Loi climat : feu vert de l'Assemblée pour développer la vente en vrac
L'Assemblée nationale a adopté vendredi soir en première lecture le texte de loi pour le développement de la vente en vrac, faisant partie du projet de loi ...Actualités similaires
Articles similaires à Loi climat : feu vert de l'Assemblée pour développer la vente en vrac
Pénuries de médicaments: feu vert de l'Assemblée pour fixer des stocks planchers dans la loi
L'Assemblée nationale a adopté jeudi à l'unanimité un texte socialiste contre les pénuries de médicaments, visant à "renforcer les obligations" faites ...Actualités similaires
Pénuries de médicaments: feu vert de l'Assemblée nationale pour fixer des stocks planchers dans la loi
Les députés ont voté à l'unanimité ce jeudi 29 février une proposition de loi socialiste qui doit lutter contre les pénuries de médicaments, dont "le ...Actualités similaires
Vente d'un grand cru à Saint-Emilion : feu vert pour un procès contre la Safer
La cour d'appel de Bordeaux vient de rejeter les demandes d'irrecevabilité portées par la Safer contre la famille Cuvelier, qui conteste la vente de ...Actualités similaires
Bientôt une première loi sur l'intelligence artificielle? Feu vert des pays de l'UE
Les États membres de l'Union européenne ont donné leur accord vendredi à une loi sur l'intelligence artificielle, a indiqué la présidence belge du Conseil ...Actualités similaires
L'UE donne son feu vert pour le vote d'une première loi encadrant l'intelligence artificielle
Les États membres de l'Union européenne ont trouvé un compromis sur une législation pour réguler l'intelligence artificielle. Ces règles visent notamment ...Actualités similaires
Feu vert des pays de l'Union européenne à une première loi sur l'intelligence artificielle
Les 27 États membres de l'Union européenne ont approuvé une législation inédite au niveau mondial pour réguler l'intelligence artificielle. Le commissaire ...Actualités similaires
Feu vert des pays de l'UE à une première loi sur l'intelligence artificielle
Les Etats membres de l'Union européenne ont approuvé vendredi une législation inédite au niveau mondial pour réguler l'intelligence artificielle (IA) qui a ...Actualités similaires
Washington donne son feu vert à la vente des F-16 réclamés par la Turquie
Après des mois de tractations, le gouvernement américain a donné vendredi son feu vert à la vente d'avions de chasse F-16 à la Turquie, pour un montant de ...Actualités similaires
IVG dans la Constitution : la commission des lois de l'Assemblée nationale donne son feu vert
C'est une date symbolique qui ne doit rien au hasard. Mercredi 17 janvier, quarante-neuf ans jour pour jour après la promulgation de la loi Veil qui ...Actualités similaires
IVG dans la Constitution : premier feu vert à l'Assemblée en commission des Lois
Le projet de réforme constitutionnelle a franchi ce mercredi une première étape. Il sera examiné le 24 janvier dans l'hémicycle avant d'aller au SénatActualités similaires
IVG dans la Constitution : premier feu vert à l'Assemblée en commission des Lois
C'est la première étape d'un parcours dégagé à l'Assemblée, mais plus incertain au Sénat.Le projet de réforme constitutionnelle, dont la formulation ...Actualités similaires
Longoria fait ses valises, feu vert sur la vente de l'OM !
Les rumeurs d'un potentiel départ de Pablo Longoria sont de plus en plus nombreuses sur les réseaux sociaux...Actualités similaires
Loi immigration : premier feu vert à l'Assemblée sur un texte remanié
Les députés de la commission des Lois ont voté dans la nuit de vendredi à samedi une version remaniée du projet de loi immigration, qui revient sur les ...Actualités similaires
Loi immigration: premier feu vert à l'Assemblée sur un texte remanié
« C'est une grande satisfaction. Le gouvernement continuera d'être à l'écoute pour convaincre », a immédiatement réagi le ministre de l'Intérieur ...Actualités similaires
Loi immigration : après un premier feu vert à l'Assemblée la nuit dernière, où en est le texte ?
Les députés de la commission des Lois ont voté dans la nuit de vendredi à samedi une version remaniée du projet de loi immigration. Le point sur ce qu'il ...Actualités similaires
Loi immigration : premier feu vert à l'Assemblée
Les députés de la commission des Lois ont voté, dans la nuit de vendredi à ce samedi, une version remaniée du projet de loi immigration, qui revient sur ...Actualités similaires
Loi immigration: premier feu vert à l'Assemblée sur un texte remanié
"C'est une grande satisfaction. Le gouvernement continuera d'être à l'écoute pour convaincre", a immédiatement réagi le ministre de l'Intérieur Gérald ...Actualités similaires
Direct - Guerre en Ukraine : en Russie, feu vert à la loi annulant la ratification du traité d'interdiction des essais nucléaires
Le Conseil de la Fédération, la chambre haute du Parlement russe, a adopté mercredi à l'unanimité la loi qui révoque...Actualités similaires
Direct - Guerre en Ukraine : Russie-Feu vert à la loi annulant la ratification du traité d'interdiction des essais nucléaires
Le Conseil de la Fédération, la chambre haute du Parlement russe, a adopté mercredi à l'unanimité la loi qui révoque...Actualités similaires
Feu vert en vue pour la loi industrie verte en passe d'aboutir au Sénat
La loi industrie verte est en passe d'aboutir mercredi au Sénat, appelé à adopter définitivement un texte qui entend réindustrialiser la France tout en ...Actualités similaires
Feu vert en vue pour la loi industrie verte en passe d'aboutir au Sénat
La loi industrie verte est en passe d'aboutir mercredi au Sénat, appelé à adopter définitivement un texte qui entend réindustrialiser la France tout en ...Actualités similaires
Parlement: feu vert en vue pour la loi industrie verte
"Ce projet de loi inédit permettra à la France de se positionner comme le futur leader européen de l'industrie verte et le terreau des technologies vertes de ...Actualités similaires
Inflation : feu vert à l'Assemblée pour avancer les négociations commerciales entre la grande distribution et les industriels
Le projet de loi présenté par le gouvernement dans l'espoir de contenir au plus vite l'inflation alimentaire a été adopté par l'Assemblée nationale. Il ...Actualités similaires
Europe: feu vert pour le commissaire climat, malgré son passé chez Shell
Le Néerlandais Wopke Hoekstra a été validé jeudi au Parlement européen pour devenir le nouveau commissaire au climat, malgré son passé chez Shell et ...Actualités similaires
Feu vert malgré les réserves: Wopke Hoekstra en route vers le portefeuille du Climat à la Commission européenne
Les eurodéputés ont accordé mercredi un premier feu vert à la nomination du Néerlandais Wopke Hoekstra au portefeuille du Climat à la Commission ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
