Par une ordonnance du 5 mars, le juge des référés du tribunal administratif de Nantes a refusé de suspendre l'arrêté du maire de La Montagne qui porte ...
Actualités similaires
Articles similaires à Les arrêtés anti-pesticides « seconde génération » face au juge
Des parents s'insurgent contre l'obligation du port du masque à l'école à partir de 6 ans. Une quarantaine de parents et d'enfants de plusieurs écoles, dont ...
Actualités similaires
La pandémie de Covid-19 a fait des victimes collatérales: les patients atteints d'un cancer. Impossible de chiffrer les risques grandissants des complications ...
Actualités similaires
La SPA a été déboutée de son procès intenté contre la ville de Bayonne pour "sévices graves et acte de cruauté envers un animal" mardi 17 novembre. Un ...
Actualités similaires
Pendant la première vague de Covid-19, aumôniers et patients avaient pâti des strictes limitations de visites dans les hôpitaux et les Ephad. Si leurs ...
Actualités similaires
Tour d'horizon des mesures de restriction mises en oeuvre au sein de l'Union européenne pour lutter contre l'épidémie de Covid-19.
Actualités similaires
Pas de hausse de l'activité qui ne soit pas maîtrisable pour les principaux acteurs du secteur du Rhône, qui se tiennent prêts en cas de surmortalité ...
Actualités similaires
Ils choisissent ou non d'être grands-parents, sont surreprésentés dans les mairies - 63% des maires ont plus de 60ans -, les associations et ont vécu avec ...
Actualités similaires
La Lombardie a été la première région d'Europe durement touchée par la pandémie de coronavirus. La première où des localités ont été confinées dès ...
Actualités similaires
Il fallait s'y attendre. Les premières suspensions par le juge des arrêtés municipaux "ouverture des petits commerces" sont tombées. Le tribunal ...
Actualités similaires
Les maires de 6 communes de l'Oise et de la Somme ont pris des arrêtés autorisant l'ouverture des commerces de proximité malgré le confinement. Des actes ...
Dans une décision rendue ce mercredi midi, le tribunal administratif de Clermont a annulé l'arrêté de la commune de Lapte (Haute-Loire) autorisant ...
Actualités similaires
Depuis l'annonce du nouveau confinement, aux quatre coins de la France, les arrêtés municipaux se multiplient pour autoriser la réouverture des petits ...
Actualités similaires
Le 22 octobre, la mairie de Toulouse a renouvelé pour un an les deux arrêtés anti-prostitution. Plusieurs rues du centre-ville et du nord sont désormais ...
Actualités similaires
Relativement épargné pendant la première vague, le petit hôpital de la commune de 15.000 habitants de Montbrison, près de Saint-Étienne, peine à faire ...
Actualités similaires
Alors qu'Emmanuel Macron et Jean Castex s'activent en ce début de semaine pour tenter d'apporter une nouvelle réponse à la seconde vague de ...
Actualités similaires
Samedi 31 octobre et dimanche 1er novembre, près de 300 artistes devaient se produire à Nice, au Théâtre de Verdure et au Théâtre de la Cité, afin de ...
Actualités similaires
Alors que la Russie déploie sa nouvelle inoculation contre le coronavirus avant des tests cliniques complets, les médias occidentaux ont soudainement bouclé ...
À l'appel de plusieurs organisations, une trentaine de personnes s'est rassemblée, lundi 26 octobre, pour dénoncer la réintroduction temporaire des ...
Actualités similaires
Quatre lits disponibles sur 55: à l'heure où le couvre-feu est décrété, les services de réanimation des hôpitaux de Strasbourg, déjà très occupés par ...
Actualités similaires
Strasbourg - Quatre lits disponibles sur 55: à l'heure où le couvre-feu est décrété, les services de réanimation des hôpitaux de Strasbourg, déjà très ...
Actualités similaires