Six individus se retrouvaient au tribunal cette semaine pour une affaire de contrebande de cigarettes. Deux ans de prison ferme requis pour la peine la plus ...
Actualités similaires
Articles similaires à Lyon : de la prison ferme pour un trafic de cigarettes
« Une peine qui ne sera pas inférieure à 30 mois d'emprisonnement, dont 15 maximum » avec sursis, assortie d'un sursis probatoire de deux ans et d'un ...
Actualités similaires
Au moins 30 mois de prison, dont 15 avec sursis, ont été requis contre Rodrigue Petitot, leader du mouvement contre la vie chère en Martinique, pour ...
Actualités similaires
Au moins 30 mois de prison, dont 15 avec sursis, ont été requis contre Rodrigue Petitot, leader du mouvement contre la vie chère en Martinique, qui ...
Actualités similaires
Au moins 30 mois de prison, dont 15 avec sursis, ont été requis contre Rodrigue Petitot, leader du mouvement contre la vie chère en Martinique, qui ...
Actualités similaires
Parmi les personnels renvoyés du centre pénitentiaire du Pontet, un brigadier-chef. Cet homme de 41 ans a été placé en garde-à-vue en novembre dernier. Il ...
Actualités similaires
La décision du tribunal de Fort-de-France a été mise en délibéré à vendredi à 8H00 locales (13H00 à Paris).La procureure Odile de Fritsch a requis ...
Actualités similaires
Les enquêteurs ont découvert chez un habitant de Haute-Garonne plusieurs animaux protégés par la Convention de Washington sur les animaux exotiques
Actualités similaires
Les enquêteurs de la brigade de recherches de Guingamp ont mis fin à un trafic de cigarettes de marques contrefaites, qui avait été repéré sur les ...
Actualités similaires
Dégradée en novembre dernier, la stèle avait été installée sur le parvis de la gare Saint Charles, là où deux jeunes femmes, deux cousines, Laura ...
Actualités similaires
Un homme de 43 ans a été condamné à cinq ans de prison, dont deux avec sursis, ce mardi à Marseille, pour avoir dégradé en novembre dernier la stèle ...
Actualités similaires
Un homme de 29 ans était jugé par le tribunal de Caen ce mardi pour avoir protégé, soutenu et profité des activités de prostitution de plusieurs femmes, ...
Actualités similaires
Interpellés le 19 novembre à Narbonne dans une affaire de trafic présumé de cannabis et de cocaïne, trois individus étaient jugés ce lundi 20 décembre ...
Actualités similaires
Il a agressé sexuellement sa propre fille mineure pendant plusieurs années. Un homme de 51 ans a été condamné à trois ans de prison, dont une année ...
Actualités similaires
Les gendarmes du Rhône procédaient, vendredi 17 janvier, à l'interpellation d'une mère de famille, soupçonnée d'avoir enlevé deux de ses filles mineures, ...
Actualités similaires
La session spéciale sur les crimes économiques et financiers a jugé une quinzaine d'accusés dont A. Sissoko, l'intérimaire du défunt maire principal de ...
Actualités similaires
En condamnant un Roumain pour vol bien au-delà des réquisitions, les juges du tribunal correctionnel de Monaco ont affiché le message d'une justice ferme. ...
Actualités similaires
Un homme a été condamné à deux ans de prison ferme ce lundi 20 janvier par le tribunal de Pau. Il avait causé un accident alors qu'il remorquait son ...
Actualités similaires
"Aide au séjour irrégulier avec risque imminent de mort". C'est pour cette infraction qu'un homme de 28 ans a été condamné à 30 mois de prison ferme par ...
Actualités similaires
Deux ans de prison ferme ont été prononcés ce lundi 20 janvier par le tribunal de Bayonne, à l'encontre d'un trafiquant de drogue espagnol arrêté vendredi ...
Actualités similaires
Selon nos confrères de BFM Lyon, une rixe a éclaté dans la soirée du samedi 18 janvier à la prison de Lyon-Corbas. Au cours de la bagarre, deux prisonniers ...
Actualités similaires
Cinq personnes ont été interpellées lundi 13 janvier par les gendarmes de Lunel, dans cette affaire d'importation de cigarettes de contrebande. Les mis en ...
Actualités similaires