Le maire demande la protection fonctionnelle pour l'action en diffamation engagée
Le dernier conseil municipal de ce mandat s'est déroulé ce lundi après-midi à la Cigalière.Actualités similaires
Articles similaires à Le maire demande la protection fonctionnelle pour l'action en diffamation engagée
Guerre entre Israël et le Hamas : Gérald Darmanin demande aux préfets de renforcer la protection de la communauté juive
Face à la menace terroriste et à la hausse des actes antisémites, la sécurité sera renforcée devant certains lieux fréquentés par la communauté juive.Actualités similaires
Autoroute A69 : Michel Forst, le rapporteur de l'ONU, demande "des mesures immédiates de protection"
Le rapporteur de l'ONU Michel Forst a évoqué ce matin la situation de la Zad de l'A69 et demande "des mesures de protection des défenseurs de ...Actualités similaires
Episode méditerranéen: le maire de Nice demande l'état de catastrophe naturelle
Le maire de Nice Christian Estrosi a demandé ce mercredi 28 février au ministre de l'Intérieur Gérald Darmanin la reconnaissance de l'état de catastrophe ...Actualités similaires
Cession EDF-GE : la CGT demande à Bruno Le Maire de venir à Belfort pour accélérer le rachat
Le flou persiste autour de la date de rachat de la branche nucléaire de GE par EDF. Des délégués syndicaux de la CGT ont organisé un rassemblement avec les ...Actualités similaires
Graulhet. L'élu municipal demande des poursuites contre le maire
Christian Serin, élu municipal, a écrit vendredi au Procureur de la République. Il dénonce entre autres, au titre de l'article 40 du code pénal, des faux ...Actualités similaires
Prise illégale d'intérêts: le maire de Vallauris Kevin Luciano condamné pour diffamation envers son ex-adjointe
Le maire de Vallauris, Kevin Luciano, vient d'être condamné par le tribunal de Grasse pour diffamation à l'encontre de son ex-adjointe Claudy Gimenez.Actualités similaires
L'ancien maire de Dreux, Gérard Hamel, demande la protection fonctionnelle pour payer ses frais d'avocat : la délibération retirée du conseil municipal
La demande de Gérard Hamel est relative à une enquête préliminaire concernant des marchés publics signés du temps où l'ancien maire dirigeait la ville de ...Actualités similaires
"On va attendre quoi ? Qu'il y ait un mort ?" : le maire de Lyon réitère sa demande de dissolution des groupuscules d'ultradroite actifs dans sa ville
Rixes, agressions... Les interpellations se succèdent et les groupuscules identitaires continuent de sévir. Grégory Doucet estime que cela dépasse son rôle ...Actualités similaires
Lyon : Pour la quatrième fois, le maire Grégory Doucet demande au gouvernement la dissolution de groupes d'ultradroite
Dans un courrier daté du 12 février, le maire de Lyon EELV Grégory Doucet a (de nouveau) écrit au ministre de l'Intérieur Gérald Darmanin au sujet de la ...Actualités similaires
Diffamation et usurpation d'identité : La Région attribue une protection fonctionnelle à Huguette Bello
Lors de la commission permanente qui s'est tenue ce vendredi, les élus ont voté l'attribution d'une protection fonctionnelle à l'attention de la présidente ...Actualités similaires
"Qu'on ne nous laisse pas seuls" le maire de Belâbre demande à l'Etat de protéger d'avantage les élus menacés
Le procès de l'auteur présumé des menaces contre le maire de Bélâbres commence ce jeudi 8 février à Châteauroux alors que la proposition de loi ...Actualités similaires
Le maire de Saint-Etienne renvoyé en correctionnelle pour diffamation envers le festival Arcomik
Gaël Perdriau est renvoyé devant le tribunal correctionnel de Paris le 4 février 2025. Rien à voir avec l'affaire de chantage présumé à la vidéo intime. ...Actualités similaires
Le maire de Saint-Etienne renvoyé en correctionnelle pour "diffamation" contre un festival local
Le maire de Saint-Etienne Gaël Perdriau (ex-LR) est renvoyé en correctionnelle pour "diffamation" envers la direction du festival d'art burlesque ArcomiK, a ...Actualités similaires
Le maire de Saint-Etienne renvoyé en correctionnelle pour "diffamation" contre un festival local
Le maire de Saint-Etienne Gaël Perdriau (ex-LR) est renvoyé en correctionnelle pour "diffamation" envers la direction du festival d'art burlesque ArcomiK, ...Actualités similaires
Nouvelle relaxe en appel pour les élus écologistes poursuivis pour diffamation par le maire de Chartres et son adjoint
Quatre conseillers municipaux de Chartres Écologie (Quentin Guillemain, Olivier Maupu, Jean-François Bridet et Brigitte Cottereau) et le directeur de ...Actualités similaires
Boulogne-sur-Gesse. Le maire veut continuer l'action
Les Boulonnaises et les Boulonnais s'intéressent à la vie de la bastide. Ils ont répondu nombreux à l'invitation du maire, Alain Boubée et de l'équipe ...Actualités similaires
Sécheresse, adhésion à la Métropole, protection de l'Estéron... Le maire de Toudon se livre
Pierre Corbin, 78 ans, est maire de Toudon depuis 2020. Alors que deux communes voisines veulent rejoindre la Métropole Nice Côte d'Azur, lui s'accroche à la ...Actualités similaires
Colère des agriculteurs dans l'Aude : le Syndicat des vignerons demande aux manifestants de stopper l'action de ce vendredi 26 janvier
Une décision dictée par la volonté d'éviter tout débordement nocturne.Actualités similaires
Le maire de Castelsarrasin : "L'action publique ne peut pas tout, mais elle peut beaucoup"
Jean-Philippe Bésiers, maire de Castelsarrasin (Tarn-et-Garonne), a convié les forces vives du monde économique et associatif pour leur livrer des vSux ...Actualités similaires
Diffamation envers l'ex-directrice des services : le maire d'Ortaffa et ses deux adjoints relaxés
Les trois élus avaient été cités à comparaître par l'ancienne cadre administrative pour des propos tenus en conseil municipal concernant son état de ...Actualités similaires
Collecte des déchets : le maire du Pontet demande au Grand Avignon de changer de prestataire
Le ramassage des déchets dans le Grand Avignon connaît des ratés depuis le changement de prestataire le 1er janvier dernier. Excédé, le maire du Pontet ...Actualités similaires
Le prince Harry a renoncé à sa procédure en diffamation contre le tabloïd britannique Mail on Sunday, qu'il avait attaqué concernant un article relatif à sa protection policière
Le prince Harry a renoncé à sa procédure en diffamation contre la société éditrice du tabloïd britannique Mail on Sunday, qu'il avait attaquée ...Actualités similaires
Serres-sur-Arget : à mi-mandat le maire dresse le bilan de l'action municipale
Avant de présenter ses vSux à ses administrés, le 20 janvier prochain, Alain Garnier dresse après trois ans de mandat le bilan de l'action municipale.Actualités similaires
"Je suis un maire seul": dans le Pas-de-Calais, cet élu demande un soutien de l'État pour faire face aux inondations
Après la pluie, le gel. Les températures devraient chuter de dix degrés dans tout le pays, et on attend des températures négatives dans le Pas-de-Calais. ...Actualités similaires
Affaire Delon : Anthony Delon demande le placement de son père sous protection
Les enfants d'Alain Delon se livrent une guerre. Anthony Delon accuse sa soeur d'avoir caché l'état de santé de leur père et de vouloir le faire venir en ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
