La mairie de Lille vient d'annoncer que, pour la première fois, une sanction administrative avait été prise à l'encontre d'un bailleur pour ne pas avoir ...
Articles similaires à Lille : Un propriétaire bailleur sanctionné pour non-respect de l'encadrement des loyers
L'association Alda était l'invitée de la rédaction via sa porte-parole Malika Peyraut. Pour elle, l'encadrement des loyers au Pays Basque, effective le 25 ...
Actualités similaires
Le spécialiste de la donnée immobilière PriceHubble nous a livré une étude sur l'encadrement des loyers. Résultat: l'évolution du nombre de biens à la ...
Actualités similaires
Parmi les manquements lors de l'attaque terroriste sur le localité de Barsalogho, le 24 août 2024, le Premier ministre burkinabé a pointé du doigt un « ...
Actualités similaires
La Commission européenne pourrait renforcer prochainement les contraintes réglementaires s'appliquant à Telegram, indépendamment de la mise en examen en ...
Actualités similaires
Suspendu un an ferme pour ne pas avoir respecté une première suspension à laquelle il avait été condamné au début de l'été, le président de la Ligue ...
Actualités similaires
La maire d'Eaunes, en Haute-Garonne, a décidé de fermer son aire de jeux aquatiques le mercredi 14 août et jusqu'au jeudi 15 août, après une série ...
Actualités similaires
Des internautes assidus avaient déjà découvert, sur un site réputé d'annonces, la mise en vente des machines et appareils de l'épicerie du village ...
Actualités similaires
Réunis autour de la table la semaine passée, les acteurs locaux de l'éducation et de la sécurité ont mis en évidence une recrudescence des délits de ...
Actualités similaires
Le recours déposé par l'association nationale de défense des propriétaires d'immeubles de Montpellier a été rejeté par le tribunal administratif.
Actualités similaires
Durant près de quatre heures devant le tribunal correctionnel de Narbonne, le président du comité régional des pêches d'Occitanie, Bernard Perez, a tenté ...
Actualités similaires
La commission de discipline de la Ligue de football professionnel estime qu'elle "ne dispose pas d'éléments suffisamment probants" lui permettant de ...
Actualités similaires
Durant près de quatre heures devant le tribunal correctionnel de Narbonne, le président du comité régional des pêches d'Occitanie, Bernard Perez, a tenté ...
Actualités similaires
Ils écopent chacun à 500 euros d'amende avec sursis. Le délibéré a été rendu ce lundi. Le procès s'est tenu en mars dernier devant le tribunal ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif a examiné la requête d'une association de propriétaires, la semaine dernière. Et l'annulation de l'arrêté des services de ...
Actualités similaires
Jean-Luc Mélenchon a fustigé vendredi un abus de pouvoir de la part du préfet du Nord qui a annulé la veille la conférence sur le Proche-Orient qu'il ...
Actualités similaires
Et de deux qui font huit. Le club anglais d'Everton, 15e de Premier League ce lundi matin, a écopé de deux nouveaux points de suspension au classement, ...
Actualités similaires
Locaux vétustes, produits périmés, mauvais entretien, le Supermarché Asie cochait de nombreuses cases. Cette épicerie, située rue Passet à Lyon, a été ...
Actualités similaires
Cyril Hanouna a valu à sa chaîne C8 une nouvelle mise en demeure du régulateur de l'audiovisuel à cause d'une interview qui contrevenait au "respect de la ...
Actualités similaires
Cyril Hanouna a valu à sa chaîne C8 une nouvelle mise en demeure du régulateur de l'audiovisuel à cause d'une interview qui contrevenait au "respect de la ...
Actualités similaires
À Pont-Sainte-Maxence dans l'Oise, le maire a donné une amende de 537 euros à un habitant qui n'a pas ramassé les crottes de ses deux chiens. Un montant qui ...
Actualités similaires
À Montpellier, un propriétaire a déposé plainte contre l'actrice britannique Archie Panjabi, comme le rapporte Le Midi Libre. Il accuse l'artiste et son ...
Actualités similaires
C'est une décision inédite du tribunal de commerce de Bordeaux alors que les actions des agriculteurs reprennent aux quatre coins de la France à l'approche ...
Actualités similaires