Le tribunal administratif de Lyon a donné raison à l'association de contribuables Canol dans son procès contre la taxe des ordures ménagères de 2016 à ...
Actualités similaires
Articles similaires à Lyon : les contribuables gagnent leur procès sur la taxe des ordures ménagères
Il y a quatre ans, une mère et sa fille perdaient la vie dans un immeuble de la route de Vienne. En cause, un incendie criminel allumé dans le cadre d'une ...
Actualités similaires
Ce jeudi s'ouvre le procès des principaux accusés dans l'incendie criminel de la boulangerie, route de Vienne, à Lyon, qui a eu lieu le 9 février 2019.Ce ...
Actualités similaires
L'avocat de la défense dans l'affaire Axelle Dorier, David Metaxas, a reçu le soutien du barreau de Lyon, pour les menaces qu'il subit. David Metaxas, avocat ...
Actualités similaires
Samedi 4 février, les Razimétains se sont retrouvés en masse dans la salle des fêtes communale (ils étaient plus de cent), pour écouter Alain Lorenzelli, ...
Actualités similaires
Nous informons les habitants de Dos d'Âne que la collecte des ordures ménagères (bacs bleus) n'a pas pu être effectuée ce matin, en raison de ...
Actualités similaires
Pour présenter ses vSux, la maire, Sophie Cassagne, a réuni les Lacépedois venus très nombreux, samedi 28 janvier dans la salle des fêtes entièrement ...
Actualités similaires
Le Syndicat départemental des déchets qui traite les ordures ménagères de 100 000 Tarn-et-Garonnais va lancer ce lundi un programme ambitieux de réduction ...
Actualités similaires
Pour faire face à la hausse du prix des collectes des déchets et de la taxe sur les détritus incinérés, plusieurs communautés de communes mayennaises ont ...
Actualités similaires
Porte-à-porte ou points d'apport volontaire pour la collecte des ordures ménagères ? Depuis que la Communauté d'agglomération bergeracoise a donné la ...
Actualités similaires
Le tribunal des prud'hommes de Lyon a condamné la société américaine à la suite d'une plainte de plusieurs chauffeurs indépendants. Ces derniers ...
Actualités similaires
La fin du procès dans l'affaire de la mort d'Axelle Dorier avait donné lieu à des échauffourées à la cour d'assises. Trois hommes ont reçu lundi jusqu'à ...
Actualités similaires
Trois des six accusés ne s'étant pas présentés ce lundi matin à la cour d'assises de Lyon, le procès du juteux braquage d'un fourgon blindé en Suisse en ...
Actualités similaires
La cour d'assises du Rhône a décidé, ce lundi, de renvoyer à nouveau le procès d'un braquage au butin record perpétré en Suisse en 2017, en raison de ...
Actualités similaires
À Lembras, le maire a multiplié les actions, depuis le début de l'année, pour que ses administrés puissent choisir sereinement le futur système de ...
Actualités similaires
La fin du procès dans l'affaire de la mort d'Axelle Dorier avait donné lieu à des échauffourées dans le hall de la cour d'assises. Trois hommes seront ...
Actualités similaires
L'Association de soutien à l'écologie locale a organisé mardi 17 janvier en soirée à Lalbenque, une réunion d'information et un débat autour de la taxe ...
Actualités similaires
Une enquête a été ouverte en marge du procès de l'affaire Axelle Dorier pour faire la lumière sur un possible salut nazi d'un des frères de la victime. Le ...
Actualités similaires