Articles similaires à Les délibérations prises lors du conseil municipal
Le Conseil d'État a tranché: le couvre-feu à Anderlecht pour les jeunes de moins de 16 ans reste d'application
Le Conseil d'État a rejeté lundi le recours en suspension contre l'ordonnance de police interdisant la présence de mineurs de moins de 16 ans ...Actualités similaires
Nouvel incident majeur après le crash en Corée du Sud : les pilotes ont entendu un "bruit assourdissant", un Boeing 737-800 "s'écrase" lors d'un atterrissage d'urgence
C'est décidément un décembre noir pour le monde de l'aviation.Actualités similaires
Après l'exclusion de NRJ12 et C8 par l'Arcom, le Conseil d'État rejette les recours en référé intentés par les deux chaînes
Alors que l'Arcom avait confirmé jeudi 12 novembre l'exclusion des chaînes C8 et NRJ12 de la TNT, effective dès fin février, les deux chaînes avaient ...Actualités similaires
Fréquences télé : Le Conseil d'Etat rejette les recours en référé de C8 et NRJ12
Ce lundi, le Conseil d'Etat a rejeté les recours en référé de C8 et NRJ12, les deux chaînes contestant leur exclusion de la TNTActualités similaires
C8 et NRJ12 privées de TNT : le Conseil d'État rejette les recours en référé des deux chaînes
C8 et NRJ12 ont également introduit un recours « pour excès de pouvoir » contre la décision prise par l'Arcom mi-décembreActualités similaires
Les ossements étaient gelés dans le sol : des randonneurs découvrent des restes humains lors d'un balade en montagne
Le 29 décembre 2024, un groupe de randonneurs a découvert des ossements humains dans la nature, dans les Hautes-Alpes.Actualités similaires
Fréquences télé: le Conseil d'Etat rejette les recours en référé de C8 et NRJ12
Le régulateur de l'audiovisuel, l'Arcom, avait confirmé il y a peu, l'exclusion des deux chaînes de la TNT.Actualités similaires
France : le Conseil d'Etat rejette les recours en référé de C8 et NRJ12, privées de fréquence TNT
Le Conseil d'État a rejeté lundi les recours intentés en référé par les chaînes C8 et NRJ12, qui contestent le...Actualités similaires
Fréquences télé : le Conseil d'État rejette les recours en référé de C8 et NRJ12
Le Conseil d'État a rejeté, ce lundi 30 décembre, les recours en référé de C8 et NRJ12 contre le non-renouvellement de leur fréquence TNT, estimant ...Actualités similaires
Fréquences télé : le Conseil d'État rejette les recours en référé de C8 et NRJ12
Le Conseil d'État a rejeté, ce lundi 30 décembre, les recours en référé de C8 et NRJ12 contre le non-renouvellement de leur fréquence TNT, estimant ...Actualités similaires
Golfe de Gascogne : pour sauver les dauphins, il faut fermer la pêche quatre semaines l'hiver confirme le Conseil d'État
Le Conseil d'État confirme ce lundi la nécessité d'une fermeture de la pêche dans le Golfe de Gascogne, durant quatre semaines, au cours de l'hiver, pour ...Actualités similaires
Les assignations à résidence des mineurs durant le Nouvel An sont illégales, estime l'auditeur du Conseil d'État
L'auditeur du Conseil d'État a estimé lundi que l'assignation à résidence décidée par le bourgmestre d'Anderlecht, Fabrice Cumps, à l'encontre des jeunes ...Actualités similaires
Nuit de la Saint-Sylvestre : les mesures préventives prises par la préfecture du Rhône
A un peu plus de 24h de la nuit du 31 décembre, la préfecture du Rhône a expliqué avoir pris une série de mesures préventives pour la tranquillité ...Actualités similaires
Conseil municipal : le compte financier unique sera opérationnel dès 2025
Vendredi 13 décembre, à 19 h, les édiles municipaux se sont réunis en séance ordinaire, à la salle du conseil, sous la présidence du maire Gilles ...Actualités similaires
Layrac. Les projets agrivoltaïques font débat, le conseil s'oppose
Après l'avis défavorable du maire ,lors d'une réunion sur le site , le conseil, après débat, s'est prononcé majoritairement contre les projets.Actualités similaires
Onet-le-Château. Le "bulletin municipal nouveau" dans les boîtes aux lettres dès lundi
Le nouveau bulletin municipal, celui de janvier 2025 (déjà !) est disponible dans vos services municipaux, et devrait l'être à partir de lundi dans vos ...Actualités similaires
Conseil municipal : une réunion de conseil exceptionnelle imposée
Michel Deroussen, maire, a décidé d'une réunion de conseil municipal exceptionnelle le 23 décembre, deux délibérations devant être impérativement ...Actualités similaires
"Sortez-les, même si ça veut dire qu'il faut tirer" : cet ordre glaçant donné aux militaires par un ministre de Corée du Sud lors de la tentative d'imposer la loi martiale
Un rapport accable le président déchu de Corée du Sud et son entourage, qui avaient ordonné aux militaires de tirer sur toute personne qui voudrait entrer ...Actualités similaires
Fin du réseau cuivre : pourquoi les prises de téléphone fixe cesseront bientôt de fonctionner
Exit la ligne fixe et l'internet par ADSL ! Le mois prochain, Orange va commencer à débrancher son réseau cuivre. Si le calendrier reste à préciser pour ...Actualités similaires
Capdenac-Gare. Les pompiers récompensés et médaillés lors de la Sainte-Barbe
En fin de cérémonie de la Sainte-Barbe, a eu lieu la remise de diplômes pour 22 pompiers ayant suivi des formations ou obtenu des qualifications en 2024. Ont ...Actualités similaires
Saint-Nazaire : entre l'environnement et les migrants, le Conseil Départemental 44 a choisi !
La région de Saint-Nazaire, au nord et au sud de la Loire, est un territoire essentiellement plat, propice à la pratique du vélo. Or, quand le pont de ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
