé maternité.Actualités similaires
Cumul des mandats: l'idée de son retour divise la majorité présidentielle et l'Assemblée
La proposition Horizons d'un retour au cumul des mandats pour les parlementaires a été rejetée par la Commission des Lois de l'Assemblée ce mercredi 6 mars. ...Actualités similaires
Nice : Francesco Farioli annonce un retour de poids contre Montpellier
Francesco Farioli a confirmé un retour de poids, à quelques jours de la réception de Montpellier.Actualités similaires
Débat sur le soutien à l'Ukraine : il se déroulera le 12 mars à l'Assemblée et le 13 mars au Sénat
Ce débat suivi d'un vote sera un « moment de vérité » pour chaque formation car « il est essentiel que les Français puissent savoir qui défend ...Actualités similaires
IVG dans la Constitution : retour sur les manifestations pro et anti aux abords du Sénat
REPORTAGE. Au lendemain du vote par le Sénat de l'inscription de l'IVG dans la Constitution, retour sur les manifestations, pro et anti, qui se sont tenues à ...Actualités similaires
IVG dans la Constitution: le Sénat adopte le texte dans les mêmes termes que ceux de l'Assemblée nationale
Le Sénat a adopté le projet de réforme constitutionnelle qui prévoit l'inscription de l'IVG dans la Constitution, dans les mêmes termes que ceux votés par ...Actualités similaires
Christian Perronne: ICS-5 et Sénat US, un tournant, le retour de la lumière et la liberté.
Chers amis,Mon séjour à Washington s'achève, mais quel séjour !Actualités similaires
Sabrina Agresti-Roubache de retour à Marseille jeudi après un "couac" à l'Assemblée
La marseillaise Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d'État à la Ville, a secoué la majorité présidentielle lundi en fin de soirée en donnant deux "avis ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
