Le régime de Damas jugé pour torture à La Haye par un tribunal onusien
Le régime de Damas est jugé depuis mardi par la Cour internationale de justice (CIJ), principal organe judiciaire de l'ONU installé à La Haye, devant lequel ...Articles similaires à Le régime de Damas jugé pour torture à La Haye par un tribunal onusien
Jugé le 11 septembre pour répondre de la mort d'un jeune de 16 ans
Placé sous contrôle judiciaire depuis le 2 mars 2020, un Trébéen âgé d'une quarantaine sera jugé le mercredi 11 septembre, sauf renvoi éventuel, pour ...Actualités similaires
Jugé le 11 septembre pour répondre de la mort d'un Carcassonnais de 16 ans, et de blessures graves sur un autre du même âge
Placé sous contrôle judiciaire depuis le 2 mars 2020, un Trébéen âgé d'une quarantaine sera jugé le mercredi 11 septembre, sauf renvoi éventuel, pour ...Actualités similaires
Dans le ciel irakien, les drones turcs tournent à plein régime contre la guérilla kurde
Les frappes turques se multiplient depuis deux semaines dans le Kurdistan irakien, occasionnant un nombre non négligeable de victimes collatérales et dressant ...Actualités similaires
Jugé pour la quatrième fois pour des violences par conjoint, un Narbonnais est condamné à trois ans de prison par le tribunal de Carcassonne
Ce jeudi 5 septembre 2024, un Narbonnais de 35 ans a été jugé en comparution immédiate, pour répondre de faits de "violence par conjoint en récidive", ...Actualités similaires
"Élection volée", "crise de régime"... Le NFP dénonce la désignation de Michel Barnier comme Premier ministre
Les différents leaders des partis du Nouveau Front populaire ont immédiatement réagi à la nomination de Michel Barnier, un membre des Républicains, au ...Actualités similaires
"À l'école, on nous disait qu'il était dans sa bulle, qu'il ne faisait rien" : le tribunal reconnaît son autisme et condamne la maison des personnes handicapées à lui verser 54 000 euros
Pendant cinq ans, les parents d'Adrien se sont battus pour que l'autisme de leur fils soit enfin reconnu. Cette année, la Maison Des Personnes Handicapées du ...Actualités similaires
Jean-Philippe Tanguy (RN): "La proportionnelle est le seul moyen de sortir de ce régime à bout de souffle"
Emmanuel Macron continuait de tester les hypothèses Xavier Bertrand et Bernard Cazeneuve à Matignon ce mardi, après les avoir reçus à l'Élysée la veille. ...Actualités similaires
Agressions sexuelles, insultes, harcèlement : l'ancien médecin urgentiste de Joseph Ducuing jugé par le tribunal
Le médecin urgentiste, qui travaillait à l'hôpital Joseph Ducuing à Toulouse en 2020, a été jugé ce mardi. Il aurait agressé sexuellement sept ...Actualités similaires
INFO LA DÉPÊCHE. Projet d'hôtel du jardin des Plantes : dix délibérations du conseil municipal de Montauban attaquées devant le tribunal administratif
Selon les informations de La Dépêche, des recours ont été déposés devant le tribunal administratif de Toulouse contre dix délibérations du conseil ...Actualités similaires
Guerre Israël-Hamas : le mouvement de grève pour la libération des otages inégalement suivi, un tribunal demande son arrêt
Un mouvement de grève en Israël à l'appel de la puissante centrale syndicale Histadrout en vue d'accroître la...Actualités similaires
4 Boulevards de Montpellier : le tribunal administratif rejette la demande de suspension d'un arrêté de circulation
L'association des 4 Boulevards estimait que cet arrêté pris par la Ville n'était plus temporaire au bout de deux ans et que les seuils étaient dépassés en ...Actualités similaires
La Secrétaire d'Etat à la Justice Sylvie Petit-Leclair saisit le Tribunal suprême de Monaco pour contester son "licenciement abusif"
Le prince Albert II a confirmé ce vendredi matin par communiqué la fin de fonction de la directrice des Services judiciaires le 16 septembre alors que son ...Actualités similaires
"Nous allons faire un recours auprès du tribunal administratif" : le dossier de la coriandre irrite les agriculteurs du Gers
L'association Les Bios du Gers a accueilli ce jeudi 29 août le préfet du Gers, le président du Département et le député de la 1re circonscription. Ils ...Actualités similaires
Zakia Khudadadi, la para-athlète qui a fui le régime des talibans
L'Afghane Zakia Khudadadi disputera les épreuves de para taekwondo ce jeudi 29 août, dans la catégorie K44 des moins de 49 kg. Elle a fui le régime des ...Actualités similaires
Réseaux sociaux : Pour la première fois, un tribunal américain estime que TikTok doit être jugé pour la mort d'une fillette de 10 ans qui avait participé à un challenge
Les magistrats mettent en cause l'algorithme de recommandation de contenus de la plateforme chinoise.Actualités similaires
Bordeaux : "De la L1 à la N2, Lopez coupable sans appel", une banderole déployée devant le tribunal de commerce
Une nouvelle banderole a été déployée par les UltraMarines 1987 à l'encontre de Gérard Lopez.Actualités similaires
N2 : le GOAL FC acte la décision du tribunal administratif
Le GOAL FC a accepté la décision du tribunal administratif de Paris.Actualités similaires
Nouvelle défaite judiciaire pour le maire de Menton, le tribunal rejette la démission d'office de trois conseillers municipaux
Le tribunal administratif de Nice a rejeté, ce vendredi 23 août, la requête du maire demandant la démission d'office des conseillers municipaux Mathieu ...Actualités similaires
Le Tribunal fédéral est saisi du recours contre la votation AVS21
Les Verts ont porté devant la plus haute cour leur recours contre le vote de septembre 2022.Actualités similaires
"Pas de miracle, que deux lois de la nutrition": un scientifique sur le régime alimentaire équilibré
"La première loi est l'harmonie entre l'énergie apportée par l'alimentation et nos dépenses énergétiques", explique à Sputnik le nutritionniste Viktor ...Actualités similaires
Mali: quatre ans après la chute d'IBK, le régime militaire consolide son pouvoir
Au Mali, le Mouvement du 5-Juin-Rassemblement des forces patriotiques (M5-RFP), proche du Premier ministre Choguel Kokalla Maïga, a organisé un meeting au ...Actualités similaires
Malgré la canicule, le niveau de ressources en eau jugé "satisfaisant" à Monaco
Alors que les températures peinent à retomber, la SMEaux assure que les niveaux de ressources en eau sont rassurants.Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
