L'Assemblée nationale a adopté jeudi soir un amendement gouvernemental qui veut s'ériger en « compromis », mais qui n'empêchera pas les appareils ...
Actualités similaires
Articles similaires à Les députés ont voté ! Les smartphones reconditionnés seront bien frappés de la redevance copie privée
La copie à la taxe privée pourrait s'étendre aux PC, qu'ils soient neufs, d'occasion, portables ou de bureau. L'industrie musicale se fait pressante et a ...
Actualités similaires
Fixes ou portables, neufs ou reconditionnés, les ordinateurs pourraient bientôt coûter plus cher en France car l'industrie musicale aimerait leur appliquer ...
Actualités similaires
La taxe au titre de la copie privée pourrait bientôt venir gonfler les prix des ordinateurs neufs et reconditionnés. C'est le souhait de l'industrie musicale ...
Actualités similaires
Apple lance ses iPhone 15 ce mardi 12 septembre. Un smartphone qui devrait lui assurer une fin d’année en fanfare dans un marché à son plus bas niveau."/ ...
Actualités similaires
Comme prévu, les députés membres de la Commission des Affaires étrangères, de la défense nationale, des affaires islamiques et des MRE, ont discuté ce ...
Actualités similaires
Les députés ont voté mardi pour la création d'une « réserve opérationnelle » de la douane, destinée à fournir un « appui » aux douaniers, ...
Actualités similaires
Il y a un an, l'Assemblée nationale était élue, sans majorité absolue. La Chaine Parlementaire a établi à cette occasion un bilan des votes des dix ...
Actualités similaires
L'amendement porté par un parlementaire socialiste qui prévoyait de restreindre la liberté d'installation des généralistes a été rejeté à 168 voix ...
Actualités similaires
L'amendement de Guillaume Garot qui demandait la régulation de l'installation des médecins a été rejeté ce mercredi à l'Assemblée nationale. 127 ...
Actualités similaires
Les députés ont voté à l'unanimité une proposition de loi transpartisane pour réguler le secteur critiqué des influenceurs, avant une adoption ...
Actualités similaires
Les députés ont voté en faveur d'une aggravation des amendes lorsque des propriétaires de parcelles sur des zones à risques d'incendie ont manqué à des ...
Actualités similaires
Alerte au bon plan pour offrir ou vous faire plaisir avec un nouveau smartphone ! Bouygues Telecom propose une opération déstockage sur les smartphones Apple ...
Actualités similaires
Adrien Quatennens a été réintégré ce mardi dans le groupe de La France insoumise à l'Assemblée nationale après avoir été condamné pour violences ...
Actualités similaires
C'est sans doute l'une des lois du gouvernement actuel qui suscitera le moins de réprobations : ce jeudi 30 mars, les députés ont adopté la proposition de ...
Actualités similaires
Élisabeth Borne et son gouvernement ont vécu une journée sous haute tension. Ce lundi 20 mars 2023, quatre jours après l'activation du 49.3 pour faire ...
Actualités similaires
Ce lundi 20 mars, 19 députés LR ont voté la motion de défiance déposée par le groupe LIOT. Eric Ciotti et Olivier Marlex ont annoncé qu'ils n'excluraient ...
Actualités similaires
Lundi, les députés d'opposition sont passés tout près de renverser le gouvernement après l'adoption de la réforme des retraites. Dans le Rhône et à ...
Actualités similaires
Olivier Marleix, député et président du groupe "Les Républicains" à l'Assemblée nationale, est l'invité de Face à Face ce mardi matin sur BFMTV.
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a rejeté lundi à 9 voix près la motion de censure transpartisane qui avait été déposée par le groupe de députés indépendants ...
Actualités similaires
Parmi les 19 députés LR qui ont voté la motion de censure, se trouvent les deux élus de Drôme et d'Ardèche Emmanuelle Anthoine et Fabrice Brun. La motion ...
Actualités similaires
De plus en plus de Français optent pour des smartphones reconditionnés, en raison de leur prix inférieur par rapport aux modèles neufs, ainsi que de leur ...
Actualités similaires
Les enfants doivent avoir droit à une " vie privée " sur les réseaux sociaux, ont estimé les députés. L'Assemblée nationale a adopté en première ...
Actualités similaires