Le CSE de Casino émet un « avis défavorable » au plan de sauvegarde, sans bloquer la procédure
Le comité social et économique central (CSEC) de Distribution Casino France (DCF), l'entité dans laquelle est logée l'activité commerciale de Casino en ...Actualités similaires
Articles similaires à Le CSE de Casino émet un « avis défavorable » au plan de sauvegarde, sans bloquer la procédure
Le Pays Val de Loire Nivernais émet un avis défavorable au Projet régional de santé
À l'unanimité, les élus du PETR Val de Loire Nivernais, réunis en comité de Pays dernièrement, ont émis un avis défavorable à la révision du Projet ...Actualités similaires
Le Haillan : avis défavorable au nouveau plan de gêne sonore de l'aéroport de Bordeaux
Le Conseil municipal du Haillan a fait corps en émettant à l'unanimité un avis défavorable sur le nouveau plan de gêne sonore de l'aéroport de ...Actualités similaires
Aéroport de Bordeaux : avis défavorable du Conseil municipal d'Eysines sur le projet de révision du plan de gêne sonore
La révision du plan de gêne sonore de l'aéroport de Bordeaux-Mérignac est soumise à l'avis des communes concernées. Le Conseil municipal d'Eysines fait ...Actualités similaires
« Marre que la Coban s'essuie les pieds sur Biganos » : la Ville donne un avis défavorable sur le plan de mobilité
En conseil mercredi 3 mai, la majorité municipale de Bruno Lafon n'a pas approuvé la présentation du plan du futur réseau de transport en commun de ...Actualités similaires
Le Sydne émet un avis réservé sur le plan régional des déchets
À l'occasion de la validation des comptes de gestion et administratif du Sydne ce mardi, les élus membres du syndicat mixte se sont alignés sur la position ...Actualités similaires
Le Pays dunois émet un avis défavorable au projet local d'urbanisme du Grand Châteaudun
Le Pays dunois, comme la préfecture d'Eure-et-Loir, a émis un avis défavorable au projet local d'urbanisme du Grand Châteaudun. Le syndicat réitère sa ...Actualités similaires
Plan local d'urbanisme à Arbonne : nouvel avis défavorable pour le lotissement Etxeta
Le commissaire enquêteur en charge de l'enquête publique portant sur la mise en comptabilité du plan local d'urbanisme d'Arbonne, porté par la maire ...Actualités similaires
Hydroliennes dans le golfe du Morbihan : le commissaire enquêteur émet un avis défavorable
Le commissaire-enquêteur a rendu son rapport après l'enquête publique menée sur le projet hydrolien dans le golfe du Morbihan : il émet un avis ...Actualités similaires
INFO LA DEPECHE. Le conseil national de protection de la nature émet un avis défavorable sur l'A69
C'était attendu. Le conseil national de protection de la nature (CNPN) a émis un avis défavorable sur l'autoroute entre Castres et Toulouse. Le ...Actualités similaires
Bassin d'Arcachon : le futur plan de gestion de la réserve du banc d'Arguin recueille un autre avis défavorable
Le futur plan de gestion de la réserve naturelle nationale du banc d'Arguin écrit par la Sepanso, l'association gestionnaire du site, essuie un nouvel avis ...Actualités similaires
Bassin d'Arcachon : le parc naturel marin émet un avis défavorable sur le plan de gestion d'Arguin
Le conseil de gestion du parc naturel marin du bassin d'Arcachon (PNMBA) s'est réuni ce vendredi 3 décembre à Andernos-les-Bains. À son ordre du jour, ...Actualités similaires
Passeport vaccinal: le comité d'urgence de l'OMS émet un avis défavorable en raison d'une aggravation des "inégalités"
Le comité d'urgence de l'OMS sur le Covid a indiqué ce lundi ne pas être favorable à un passeport vaccinal obligatoire pour les voyageurs internationaux, ...
Passeport vaccinal: le comité d'urgence de l'OMS émet un avis défavorable en raison d'une aggravation des "inégalités"
Le comité d'urgence de l'OMS sur le Covid a indiqué ce lundi ne pas être favorable à un passeport vaccinal obligatoire pour les voyageurs internationaux, ...Actualités similaires
4 jours de Dunkerque : le préfet émet un avis défavorable, le départ de plus en plus menacé
Ce samedi 17 avril, le Préfet du Nord Michel Lalande a tranché. L'organisation garde espoir et un recours a été déposé par la Ligue Nationale de CyclismeRoyan : le commissaire-enquêteur émet un avis favorable concernant le plan local d'urbanisme
C'est un pavé de 336 pages qui est consultable en ligne sur le site Internet de la Ville de Royan . Le commissaire-enquêteur Patrick Simon vient de livrer son ...Actualités similaires
Méthaniseur de Saint-Paterne - Le Chevain. Le conseil municipal d'Ancinnes émet un avis défavorable
Onze élus présents et deux qui ont donné leur pouvoir. Sur les quinze élus du conseil municipal d'Ancinnes, treize ont décidé, lundi 1er mars, d'émettre ...Actualités similaires
Implantation de nouvelles éoliennes à Saint-Mary: le commissaire enquêteur émet un avis défavorable
La communauté de communes, les résidents à l'entour du site et 13 des 14 maires des communes voisines du projet d'implantation de neuf éoliennes à ...Actualités similaires
Usine Smart d'Hambach : le CSE rend son avis ce jeudi sur le plan de reprise par Ineos
Le Comité social et économique (CSE) de l'usine Smart de Hambach ( Moselle) rend son avis ce jeudi sur le plan de reprise par le britannique Ineos . Les ...Saint-Maurice-des-Lions: le conseil municipal émet un avis défavorable au projet éolien
C'est sur proposition de David Chevalier, maire de Saint-Maurice-des-Lions et après approbation à l'unanimité des conseillers municipaux, que le conseil ...Actualités similaires
A Esse, le conseil municipal émet un avis défavorable au projet éolien de Saint-Maurice
Lors de la réunion du conseil municipal du 23 octobre, à la majorité, il a été émis un avis défavorable à la demande d'autorisation de la SAS «Parc ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
