Après la Cnil, les députés puis les sénateurs ont donné leur aval au projet contesté d'application de "contact tracing" du gouvernement qui devrait être ...
Actualités similaires
Articles similaires à Le Parlement valide l'application StopCovid
Son dernier jour en tant que ministre des affaires étrangères a été marqué par la gestion d'un incident diplomatique avec la France
Actualités similaires
Le Parlement ghanéen a une nouvelle fois suspendu ses activités pour une durée indéterminée le 7 novembre 2024, après l'absence des députés du New ...
Actualités similaires
La chaleur émanant du métro londonien, où la température dépasse parfois les 30 degrés, va bientôt servir à alimenter en énergie bas carbone des ...
Actualités similaires
Une loi visant à réguler les constructions touristiques a été définitivement adoptée par le Parlement ce jeudi 7 novembre 2024. Que contient réellement ...
Actualités similaires
Le Canada a décidé de liquider la filiale locale de TikTok. L'application continue d'être accessible au pays, et il n'est pas question d'interdire la ...
Actualités similaires
Ce texte d'origine parlementaire, en chantier depuis avril 2023, a fait l'objet fin octobre d'un compromis entre l'Assemblée nationale et le Sénat. Une ...
Actualités similaires
Rééquilibrer la part de logements saisonniers et de logements de longues durées dans les territoires touristiques : c'est le but de la loi qui a été ...
Actualités similaires
Le Parlement a donné ce jeudi son feu vert définitif à une loi visant à mieux réguler le marché des meublés touristiques de type AirBnB. Notamment en ...
Actualités similaires
Après le Sénat mardi, l'Assemblée nationale a, ce jeudi, adopté le texte de loi visant à mieux réguler le marché des meublés touristiques de type ...
Actualités similaires
Le contrat de travail à temps partagé à des fins d'employabilité (CDIE) permet à un salarié d'être embauché par une entreprise spécialisée dans le ...
Actualités similaires
Le préfet de la Dordogne, Jean-Sébastien Lamontagne, dit oui au nouveau projet de déviation à Beynac. Cependant, la justice administrative devra trancher ...
Actualités similaires
Les députés devraient, sauf surprise, entériner mercredi le report des élections provinciales en Nouvelle-Calédonie jusqu'en novembre 2025. Une décision ...
Actualités similaires
La Nouvelle-Calédonie s'apprête à obtenir un délai d'un an pour préparer plus sereinement le renouvellement des assemblées de ses provinces et de son ...
Actualités similaires
Dispositifs dédiés dans chaque circonscription académique, formation renforcée pour les équipes pédagogiques : le Parlement a définitivement adopté ce ...
Actualités similaires
Le représentant de l'État s'est rangé à l'avis favorable rendu le 9 septembre par le commissaire-enquêteur en charge de l'enquête publique relative au ...
Actualités similaires
Un projet de loi est présenté ce mardi au Parlement pour interdire la vente de tabac à la génération née après 2009, une mesure ambitieuse qui ferait du ...
Actualités similaires
Devant le Parlement europeen, Christophe Hansen, candidat au poste de commissaire européen à l'Agriculture, a mis en avant la souffrance des agriculteurs
Actualités similaires