Le tribunal administratif de Nîmes a décidé ce jeudi 24 septembre de l'inéligibilité de Patricia Brémond, maire de Marvejols en Lozère, suite à un ...
Actualités similaires
Articles similaires à Lozère : la maire de Marvejols déclarée inéligible par le tribunal, son élection est annulée
À Rouvres, village de 825 habitants dans le canton d'Anet, le premier et unique tour de l'élection municipale du 15 mars 2020, avait été particulièrement ...
Actualités similaires
Rachid Ben Amor a été réélu maire de Blendecques le 15 mars dernier avec 249 voix d'avance - sur 2 106 exprimés - sur son opposition, menée par Christophe ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Nîmes a décidé ce jeudi 24 septembre de l'inéligibilité de Patricia Brémond, maire de Marvejols en Lozère, suite à un ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Nîmes a décidé de l'inéligibilité de Mme Brémond, faisant suite à un recours déposé par l'opposante Monique Gaudin de ...
Actualités similaires
Parmi les infractions retenues par le tribunal administratif de Lille figure l'organisation, la semaine précédent le premier tour de l'élection municipal, ...
Actualités similaires
L'élection municipale d'Arbonne du 15 mars dernier annulée mardi par le tribunal administratif de Pau. Il a donné raison au groupe d'opposition "hats berri ...
Actualités similaires
Sébastien Seguin, le grand gagnant des municipales de mars, voit son élection comme conseiller municipal et, a fortiori comme maire, annulée par le tribunal ...
Actualités similaires
C'est au tribunal administratif de Pau que vient de se dérouler une audience assez rare pour être souligné.Une requête en annulation des élections ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Rennes a annulé, ce jeudi 17 septembre, la victoire d'Henri Paranthoën aux dernières élections municipales de Lézardrieux ...
Actualités similaires
Le conseil municipal du 3 juillet de Theix-Noyalo au cours duquel Christian Sébille avait été élu maire, a été annulé par le tribunal administratif, ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Strasbourg a annulé ce jeudi l'élection municipale de Duttlenheim du 15 mars dernier qui avait vu la victoire sur le fil ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif examine le recours formulé par l'opposition contre le nouveau maire de Terville. ÿLe rapporteur public préconise ...
Actualités similaires
L'élection de la maire est annulée Estelle Bomberger-Rivot avait été élue au 1er tour le 15 mars avec 60,19% des voix Le recours a été déposé par ...
Actualités similaires
L'opposition au maire d'Ambleteuse avait fait déposé un recours. Il a été jugé recevable par le tribunal administratif. Mais un appel au Conseil d'Etat ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Poitiers a annulé ce jeudi l'élection municipale à Esnandes, une commune au nord de La Rochelle . Quinze candidats de la liste ...
L'élection de quatre colistiers sur quinze, du maire sortant déclarés élus au premier tour des élections municipales de mars dernier, est annulée par le ...
Actualités similaires
Le conseil municipal d'Émiéville (Calvados) a organisé, lundi 25 mai, l'élection du maire dans l'église de cette commune de 600 habitants, sans l'accord ...
Actualités similaires
Faute de place dans la mairie, le maire sortant d'Emiéville (Calvados) a organisé sa réélection dans l'église. Mais le diocèse lui reproche de ne pas ...
Actualités similaires