Lyon : Le recours de l'association de défense des prostituées rejeté par la justice
En mai, la préfecture du Rhône a pris un arrêté pour interdire le stationnement des camionnettes des travailleuses du sexe dans le 7e arrondissement de ...Articles similaires à Lyon : Le recours de l'association de défense des prostituées rejeté par la justice
"Il faut nous aider à entretenir nos marais du Payré" soutient le président de l'association de défense en Vendée
L'estuaire du Payré et ses marais sont un lieu emblématique de Talmont-Saint-Hilaire dans le sud Vendée où France Bleu Loire Océan passe une partie de ce ...Actualités similaires
Vidéo. Désarmement d'ETA : « Le droit ne peut pas s'écarter de la justice à ce point », la défense plaide la relaxe
Au dernier jour du procès de Jean-Noël « Txetx » Etcheverry et Béatrice Molle, le parquet national antiterroriste a requis des peines avec sursis, ce ...Actualités similaires
Méga-golf dans les Pyrénées-Orientales : le recours des opposants rejeté au nom de son "caractère d'utilité publique"
Le tribunal administratif de Montpellier a rejeté vendredi le recours contre le projet de golf de 160 hectares à Villeneuve-de-la-Raho. Selon la juridiction, ...Actualités similaires
Le recours gracieux concernant le projet de réhabilitation du pont de la Vieille Loire, à Decize, rejeté
Le recours gracieux concernant le projet de réhabilitation du pont de la Vieille Loire, à Decize, a été rejeté. Le Conseil départemental et la Ville de ...Actualités similaires
Sous le coup d'un recours en justice, le promoteur du projet de lotissement social jette l'éponge
Depuis l'été dernier, des riverains du quartier du Ségala étaient mobilisés contre un projet de lotissement social porté par la société Nexity pour Lot ...Actualités similaires
L'association Caveirac Vaunage ira en justice contre le contournement ouest de Nîmes
Une semaine après la publication de la déclaration d'utilité publique du contournement ouest de Nîmes, l'association Caveirac Vaunage décide d'attaquer en ...Actualités similaires
La Ville de Lyon veut "lutter contre le non-recours aux droits"
Dans le cadre de son "Pacte usagers" qui vise à garantir une alternative aux services administratifs dématerialisés, la Ville de Lyon déploie de nouvelles ...Actualités similaires
Autoroute A69 : Ce que cache l'avalanche de recours en justice contre le chantier
Depuis un an, une dizaine de recours en justice ont été déposés en urgence par les opposants au chantier de l'A69, tous rejetés jusqu'à présent. ...Actualités similaires
L'association Respire ne "s'interdit pas d'attaquer en justice" le plan régional de protection atmosphérrique
Les Franciliens sont appelés à donner leur avis jusqu'en avril sur le plan de protection atmosphérique de la région qui prévoit de réduire encore la place ...Actualités similaires
Bassines des Aix d'Angillon : le recours pour stopper les travaux est rejeté
Le président de la Chambre d'agriculture du Cher affirme que le recours de l'association Bassines Non Merci Berry, pour faire stopper les travaux démarrés ...Actualités similaires
VIDEO. Le défilé de Victoria Beckham à Paris perturbé par des militants de l'association de défense des animaux Peta
Alors que la marque de Victoria Beckham tenait son très attendu défilé à l'occasion de la Fashion Week à Paris, des militantes de l'association Peta ont ...Actualités similaires
Un recours contre la fermeture du collège de Corlay rejeté par le tribunal administratif de Rennes
Le tribunal administratif de Rennes a rejeté un référé-suspension déposé par un collectif opposé à la fermeture du collège de Corlay (Côtes-d'Armor). ...Actualités similaires
Maisons fissurées en Lot-et-Garonne : "un sentiment d'injustice", le recours des communes non reconnues a été rejeté
28 communes du Lot-et-Garonne, principalement concentrées en vallée du Lot, s'étaient rassemblées pour faire reconnaître l'état de catastrophe naturelle ...Actualités similaires
Le prince Harry perd son recours devant la justice sur la prise en charge de sa sécurité
La justice britannique a donné tort mercredi au prince Harry, fils cadet du roi Charles III, qui contestait l'arrêt de la prise en charge systématique par la ...Actualités similaires
Le prince Harry perd son recours devant la justice sur la prise en charge de sa sécurité au Royaume-Uni
La justice britannique a donné tort mercredi au prince Harry, fils cadet du roi Charles III, qui contestait l'arrêt de la prise en charge systématique par la ...Actualités similaires
Au terme de deux jours d'audience à Londres, le fondateur de Wikileaks Julian Assange attend désormais de savoir si la justice britannique lui accordera un dernier recours contre son extradition vers les Etats-Unis
Au terme de deux jours d'audience à Londres, le fondateur de Wikileaks Julian Assange attend désormais de savoir si la justice britannique lui accordera un ...Actualités similaires
L'association Foodwatch a porté plainte contre Nestlé Waters et le groupe Sources Alma pour les traitements de désinfection interdits auxquels ils ont eu recours sur leurs eaux minérales, dont Vittel et Perrier
L'association de défense des consommateurs Foodwatch a porté plainte contre Nestlé Waters et le groupe Sources Alma pour les traitements de désinfection ...Actualités similaires
Le fondateur de WikiLeaks Julian Assange est à nouveau absent aujourd'hui pour le deuxième et dernier jour d'examen par la justice britannique de sa demande de recours contre son extradition vers les Etats-Unis
Le fondateur de WikiLeaks Julian Assange est à nouveau absent aujourd'hui pour le deuxième et dernier jour d'examen par la justice britannique de sa demande ...Actualités similaires
Le défense de Julian Assange se bat pour un dernier recours contre son extradition
L'audience s'est ouverte devant la Haute Cour de Londres en l'absence de l'Australien de 52 ans, qui « ne se sent pas bien », a déclaré son avocat Edward ...Actualités similaires
Pourquoi l'association de défense des consommateurs salariés reprend du service dans le Lot
L'association d'Information et de Défense des Consommateurs Salariés (INDECOSA - CGT) reprend du service dans le Lot. Après quelques années d'activités en ...Actualités similaires
INFO LA DEPECHE. Tour Occitanie à Toulouse : le dernier recours des opposants rejeté, feu vert pour le projet
La Cour administrative d'appel de Toulouse a rejeté le dernier recours des opposants à la Tour Occitanie. Plus rien ne s'oppose à sa construction.Actualités similaires
Lyon : Harcèlement moral, escroquerie, travail dissimulé... Le patron d'Alila de nouveau entendu par la justice
Hervé Legros, président fondateur du promoteur immobilier lyonnais Alila, a été placé en garde à vue avec son épouse dans le cadre d'une information ...Actualités similaires
L'association "Défense de la langue française" vient d'attribuer à la journaliste et présentatrice de "Face à l'info" sur CNews le prix Richelieu
L'association "Défense de la langue française" vient d'attribuer à la journaliste et présentatrice de "Face à l'info" sur CNews le prix Richelieu. Celui-ci ...Actualités similaires
La Ville et le diocèse de Lyon vont héberger en urgence 170 jeunes migrants en recours
Les collectivités se mobilisent en ce début d'année pour répondre à la crise de l'hébergement d'urgence. Alors que dimanche, la préfète du Rhône a ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
