Le Danemark adopte une loi pour transférer ses demandeurs d'asile en dehors d'Europe
Le Parlement danois a adopté ce jeudi 3 juin une loi qui lui permet de transférer ses demandeurs d'asile en dehors de l'Europe dès qu'ils mettent le pied ...Actualités similaires
Articles similaires à Le Danemark adopte une loi pour transférer ses demandeurs d'asile en dehors d'Europe
Géorgie : le Parlement adopte une première version de la "loi russe"
Le Parlement géorgien adopte une première version de la loi qui oblige les organisations financées en partie de l'étranger à s'enregistrer à se présenter ...Actualités similaires
Géorgie : le Parlement adopte une première version de la "loi russe"
Le Parlement géorgien adopte une première version de la loi qui oblige les organisations financées en partie de l'étranger à s'enregistrer à se présenter ...Actualités similaires
Le Bundestag adopte la loi sur l'identité sexuelle
Le changement de sexe est autorisé pour les citoyens de moins de 18 ans, avec le consentement des parents. La loi annule l'exigence d'une expertise médicale ...Actualités similaires
L'Allemagne adopte une loi simplifiant le changement de genre
Le Bundestag a adopté, vendredi 12 avril 2024, la réforme de la législation sur le genre. Il suffira, à partir de novembre, d'une simple déclaration devant ...Actualités similaires
Le parlement ukrainien adopte un projet de loi controversé sur la mobilisation militaire
Le texte, controversé à cause de la suppression à la dernière minute d'une clause prévoyant la démobilisation des soldats ayant servi 36 mois, doit être ...Actualités similaires
Ukraine : le Parlement adopte un projet de loi controversé sur la mobilisation militaire
Invasion russe : les dernières infos. L'enrôlement de nouvelles personnes suscite des débats en Ukraine depuis plus d'un an, alors que l'armée manque ...Actualités similaires
Le parlement ukrainien adopte un projet de loi controversé sur la mobilisation militaire
Le parlement ukrainien a adopté jeudi 11 avril, selon des députés, un projet de loi durcissant la mobilisation dans l'armée, un texte controversé car il ne ...Actualités similaires
Guerre en Ukraine: le parlement ukrainien adopte un projet de loi controversé sur la mobilisation militaire
Le parlement ukrainien a adopté jeudi, selon des députés, un projet de loi durcissant la mobilisation dans l'armée, un texte controversé car il ne prévoit ...Actualités similaires
Direct - Guerre en Ukraine : le parlement ukrainien adopte un projet de loi controversé sur la mobilisation militaire
Le parlement ukrainien a adopté jeudi, selon des députés, un projet de loi durcissant la mobilisation dans l'armée, un...Actualités similaires
Dérives sectaires : le Parlement adopte un projet de loi contre les "gourous 2.0" et leurs remèdes miracles
Le Parlement a définitivement adopté mardi un projet de loi sur les dérives sectaires visant notamment les "gourous 2.0", créant un délit d'incitation à ...Actualités similaires
Transports : le Sénat adopte une proposition de loi qui limite le droit de grève sur certaines périodes
Le Sénat a adopté une proposition de loi qui vise à limiter les grèves dans les transports en commun pendant certaines périodes, dont les vacances ...Actualités similaires
"La campagne, on doit l'accepter telle qu'elle est" : le Parlement adopte une loi sur les troubles du voisinage
Le Parlement a définitivement adopté lundi un texte contre les conflits de voisinage, notamment entre agriculteurs et néo-ruraux qui s'installent à ...Actualités similaires
Nuisances sonores, odeurs... Le Parlement adopte une loi pour limiter les contentieux entre voisins
Cette loi taillée pour le monde agricole a été adoptée par l'Assemblée nationale ce lundi 8 avril, après le Sénat. Elle permettra de répondre à la ...Actualités similaires
Conflits de voisinage : le Parlement adopte une loi pour éviter les plaintes contre les agriculteurs
Le Parlement a définitivement adopté ce lundi une proposition de loi transpartisane visant à limiter les conflits de voisinage, notamment entre agriculteurs ...Actualités similaires
"Si l'on choisit la campagne, on doit l'accepter telle qu'elle est" : le Parlement adopte une loi espérant limiter les troubles du voisinage
Le Parlement a définitivement adopté lundi un texte contre les conflits de voisinage, notamment entre agriculteurs et néo-ruraux qui s'installent à ...Actualités similaires
"Si l'on choisit la campagne, on doit l'accepter telle qu'elle est" : le Parlement adopte une loi espérant limiter les troubles du voisinage
Le Parlement a définitivement adopté lundi un texte contre les conflits de voisinage, notamment entre agriculteurs et néo-ruraux qui s'installent à ...Actualités similaires
Les conseillers réprimandés par le Fianna Fail pour leur position sur le logement des demandeurs d'asile Galway se présente pour l'Irlande indépendante
Les deux conseillers ont quitté le Fianna Fail ces dernières semaines, le parti New Independent Ireland annonçant aujourd'hui qu'ils se présenteraient aux ...Actualités similaires
Demandeurs d'asile : le parcours de deux sans-papiers en France
Paperasse administrative, solution d'hébergement, apprentissage du Français : les réfugiés qui arrivent sur le sol français se heurtent à de nombreux ...Actualités similaires
Le Venezuela adopte une loi affirmant sa souveraineté sur l'Essequibo, une province du Guyana
Une loi, approuvée à l'unanimité jeudi par l'Assemblée vénézuélienne, désigne le territoire de l'Essequibo comme un nouvel État du Venezuela. Le ...Actualités similaires
Le Venezuela adopte une loi affirmant sa souveraineté sur l'Essequibo
La loi approuvée à l'unanimité en séance plénière jeudi a été soumise à la Cour suprême qui doit valider sa constitutionnalité. Elle a été ...Actualités similaires
Dérives sectaires : l'Assemblée nationale adopte le projet de loi en nouvelle lecture
Les députés se sont divisés sur l'un des principaux articles du texte, contre l'incitation à l'abstention thérapeutique. Les débats vont se poursuivre au ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
