Pour des questions de planning de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, le procès en appel de l'ancien maire de Toulon se tiendra finalement les 25 et 26 mars.
Articles similaires à Le procès en appel d'Hubert Falco se tiendra plus tôt que prévu
La cour d'appel d'Aix-en-Provence a rendu son délibéré ce vendredi 7 février 2025 concernant la terrible collision entre un bus scolaire et un TER survenue ...
Actualités similaires
Sept ans après l'accident entre un bus scolaire et un TER qui a coûté la vie à six collégiens à Millas, la conductrice du bus, Nadine Oliveira, a été ...
Actualités similaires
Le Français Laurent Vinatier a été condamné le 14 octobre par un tribunal russe à trois ans de prison ferme. En cause ? Ne pas s'être enregistré comme ...
Actualités similaires
Laurent Vinatier, un chercheur employé en Russie par une ONG, a été condamné en octobre à trois ans de prison. Il est accusé d'avoir manqué à son ...
Actualités similaires
Le procès en appel des viols de Mazan aura lieu entre le 6 octobre et le 21 novembre 2025 aux assises du Gard à Nîmes. 13 personnes condamnées en ...
Actualités similaires
Sur les 51 accusés dans le tentaculaire dossier des viols de Mazan, 17 avaient fait appel de leur condamnation après le procès, historique, qui s'était ...
Actualités similaires
Le procès en appel des viols de Mazan se tiendra devant la cour d'assises du Gard à Nîmes, du 6 octobre au 21 novembre, a annoncé mardi la cour d'appel de ...
Actualités similaires
Dix-sept des 51 hommes condamnés dans l'affaire des viols de Mazan ont fait appel. Quatre se sont finalement désistés depuis le mois de décembre. La cour ...
Actualités similaires
Le procès des viols de Mazan se tiendra devant la cour d'appel de Nîmes entre le 6 octobre et le 21 novembre prochain, selon le Parquet.
Actualités similaires
Le procès en appel de l'affaire des viols de Mazan aura lieu à la cour d'appel de Nîmes (Gard), du 6 octobre au 21 novembre 2025. En première instance, 51 ...
Actualités similaires
Dominique Pelicot, condamné à 20 ans de réclusion criminelle, ne sera pas rejugé et sera seulement présent comme témoin, n'ayant pas fait appel, ...
Actualités similaires
13 accusés ont fait appel de leur condamnation en première instance dans ce procès. Dominique Pelicot, lui, n'a pas interjeté sa condamnation à 20 ans de ...
Actualités similaires
Olivier Freyre, jugé pour viols, agressions sexuelles et abus de faiblesse, a été condamné à cinq ans de prison sans mandat de dépôt. Mais le parquet ...
Actualités similaires
On commence à connaître la chanson, cette année, Google a globalement avancé de deux à trois mois tous ses lancements majeurs... et il devrait en être de ...
Actualités similaires
Initialement programmé de janvier à février 2026, le procès en appel des attentats de Trèbes et Carcassonne aura finalement lieu du 14 septembre au 9 ...
Actualités similaires
La date du procès des chasseurs qui ont participé à la battue au cours de laquelle fut tuée l'ourse Caramelles, le 20 novembre 2021 en Ariège, a été ...
Actualités similaires