Les axes de travail de la nouvelle procureure générale de la cour d'appel de Reims
Les axes de travail de la nouvelle procureure générale de la cour d'appel de Reims, Dominique LaurensArticles similaires à Les axes de travail de la nouvelle procureure générale de la cour d'appel de Reims
"Contre-manifestation" violente de La Bastide-de-Sérou : la cour d'appel de Toulouse relaxe les six prévenus ariégeois
Condamnés le 29 novembre 2022 par le tribunal de Foix, les six représentants ariégeois de la ruralité poursuivis pour la "contre-manifestation" violente du ...Actualités similaires
Affaire Bygmalion: Les deux avocats généraux ont requis un an de prison avec sursis contre Nicolas Sarkozy, demandant à la cour d'appel de confirmer la culpabilité de l'ancien président de la République
Mise à jour 18h06: Les deux avocats généraux ont requis un an de prison avec sursis contre Nicolas Sarkozy, demandant à la cour d'appel de confirmer la ...Actualités similaires
UFOA B : Les grands axes de l'assemblée générale ordinaire tenue à Lomé
L'Union des Fédérations Ouest Africaines de Football, zone B (UFOA B) a tenu ce samedi 25 novembre 2023 sa 16e Assemblée générale ordinaire à Lomé. Le ...Actualités similaires
Trump a-t-il le droit de traiter les procureurs de « voyous » ? Une cour d'appel arbitre les restrictions de parole
Une cour d'appel fédérale américaine entend, ce lundi, les arguments de la défense de Donald Trump et de l'accusation concernant les restrictions de parole ...Actualités similaires
Titres-restaurant : la cour d'appel confirme les pratiques anti-concurentielles
En décembre 2019, l'Autorité de la concurrence avait condamné Sodexo, Edenred (émetteur des Tickets Restaurant), Natixis Intertitres et Up (émetteur des ...Actualités similaires
Les Rieffel père et fils rejugés devant la cour d'appel ce jeudi
Condamnés en 2021 pour banqueroute et abus de biens sociaux, Fernand et Franck Rieffel avaient formé un pourvoi en cassation afin de contester l'arrêt de la ...Actualités similaires
La Cour d'appel de Nancy a relaxé aujourd'hui les quatre élèves poursuivis pour des faits de "harcèlement ayant entraîné le suicide" du jeune Lucas, collégien de 13 ans, retrouvé mort en janvier dans les Vosges
La Cour d'appel de Nancy a relaxé lundi les quatre élèves poursuivis pour des faits de « harcèlement ayant entraîné le suicide » du jeune Lucas, ...Actualités similaires
Suicide de Lucas : la Cour d'appel relaxe les quatre mineurs poursuivis pour harcèlement
Ce lundi 6 novembre, la Cour d'appel de Nancy a relaxé les quatre mineurs poursuivis pour le harcèlement de Lucas. L'adolescent, qui s'est suicidé, a...Actualités similaires
La cour d'appel de Paris a rejeté les demandes d'annulation des poursuites pour divulgation de secret défense du journaliste Alex Jordanov, auteur d'un livre sur le renseignement intérieur
La cour d'appel de Paris a rejeté les demandes d'annulation des poursuites pour divulgation de secret défense du journaliste Alex Jordanov, auteur d'un livre ...Actualités similaires
Huit morts dans un incendie à Saint-Laurent-de-la-Salanque : la Cour d'appel a pris sa décision concernant les suspects
Soupçonnés d'avoir volontairement fait brûler leur commerce en février 2022 pour toucher une grosse prime d'assurance, Raouf Ben Abdejallil et son frère ...Actualités similaires
Le bitcoin a atteint son plus haut depuis près d'un an et demi en dépassant les 35.000 dollars après une décision positive de la Cour d'Appel des USA
La cryptomonnaie a atteint son plus haut depuis près d'un an et demi en dépassant brièvement les 35.000 dollars ce mardi. Cela fait suite à la décision ...Actualités similaires
Les axes de travail de la nouvelle procureure générale de la cour d'appel de Reims
Les axes de travail de la nouvelle procureure générale de la cour d'appel de Reims, Dominique LaurensActualités similaires
Dominique Laurens, fière d'être la première procureure générale près la cour d'appel de Reims
C'est la première fois qu'une femme est nommée procureure générale près la cour d'appel de Reims. Son rôle : coordonner la politique pénale des ...Actualités similaires
"Les étudiants souhaitent végétaliser la cour." Rencontre avec Delphine Paul, nouvelle directrice de l'école des Beaux-arts de Nîmes
Avant de prendre la tête de l'école des Beaux-arts de Nîmes, Delphine Paul était directrice des études à l'école de la photo d'Arles. Elle aimerait ...Actualités similaires
La première présidente de la cour d'appel de Bruxelles prolonge son mandat: les néerlandophones s'insurgent
Des dissensions entre néerlandophones et francophones au sein du Conseil supérieur de la Justice (CSJ) ont empêché la présentation par cet organe d'une ...Actualités similaires
La Cour d'appel déclare caduc le contrat liant la commune d'Alet-les-Bains à K & B Int.
Alors que le tribunal administratif de Montpellier avait rejeté la demande d'Avenir d'Alet d'annuler l'autorisation d'exploitation accordée par la ...Actualités similaires
Les Tigresses du Stade de Reims Rugby prêtes pour une nouvelle saison en Fédérale 2
Les joueuses du Stade de Reims Rugby démarrent ce dimanche 1er octobre leur troisième saison de rang en Fédérale 2 féminine, en déplacement à Vincennes ...Actualités similaires
La cour d'appel de Paris étudiera demain les poursuites pour divulgation du secret défense visant le journaliste Alex Jordanov, auteur d'un livre sur le renseignement intérieur, qui demande leur annulation
La cour d'appel de Paris étudiera demain les poursuites pour divulgation du secret défense visant le journaliste Alex Jordanov, auteur d'un livre sur le ...Actualités similaires
L'avocate générale de la cour d'appel de Paris a requis la relaxe totale de six policiers d'Asnières-sur-Seine, poursuivis pour injures racistes et violences lors de l'interpellation d'un Egyptien en avril 2020
L'avocate générale de la cour d'appel de Paris a requis jeudi soir la relaxe totale de six policiers d'Asnières (Hauts-de-Seine), poursuivis pour injures ...Actualités similaires
Assassinat de Samuel Paty : la cour d'appel de Paris renvoie les 14 personnes en procès devant la justice
Huit majeurs et six adolescents seront jugés dans l'affaire de l'assassinat de Samuel Paty. La cour d'appel de Paris a validé, ce mercredi 13 septembre, les ...Actualités similaires
Déviation de Beynac : la cour d'appel de Bordeaux estime que Germinal Peiro n'a pas diffamé les opposants
La Cour d'appel de Bordeaux a relaxé ce jeudi le président du Conseil départemental de la Dordogne. En novembre 2019, Germinal Peiro avait qualifié deux ...Actualités similaires
Les 15-18 ans associés à la nouvelle consultation citoyenne de la Cour des Comptes
La Cour des Comptes a lancé mercredi sa deuxième campagne citoyenne permettant à chacun de lui suggérer des propositions...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
