Le conseil municipal se réunira le 23 octobre à 19 h 30, pour délibérer sur un ordre du jour de sept questions. Après l'approbation du compte rendu de ...
Actualités similaires
Articles similaires à Le conseil municipal se réunira vendredi 23 octobre
Le Conseil d'État a rejeté lundi le recours en suspension contre l'ordonnance de police interdisant la présence de mineurs de moins de 16 ans ...
Actualités similaires
Alors que l'Arcom avait confirmé jeudi 12 novembre l'exclusion des chaînes C8 et NRJ12 de la TNT, effective dès fin février, les deux chaînes avaient ...
Actualités similaires
Pour protéger les cétacés, la pêche par les navires supérieurs à huit mètres sera bel et bien prohibée pendant trente jours en janvier-février 2025. Le ...
Actualités similaires
Le Conseil d'État a rejeté, ce lundi 30 décembre, les recours en référé de C8 et NRJ12 contre le non-renouvellement de leur fréquence TNT, estimant ...
Actualités similaires
Le Conseil d'État a rejeté, ce lundi 30 décembre, les recours en référé de C8 et NRJ12 contre le non-renouvellement de leur fréquence TNT, estimant ...
Actualités similaires
Le Conseil d'État confirme ce lundi la nécessité d'une fermeture de la pêche dans le Golfe de Gascogne, durant quatre semaines, au cours de l'hiver, pour ...
Actualités similaires
Une mesure d'interdiction de la pêche dans le Golfe de Gascogne a été prise pour la période comprise entre le 22 janvier et le 20 février 2025.
Actualités similaires
L'auditeur du Conseil d'État a estimé lundi que l'assignation à résidence décidée par le bourgmestre d'Anderlecht, Fabrice Cumps, à l'encontre des jeunes ...
Actualités similaires
Le Conseil d'État va rouvrir le débat mardi à 10h00 autour de l'assignation à résidence lors de la soirée du Nouvel An à Anvers, a-t-il indiqué lundi.
Actualités similaires
En septembre 2023, nous avions publié un article intitulé « En Belgique, les clandestins peuvent compter sur le Conseil d'État... ». À l'époque, ce ...
Actualités similaires
Dans le cadre de la commémoration de la journée mondiale de lutte contre le Sida, couplée à la semaine nationale de lutte contre sida, le représentant du ...
Actualités similaires
Vendredi 13 décembre, à 19 h, les édiles municipaux se sont réunis en séance ordinaire, à la salle du conseil, sous la présidence du maire Gilles ...
Actualités similaires
Ils ont mis un objet en gage valant 50 euros maximum, souvent un petit bijou en or auquel ils tiennent, pour joindre les deux bouts. Pour Noël, en signe de ...
Actualités similaires
Lors de sa dernière session de l'année 2024, jeudi 19 décembre, le conseil départemental de l'Aude a présenté sa nouvelle stratégie pour la ...
Actualités similaires
Après l'avis défavorable du maire ,lors d'une réunion sur le site , le conseil, après débat, s'est prononcé majoritairement contre les projets.
Actualités similaires