Le Département lui réclame 84 000 ¬, le tribunal n'est pas compétent
Une jeune Africaine était convoquée devant le tribunal correctionnel de Mâcon, mercredi après-midi, la préfecture de Saône-et-Loire ayant saisi le ...Actualités similaires
Articles similaires à Le Département lui réclame 84 000 ¬, le tribunal n'est pas compétent
Avec près de 500 000 habitants, le département (touristique) des Pyrénées-Orientales est le deuxième plus pauvre de France métropolitaine selon l'Insee
L'Insee Occitanie a engagé des études sur les treize départements qui composent son territoire. Ce mardi 26 septembre 2023, les résultats de leurs ...Actualités similaires
Soupçon d'emploi fictif : le Parlement européen réclame 600 000 euros à Michèle Alliot Marie
Le journal « Libération » révèle que le Parlement européen réclame environ 600 000 euros à l'ancienne ministre et ancienne maire de ...Actualités similaires
L'hebdomadaire breton Le Poher réclame devant le tribunal civil de Lorient la condamnation pour "injure et diffamation" du site internet de Résistance républicaine
L'hebdomadaire breton Le Poher, visé à plusieurs reprises par des menaces de l'extrême droite, a réclamé devant le tribunal civil de Lorient (Morbihan) la ...Actualités similaires
"On n'est pas reconnu, sauf quand on va devant un tribunal", le syndicat des apiculteurs du Roussillon cherche un recours
Lundi 21 août 2023, L'USAR (Union syndicale APICOLE du Roussillon) a donné rendez-vous aux apiculteurs du département, au siège du syndicat à ...Actualités similaires
Les prix de l'immobilier sont en baisse, la déception de la banque « cash gratuit »; Le tribunal libérera un homme condamné à 646 000 euros - The Irish Times
Prix de l'immobilier à Dublin Ils ont chuté à leur taux annuel le plus rapide en près de trois ans en juin, alors que les taux d'intérêt ont augmenté ...Actualités similaires
Le tribunal de première instance de Limerick a déclaré que « les contribuables ont réduit de 20 000 ¬ » la fraude à l'aide sociale
La mère de quatre enfants a été poursuivie devant le tribunal de Newcastle West pour «activité frauduleuse» de soins sociaux d'une valeur de 20 774 ¬. ...Actualités similaires
« Je dois protéger 15 000 enfants » sans avoir les moyens : le cri d'alerte du président du Département de la Gironde
Jean-Luc Gleyze dénonce un « abandon » de la jeunesse par l'État, qui laisse la collectivité en première ligne. Il annonce une enveloppe de crise de ...Actualités similaires
Parcoursup : 84 000 élèves encore restés sur le carreau cette année
La phase d'admission de Parcoursup ferme ce vendredi 7 juillet à 00h et pourrait laisser pas loin de 84 000 étudiants dans le flou. Eux qui n'ont toujours pas ...Actualités similaires
Pyrénées-Orientales - Le club compte 84 000 membres dans le monde : la plaisance par abonnement débarque à Canet-en-Roussillon
Après Carnon, le Cap d'Agde et Marseille, c'est à Canet-en-Roussillon que Freedom Boat Club a ouvert en juin 2023 une nouvelle base en Méditerranée. Un ...Actualités similaires
Déviation de Beynac : le Département de la Dordogne condamné à payer 489 000 euros d'astreintes
La Cour administrative d'appel a suivi la position du rapporteur publicActualités similaires
Le tribunal de Marseille recadre le département des Bouches-du-Rhône
Le tribunal administratif de Marseille a annulé deux délibérations octroyant des dérogations du temps de travail, notamment pour les agents médico-sociaux ...Actualités similaires
Marseille : le Département accorde 100 000 ¬ pour les sinistrés de la rue de Tivoli
100 000 ¬ : c'est la somme débloquée par le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône en faveur des sinistrés de la rue de Tivoli, dans le 5e ...Actualités similaires
Le cours du Bitcoin atteint les 138 000 dollars... mais ce n'est pas ce que vous croyez
Le Bitcoin a enregistré un brusque sursaut sur une plate-forme d'échange américaine. Pendant quelques secondes, le cours de la cryptomonnaie s'affichait à ...Actualités similaires
Plus de 5000 crimes et délits ont été enregistrés dans le département du Gers pour l'année 2022
Les chiffres sont tombés et la tendance est à la hausse. Violences, vols, fraudes infractions routières et environnementales, la délinquance ne faiblit pas ...Actualités similaires
Chat écrasé par un TGV : Pas de procès en correctionnelle, le tribunal de police déclaré compétent
La SNCF risque une amende de 450 eurosActualités similaires
Leur chat coupé en deux par un TGV : le tribunal de police de Paris compétent pour juger l'affaire
L'affaire du chat Neko, coupé en deux par un TGV en gare de Paris-Montparnasse, est jugée sur le fond, ce lundi 19 juin au tribunal de police de ParisActualités similaires
Chat écrasé par un TGV à la gare Montparnasse à Paris en janvier dernier : Il n'y aura pas de procès en correctionnelle, le tribunal de police compétent
Il n'y aura pas de procès devant un tribunal correctionnel pour établir dans quelles circonstances est mort le chat Neko, écrasé par un TGV à la gare ...Actualités similaires
Chat écrasé par un TGV: pas de procès en correctionnelle, le tribunal de police compétent
Il n'y aura pas de procès devant un tribunal correctionnel pour établir dans quelles circonstances est mort le chat Neko, écrasé par un TGV à la gare ...Actualités similaires
Chat écrasé par un TGV: pas de procès en correctionnelle, le tribunal de police compétent
Il n'y aura pas de procès devant un tribunal correctionnel pour établir dans quelles circonstances est mort le chat Neko, écrasé par un TGV à la gare ...Actualités similaires
Le Sénat réclame 290 000 euros à l'ancien sénateur du Rhône, Michel Mercier
L'ancien sénateur du Rhône se retrouve de nouveau dans la tourmente. Après avoir été jugé le 26 janvier 2023, dans l'affaire des emplois fictifs accordés ...Actualités similaires
Vous empruntez l'A79 ? Le mail qui vous réclame 90 ¬ ou plus de péage n'est pas forcément un scam
Vous le lisez régulièrement sur Clubic, l'hameçonnage, ou phishing, est une menace en ligne à prendre très au sérieux car elle est fourbe et peut prendre ...Actualités similaires
Amiante : le tribunal de Paris rejette la tenue d'un procès pénal réclamé par près de 2 000 victimes
Près de 2 000 victimes avaient lancé une procédure à l'encontre de 14 personnes, accusées d'avoir ajourné l'interdiction de l'amiante. Vendredi, le ...Actualités similaires
Scandale de l'amiante : le Tribunal de Paris refuse le procès pénal réclamé par près de 2 000 victimes
Le tribunal correctionnel de Paris a invalidé la procédure lancée par près de 2 000 victimes qui souhaitaient faire juger 14 personnes ayant eu des ...Actualités similaires
Zelensky réclame la création d'un tribunal spécial pour le crime d'agression
Le président ukrainien Volodymyr Zelensky a réclamé jeudi depuis La Haye la création d'un tribunal international spécial pour le crime d'agression, ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
