Le Pays dunois émet un avis défavorable au projet local d'urbanisme du Grand Châteaudun
Le Pays dunois, comme la préfecture d'Eure-et-Loir, a émis un avis défavorable au projet local d'urbanisme du Grand Châteaudun. Le syndicat réitère sa ...Articles similaires à Le Pays dunois émet un avis défavorable au projet local d'urbanisme du Grand Châteaudun
Lutte contre le piratage des oeuvres en ligne: Le CSA émet un avis favorable à un projet de loi qui organise sa fusion avec la Hadopi au sein d'un nouveau régulateur, l'Arcom
Le CSA a émis un avis favorable à un projet de loi qui organise sa fusion avec la Hadopi (l'agence de lutte contre le piratage des oeuvres en ligne) au sein ...Actualités similaires
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel émet un avis favorable au sujet d'un projet de décret sur les plateformes de streaming vidéo, très attendu dans l'audiovisuel
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) a émis mercredi un avis favorable, assorti de remarques, au sujet d'un projet de décret sur les plateformes de ...Actualités similaires
Saverdun. Le projet du Plan Local d'Urbanisme est consultable jusqu'au 17 avril
La révision générale du PLU arrive à son terme, les Saverdunois sont invités à consulter le projet afin de prendre connaissance de l'ensemble des pièces ...Actualités similaires
Une exposition décrypte le futur Plan local d'urbanisme intercommunal-habitat du Grand Châteaudun
Le futur Plan local d'urbanisme intercommunal-habitat (PLUIH) du Grand Châteaudun est en gestation. Une exposition présente ce projet à la médiathèque de ...Actualités similaires
Royan : le commissaire-enquêteur émet un avis favorable concernant le plan local d'urbanisme
C'est un pavé de 336 pages qui est consultable en ligne sur le site Internet de la Ville de Royan . Le commissaire-enquêteur Patrick Simon vient de livrer son ...Actualités similaires
Méthaniseur de Saint-Paterne - Le Chevain. Le conseil municipal d'Ancinnes émet un avis défavorable
Onze élus présents et deux qui ont donné leur pouvoir. Sur les quinze élus du conseil municipal d'Ancinnes, treize ont décidé, lundi 1er mars, d'émettre ...Actualités similaires
Perpignan : avis défavorable pour le projet de centrale solaire jouxtant le domaine Rière-Cadène
Ce vendredi 29 janvier 2021, à l'issue de l'enquête publique, le commissaire enquêteur a rendu un avis défavorable au sujet du projet de centrale solaire de ...Actualités similaires
La communauté de communes du Grand Châteaudun élabore un Plan local d'urbanisme intercommunal-habitat jusqu'en 2035
Le futur Plan local d'urbanisme intercommunal-habitat (PLUIH) du Grand Châteaudun est en cours d'élaboration. Il doit être finalisé d'ici fin 2021.Actualités similaires
Chichée : avis défavorable pour le projet de méthanisation des déchets de vinification
C'est un sérieux coup qui est porté au projet de méthanisation porté par la Fédération de Défense de l'Appellation Chablis à Chichée. La Direction ...Actualités similaires
Avis défavorable pour le projet éolien de Château-Garnier
Lors de sa réunion du vendredi 4 décembre, le conseil municipal de Payroux, placé sous la présidence de Sylvie Coquilleau, maire, a pris les décisions ...Actualités similaires
Implantation de nouvelles éoliennes à Saint-Mary: le commissaire enquêteur émet un avis défavorable
La communauté de communes, les résidents à l'entour du site et 13 des 14 maires des communes voisines du projet d'implantation de neuf éoliennes à ...Actualités similaires
Saint-Maurice-des-Lions: le conseil municipal émet un avis défavorable au projet éolien
C'est sur proposition de David Chevalier, maire de Saint-Maurice-des-Lions et après approbation à l'unanimité des conseillers municipaux, que le conseil ...Actualités similaires
A Esse, le conseil municipal émet un avis défavorable au projet éolien de Saint-Maurice
Lors de la réunion du conseil municipal du 23 octobre, à la majorité, il a été émis un avis défavorable à la demande d'autorisation de la SAS «Parc ...Actualités similaires
Le conseil n'émet pas d'avis sur le projet de parc éolien de Saint-Maurice-des-Lions
Après le compte rendu des délégués aux réunions des syndicats et E.P.C.I., le conseil municipal qui s'est réuni le 15 octobre à la salle du village de ...Actualités similaires
Hydroxychloroquine. Le Haut conseil de la santé publique émet un avis défavorable
Au vu des dernières études parues sur l'hydroxychloroquine et des risques qu'elle comporte pour les malades du Covid-19, le Haut conseil de la santé publique ...Actualités similaires
Manche - Basket-ball. Le CNOSF émet un avis défavorable, La Glacerie évoluera bien en Nationale 1.
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Cette fois, l'affaire semble entendue. L'US La Glacerie évoluera en Nationale 1 féminine la saison prochaine. A la mi-avril, les dirigeants manchois avaient ...Actualités similaires
Le Rialet. Projet du parc éolien: un avis défavorable de la commission d'enquête
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Médoc : avis défavorable pour le projet de parc éolien
Le commissaire enquêteur a rendu un avis défavorable sur le projet de parc éolien de Lesparre en Médoc en pointant un défaut de concertation et de ...Actualités similaires
Gironde : le commissaire enquêteur émet un avis défavorable au projet de parc éolien à Lesparre-Médoc
Le premier Parc éolien de l'ex-Aquitaine, verra-t-il finalement le jour sur la commune de Lesparre-Médoc ? Le commissaire enquêteur vient de rendre un avis ...Actualités similaires
Parc éolien à Lesparre: le commissaire enquêteur émet un avis défavorable au projet
Après enquête publique, le commissaire enquêteur a donné un avis défavorable au projet d'implantation d'un parc de 12 éoliennes à Lesparre. C'est sur le ...Actualités similaires
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La Commission de concertation d'Ixelles a rendu vendredi à l'unanimité, en ce inclus la Région, un avis défavorable au projet de construction de 167 ...Actualités similaires
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