Le rapporteur public préconise l'annulation des élections municipales à Petite-Rosselle
Le recours pour faire invalider le résultat des municipales à Petite-Rosselle a été examiné par le tribunal administratif. Le rapporteur public a ...Actualités similaires
Articles similaires à Le rapporteur public préconise l'annulation des élections municipales à Petite-Rosselle
Élections municipales à Narbonne en mars 2026 : le député RN Frédéric Falcon sera bien présent sur une liste
Le député de la 2e circonscription de l'Aude, Frédéric Falcon, officialise à L'Indépendant sa présence sur une liste aux prochaines municipales sur la ...Actualités similaires
Amiens : le communiste Léon Deffontaines candidat aux élections municipales de 2026
Léon Deffontaines, tête de liste du PCF aux dernières élections européennes de juin 2024, a annoncé ce dimanche sa volonté d'être candidat de la gauche ...Actualités similaires
Autoroute A69 : Pas de « raison impérative » pour justifier le chantier, selon le rapporteur public
Le rapporteur public préconise l'annulation de l'autorisation environnementale de l'A69 et de l'A680. Lundi, le tribunal administratif de Toulouse doit ...Actualités similaires
Recours contre l'A69: le rapporteur public en faveur d'une annulation de l'autorisation du projet
Le rapporteur public, magistrat indépendant dont les avis doivent éclairer les juridictions administratives, se prononce en faveur d'une annulation de ...Actualités similaires
Autoroute l'A69 : le rapporteur public se prononce en faveur d'une annulation de l'autorisation du projet
Selon le collectif d'opposants à l'autoroute « La Voie est libre » (LVEL), le rapporteur public se prononce notamment en faveur d'une annulation totale de ...Actualités similaires
Recours contre l'A69: le rapporteur public en faveur d'une annulation de l'autorisation du projet
Selon le collectif d'opposants à l'autoroute "La Voie est libre" (LVEL), le rapporteur public se prononce notamment en faveur d'une annulation totale de ...Actualités similaires
Recours contre l'A69 : le rapporteur public en faveur d'une annulation de l'autorisation du projet
Le rapporteur public, magistrat indépendant dont les avis doivent éclairer les juridictions administratives, se prononce en faveur d'une annulation de ...Actualités similaires
A69 : le rapporteur public préconise l'annulation de l'autorisation environnementale
Le chantier de l'autoroute A69, reliant Toulouse à Castres, fait face à un nouveau rebondissement. D'après France 3, le rapporteur public du tribunal ...Actualités similaires
A69 : le rapporteur public barre la route au projet autoroutier, premier pas vers une annulation du projet ?
Dans ses conclusions dévoilées mercredi, le rapporteur public a demandé l'annulation de l'autorisation environnementale du chantier de l'autoroute reliant ...Actualités similaires
A69 : selon le rapporteur public, l'autorisation du chantier de l'autoroute entre Castres et Toulouse doit être annulée
Les travaux de réalisation de la controversée autoroute qui doit relier Toulouse à Castres vont-ils connaître un coup d'arrêt ? Un premier avis donne en ...Actualités similaires
A 69 : le rapporteur public demande l'annulation des arrêtés autorisant le chantier de l'autoroute entre Castres et Toulouse
C'est un rapport vécu comme un coup de tonnerre dans le dossier de l'A 69. Le rapporteur public demande l'annulation de l'autorisation environnementale de ce ...Actualités similaires
Autoroute A69 Toulouse-Castres : le rapporteur public préconise l'annulation de l'autorisation environnementale
Coup de tonnerre dans le suivi judiciaire de l'autoroute Toulouse-Castres, en attendant la décision du tribunal administratif de Toulouse le 25 novembre, le ...Actualités similaires
« Choc des savoirs » : le rapporteur public du Conseil d'État plaide pour l'annulation des groupes de niveau
Le rapporteur public du Conseil d'État a demandé, mardi 19 novembre, selon une information de Public Sénat, l'« annulation » de l'arrêté du 15 mars ...Actualités similaires
Le défi des élections municipales de 2026 : Les maires de droite en meilleure position face aux défis de sécurité et de finances
À l'approche des élections municipales de 2026, les maires de droite semblent mieux armés pour conserver leur siège que leurs homologues de gauche, selon ...Actualités similaires
Premier tour des élections municipales anticipées à Rognac : le RN en tête, la maire sortante 3e
Comme à chaque élection à Rognac, le suspense a été long à se dénouer. Alors, pour couper court à la "tradition" qui veut que Rognac soit la dernière ...Actualités similaires
À Francheville, les élections municipales anticipées auront lieu le 26 janvier
Les habitants de Francheville sont appelés aux urnes le 26 janvier 2025. En effet, après la démission du maire LR de la commune, Michel Rantonnet, le 29 ...Actualités similaires
Élections municipales de Saint-Martin-de-Crau : le grand débat du second tour
Si le résultat du premier tour de l'élection a permis de dégager une première tendance dans les urnes dimanche dernier, il a surtout maintenu le suspense. ...Actualités similaires
"Je suis très inquiet pour les élections municipales", le salon des maires du Vaucluse s'ouvre ce jeudi à Avignon
Le salon des maires du Vaucluse s'ouvre ce jeudi à Avignon au parc des expos. Ce rendez-vous va réunir les élus du territoire un mois après l'annonce de ...Actualités similaires
Élections à l'Université Paul-Valéry à Montpellier : on sait qui dirigera le nouvel "Etablissement public expérimental" en 2025
La liste de l'exécutif sortant arrive en tête à l'issue du scrutin électronique les 5 et 6 novembre. L'actuelle présidente Anne Fraïsse devrait retrouver ...Actualités similaires
Stéphane Le Foll va-t-il se représenter aux élections municipales 2026 ?
Maire du Mans depuis 2018, Stéphane Le Foll envisage-t-il de se représenter aux élections municipales de 2026 ? La question lui a été posée sur France ...Actualités similaires
Nicolas Grivel, directeur général de la Cnaf : " Le service public de la petite enfance va généraliser les pratiques vertueuses "
Pour Nicolas Grivel, directeur général de la Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf), le service public de la petite enfance va permettre de ...Actualités similaires
" Le service public de la petite enfance va généraliser les pratiques vertueuses " - Nicolas Grivel, directeur général de la Cnaf
Pour Nicolas Grivel, directeur général de la Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf), le service public de la petite enfance va permettre de ...Actualités similaires
Élections municipales 2026 : le parti macroniste Renaissance vise Royan et Saint-Georges-de-Didonne
L'assureur Thomas Lafarie et le magistrat administratif Manar Elouafi ont été désignés chefs de file pour les prochaines élections municipales ...Actualités similaires
Brésil : le maire de Sao Paulo Ricardo Nunes vote au second tour des élections municipales
Le maire de Sao Paulo Ricardo Nunes vote dans sa circonscription alors que plus de 34 millions d'électeurs dans 51 villes brésiliennes sont appelés aux urnes ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
