Les différentes parties impliquées dans le procès Hakimi-Pauwels, dont le jugement est tombé vendredi dernier, ont trente jours pour faire appel. Le ...
Actualités similaires
Articles similaires à Le procès Hakimi-Pauwels fera l'objet d'un appel
Cette décision fait suite au témoignage d'une personne qui a rapporté des faits d'agressions sexuelles lors d'une consultation en 1961, au centre de ...
Actualités similaires
Le Planning Familial a décidé l'ouverture d'un « dispositif de recueil de témoignages pour les personnes qui auraient été victimes d'Henri Fabre » ...
Actualités similaires
Le Mouvement français pour le Planning Familial ouvre un appel à témoignages aux personnes qui auraient été victimes de violences sexuelles de la part de ...
Actualités similaires
Le Mouvement français pour le Planning Familial ouvre un appel à témoignages aux personnes qui auraient été victimes de violences sexuelles de la part de ...
Actualités similaires
La cour d'assises spéciale de Paris jugera en appel Audrey Mondjehi, condamné en première instance à 30 ans de réclusion pour association de malfaiteur ...
Actualités similaires
Les dates du procès en appel de l'attentat du marché de Noël de Strasbourg sont connues : ce sera du 23 mars au 17 avril 2026. L'attaque perpétrée par ...
Actualités similaires
L'audience du procès des attentats du marché de Noël à Strasbourg qui a fait cinq morts en décembre 2018 aura lieu du 23 mars au 17 avril 2026.
Actualités similaires
Le 5 mars 2018, Polina, 17 ans, s'était donné la mort dans son lycée à Saintes. Le jeune homme répondant d'homicide involontaire, condamné le 3 mars ...
Actualités similaires
La conductrice du bus lors de l'accident sur un passage à niveau qui a fait six morts et 17 blessés en 2017, à Millas, risque une peine plus lourde en appel. ...
Actualités similaires
Au dernier jour de trois semaines de procès sur la terrible collision du 14 décembre 2017 au passage à niveau de Millas, l'avocat général a pris ses ...
Actualités similaires
Alors que s'est ouvert, à Nancy, ce lundi 21 octobre, le retentissant procès "Carton rouge", vaste escroquerie aux diamants et aux cryptomonnaies, le ...
Actualités similaires
Pas moins de 51 accusés sont jugés devant la cour criminelle du Vaucluse pour avoir violé ou abusé de Gisèle Pelicot, droguée par son mari. Un procès ...
Actualités similaires
Guillaume L'Huillier, qui était à la fois assistant parlementaire de Marine Le Pen et directeur de cabinet de son père, n'a pas conservé "d'éléments ...
Actualités similaires
Au 6e jour de procès sur le drame de Millas, le coeur de la cour d'appel d'Aix-en-Provence s'est déchiré ce mardi 15 octobre 2024. Brisé par le cortège ...
Actualités similaires
Le procès en appel de Ryan Bérichel s'est ouvert lundi 14 octobre devant la cour d'assises des Côtes-d'Armor, au tribunal judiciaire de Saint-Brieuc. ...
Actualités similaires
Ce lundi 14 octobre a débuté devant le tribunal correctionnel narbonnais le procès-fleuve de onze prévenus accusés d'avoir pris part, à différents ...
Actualités similaires
Le député du Nord, Sébastien Chenu, était présent sur le plateau de TF1info, ce lundi 14 octobre. Il a notamment été interrogé sur le procès des ...
Actualités similaires
L'ancien chirurgien de Jonzac, en Charente-Maritime, ne fera pas appel de l'ordonnance qui le renvoie devant la cour criminelle du Morbihan pour avoir abusé ...
Actualités similaires
Un lion de mer retrouvé blessé par balles aux larges des côtes californienne au sud de Los Angeles en août n'a pas survécu à ses blessures. Un appel à la ...
Actualités similaires
Le 6 septembre 1603, la cour de Parlement de Bordeaux examinait en appel le cas d'un garçon de 14 ans, qui affirmait courir la campagne changé en loup, ...
Actualités similaires
Cette décision va permettre de mettre en lumière les crimes commis par l'organisation État islamique contre la population yézidie en Irak et en Syrie, selon ...
Actualités similaires