Malfaçons à Nautilis: l'interminable procédure
Fuites, fissures, infiltrations, les malfaçons mises au jour à Nautilis en 2006 exigent de changer la toiture n Un chantier à 2,5M¬ n L'Agglo a saisi la ...Actualités similaires
Articles similaires à Malfaçons à Nautilis: l'interminable procédure
Chantier ligne C : Tisséo engage une procédure judiciaire indépendante après les incidents du quartier Bonnefoy
Après plusieurs incidents survenus quartier Bonnefoy à Toulouse suite au passage du tunnelier de la ligne C du métro, Tisséo Ingénierie annonce ce 17 ...Actualités similaires
Une procédure accélérée et modernisée : exemple en Eure-et-Loir pour un projet de parc éolien
L'an dernier, les procédures d'enquêtes publiques ont évolué dans le cadre de la loi sur l'industrie verte, réduisant les délais d'instruction pour les ...Actualités similaires
Najat Vallaud-Belkacem nommée à la Cour des comptes, Pierre Moscovici défend une procédure "parfaitement objective"
La nomination de Najat Vallaud-Belkacem à la Cour des comptes fait l'objet de critiques, de la part du Rassemblement national notamment. L'ex-ministre s'est ...Actualités similaires
Najat Vallaud-Belkacem à la Cour des comptes : face à la polémique, Moscovici défend une procédure « parfaitement objective »
Alors que Najat Vallaud-Belkacem a été nommée en tant que conseiller maître à la Cour des comptes, le président de l'instance s'est dit « choqué » ...Actualités similaires
Faut-il définitivement enlever le Ponton Courbet, reconstruit avec des malfaçons à Juan-les-Pins?
Abîmé en 2017, puis reconstruit, le ponton juanais avait été, à nouveau, démoli en 2019, à cause d'une forte houle. La mairie a gagné le litige contre ...Actualités similaires
"Là, en trois semaines c'est réglé": à La Seyne, des squats évacués selon une procédure accélérée
Une opération d'évacuation de logements occupés illégalement s'est déroulée ce vendredi à La Seyne. Les autorités se sont appuyées sur une évolution ...Actualités similaires
Maroc: la réforme du code de procédure pénale passe mal auprès d'associations et de juristes
Après plusieurs reports du vote, la Chambre des Conseillers a adopté à la majorité une loi portant sur la refonte du code de procédure pénale, mais ...Actualités similaires
"J'en ai parlé à plusieurs reprises avec le président français": le chancelier Merz pense que l'interminable controverse sur l'avion de combat européen touche à sa fin
Au coeur des discussions, la répartition des tâches industrielles du Système de combat aérien futur révèle aussi des dissensions politiques entre les ...Actualités similaires
Procédure bâillon : l'Humanité au tribunal, poursuivie par une esclavagiste saoudienne pour avoir révélé l'exploitation de ses domestiques
En 2022, l'Humanité avait publié une enquête sur des pratiques d'esclavage moderne en plein Paris. Il était poursuivi en diffamation, hier, par une ...Actualités similaires
Perquisitions au siège du RN: le parti assure n'avoir "rien à se reprocher" et dénonce une procédure "scandaleuse"
Le Rassemblement national assure être parfaitement dans la légalité, tandis que la brigade financière mène des perquisitions notamment au sein du siège du ...Actualités similaires
La procédure en cas d'infraction est trop sévère, selon la médiatrice bruxelloise
La gestion de la Zone de basses émissions à Bruxelles pourrait être plus équitable, juge Ombuds Bruxelles, le service de médiation de la Région ...Actualités similaires
Maroc : La Chambre des conseillers approuve le projet de loi relatif à la procédure pénale
La Chambre des conseillers a adopté à la majorité, mardi à Rabat lors d'une séance législative, le projet de loi 03.23 modifiant et complétant la loi ...Actualités similaires
« Nous ne souhaitons pas que la procédure de dissolution aille à son terme » : le Stade Brestois se prononce sur la situation de ses groupes d'Ultras
Au lendemain des révélations du Télégramme sur la proposition faite par le sous-préfet aux groupes d'Ultras du Stade Brestois, Pascal Robert, le directeur ...Actualités similaires
Vous aidez vos parents âgés à gérer leurs finances ? Cette procédure peut vous faciliter la vie
Nombre de personnes âgées peuvent avoir besoin d'aide pour gérer leurs finances. Afin de faciliter cette assistance, elles peuvent donner une procuration ...Actualités similaires
L'interminable crépuscule d'Emmanuel Macron
Un an après sa dissolution ratée de l'Assemblée nationale, le président français apparaît isolé, sans héritier politique et sans autre héritage à ...Actualités similaires
Yvetot : après 13 ans de procédure, le conflit judiciaire des malfaçons de la piscine E'Caux Bulles est enfin terminé
La justice administrative vient d'octroyer 320.000 euros d'indemnisation à la communauté de communes Yvetot Normandie pour les malfaçons de la piscine E'Caux ...Actualités similaires
Volvic : l'État visé par une procédure sur les prélèvements d'eau autorisés à Danone
Le tribunal administratif de Clermont-Ferrand examinait, ce vendredi, le recours d'un pisciculteur qui impute le tarissement de ses bassins aux prélèvements ...Actualités similaires
"Madame le Député a engorgé les tribunaux pour rien": Gaël Nofri exige que Christelle d'Intorni rembourse les frais de procédure engagés à son encontre après son désistement en appel
Enième chapitre dans le conflit qui oppose Gaël Nofrin à Christelle d'Intorni. L'adjoint à la mairie de Nice exige que la députée UDR des Alpes-Maritimes, ...Actualités similaires
Procédure contre symbole: tensions autour d'une statue de Jeanne d'Arc à Nice
Au départ, c'est d'abord l'histoire d'un parking souterrain construit devant l'église Sainte Jeanne d'Arc, dans un quartier résidentiel près du centre-ville ...Actualités similaires
En Ukraine, l'interminable attente des mères de soldats portés disparus
"Si des gens pouvaient me dire +J'ai vu votre fils+. Juste ça, juste un mot, je les prendrais dans mes bras", dit-elle en attendant l'arrivée des prisonniers ...Actualités similaires
En pleine procédure de divorce, elle aurait faussement accusé son compagnon de viol : une femme condamnée par le tribunal de Nîmes
La femme de 45 ans a été condamnée à huit mois de prison avec sursis. Elle aurait faussement accusé le père de son enfant de viol.Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
