A l'heure du développement de l'intelligence artificielle, la question des droits moraux et patrimoniaux attachés aux logiciels créés par les agents ...
Actualités similaires
Articles similaires à Maîtriser le régime juridique des logiciels créés par les agents publics
France urbaine veut ouvrir la discussion sur le logement des agents publics avec notamment cette proposition : la création d'un dispositif inter-versants ...
Actualités similaires
Ce nouveau régime entre en vigueur en ce début d'année, suite à son adoption lors du dernier conseil communautaire. Selon le président Régis Banquet, il ...
Actualités similaires
Il entre en vigueur en ce début d'année, suite à son adoption lors du dernier conseil communautaire. Selon le président Régis Banquet, il s'agissait de ...
Actualités similaires
Le dernier conseil municipal de l'année 2023 s'est déroulé dans un climat extrêmement tendu, ce lundi 18 décembre au soir, en mairie de Sète.
Actualités similaires
Publié le 15 décembre, le traditionnel rapport annuel sur l'état de la fonction publique de la DGAFP propose, dans son édition 2023, un zoom sur la ...
Actualités similaires
Les cinq anneaux, le rendez-vous mondial, l'esprit de Coubertin, les quarante-sept disciplines sportives... Les Jeux olympiques (du 26 juillet au 11 août ...
Actualités similaires
Ce 8 novembre, la Cour des comptes organise, à l'INSP, un colloque sur le régime de responsabilité financière des gestionnaires publics (RFGP). Pour Louis ...
Actualités similaires
Le respect des règles relatives à l'utilisation des véhicules de service ou de fonction par l'administration est très souvent contrôlé par les chambres ...
Actualités similaires
Thomas Cazenave a affirmé, ce mardi, que le gouvernement ne déposera pas « à ce stade » d'amendement, dans le projet de budget de la Sécu, en faveur ...
Actualités similaires
Alors que le gouvernement veut renégocier tous les ans à la même période les salaires et instaurer la rémunération au mérite, Luc Farré, secrétaire ...
Actualités similaires
29.000 agents publics du pays de Gex, près de la frontière suisse, vont bénéficier d'un coup de pouce pour faire face aux prix élevés des logements: une ...
Actualités similaires
Les projets de décret sur la refonte du régime indemnitaire des policiers municipaux auraient dû être examinés le 20 septembre par le conseil supérieur de ...
Actualités similaires
Le ministre de la transformation et de la fonction publiques, Stanislas Guerini, lance lundi son plan de protection des agents publics, dont franceinfo a pu ...
Actualités similaires
Le ministre de la Fonction publique Stanislas Guerini a révélé dans Le Parisien les différentes mesures prises pour garantir la sécurité des agents ...
Actualités similaires
En guise d'appui au la mise en oeuvre du Projet d'appui à la mobilisation des ressources et à la transparence des politiques de développement, le Fonds ...
Actualités similaires
Les autorités administratives vont devoir assurer la transparence des conditions de travail de leurs agents, quel que soit le versant concerné. En effet, un ...
Actualités similaires
Encore et encore. Elles sont là, telle une voie impénétrable et indéboulonnable. La justice, la gestion des carrières des agents de l'Etat et la ...
Actualités similaires
Faciliter l'accès à un logement adapté aux conditions familiales, géographiques et économiques des agents, les accompagner dans leurs démarches locatives ...
Actualités similaires
Dans le cadre de la célébration de la journée africaine de lutte contre la corruption, l'Office Central de Lutte Contre l'Enrichissement Illicite (Oclei) en ...
Actualités similaires
A l'occasion de la journée internationale de la fonction publique, la Casden a sondé le moral et le degré de satisfaction des fonctionnaires. La réforme des ...
Actualités similaires
Les agents de la fonction publique territoriale, titulaires et contractuels, disposent d'un certain nombre de droits inscrits dans le code général de la ...
Actualités similaires
L'ancien président russe, Dmitri Medvedev, a déclaré ce mercredi que le Royaume-Uni demeurait l'éternel ennemi de Moscou. Une mise en garde a également ...
Actualités similaires
Un « système frauduleux », dénonce Anticor. L'association anticorruption a demandé l'élargissement des investigations dans l'affaire AGS, soupçonnant ...
Actualités similaires
Moins de dépense publique pour préserver la "crédibilité" financière de la France : le gouvernement a relevé jeudi son ambition en matière de ...
Actualités similaires