Le chant du coq et l'odeur du fumier protégés par la loi au titre du "patrimoine sensoriel"
Pour éviter que la campagne ne termine sous cloche, contestée à tout bout de champ par un voisinage allergique à ses bruits et à ses odeurs, l'Assemblée ...Actualités similaires
Articles similaires à Le chant du coq et l'odeur du fumier protégés par la loi au titre du "patrimoine sensoriel"
Le chant du coq Maurice, les odeurs de fumier et le bruit des cigales désormais "protégés" par une loi en France
L'Assemblée nationale a voté jeudi une proposition de loi introduisant la notion de "patrimoine sensoriel" des campagnes dans le droit français, alors que ...Coq, fumier, cigales... : l'Assemblée protège le "patrimoine sensoriel" des campagnes
Chant de coq, de cigales, mais aussi odeurs de fumier entrent désormais dans le code de l'environnement, comme faisant partie des milieux naturels. Une ...Actualités similaires
Chant du coq, fumier, cigales... La France protège son patrimoine rural
L'Assemblée nationale a approuvé une proposition de loi destinée à inscrire le patrimoine sensoriel des campagnes dans le droit français et le code de ...Actualités similaires
Chant du coq, odeur du fumier... L'Assemblée protège le "patrimoine sensoriel" des campagnes
Après une année marquée par des litiges pour nuisance dans les campagnes, le chant du coq, l'odeur du fumier mais aussi les cigales entre dans le code de ...Actualités similaires
Coq, fumier, cigales...: l'Assemblée consacre le "patrimoine sensoriel" des campagnes
L'Assemblée nationale a voté jeudi une proposition de loi introduisant la notion de "patrimoine sensoriel" des campagnes dans le droit français, alors que ...Actualités similaires
Le chant du coq et l'odeur du fumier protégés par la loi au titre du "patrimoine sensoriel"
Pour éviter que la campagne ne termine sous cloche, contestée à tout bout de champ par un voisinage allergique à ses bruits et à ses odeurs, l'Assemblée ...Actualités similaires
Le chant du coq et l'odeur du fumier protégés par la loi au titre du "patrimoine sensoriel"
Pour éviter que la campagne ne termine sous cloche, contestée à tout bout de champ par un voisinage allergique à ses bruits et à ses odeurs, l'Assemblée ...Actualités similaires
Chant du coq, fumier... le bruit et les odeurs de nos campagnes seront protégés par la loi
Jeudi 30 janvier, l'Assemblée nationale a voté une proposition de loi qui définit la notion de patrimoine sensoriel des campagnes. Chant du coq et odeurs de ...Actualités similaires
Le chant du coq et l'odeur du fumier bientôt protégés au titre du "patrimoine sensoriel"?
Pour éviter que la campagne ne termine sous cloche, contestée à tout bout de champ par un voisinage allergique à ses bruits et à ses odeurs, un député va ...Actualités similaires
Le chant du coq et l'odeur du fumier bientôt protégés au titre du "patrimoine sensoriel"?
Pour éviter que la campagne ne termine sous cloche, contestée à tout bout de champ par un voisinage allergique à ses bruits et à ses odeurs, un député va ...Actualités similaires
Cigales, chant du coq, odeurs de fumiers... L'Assemblée consacre le patrimoine sensoriel des campagnes
La campagne se mérite": l'Assemblée nationale a décidé de préserver ses bruits et ses effluves en votant jeudi à l'unanimité une proposition de loi ...Actualités similaires
Coqs, ânes, cloches et odeurs de fumiers : une loi va protéger le patrimoine sensoriel de nos campagnes !
Les députés examinent ce jeudi 30 janvier, la proposition de loi d'un député de Lozère qui vise à codifier les choses et limiter les conflits de ...Actualités similaires
Il faut sauver le coq Maurice : les députés veulent protéger le "patrimoine sensoriel des campagnes"
Jeudi 30 janvier une proposition de loi visant à protéger "le patrimoine sensoriel" des campagnes est examiné à l'assemblée. Le texte soutenu par le ...Actualités similaires
ENTRETIEN. Le chant du coq et le bruit des tracteurs seront désormais protégés
Une loi, votée jeudi 30 janvier 2020, va inscrire le chant du coq et des cigales, le bruit des cloches, l'odeur du moût de raisin... Au patrimoine rural. En ...Actualités similaires
Une proposition de loi sur le « patrimoine sensoriel des campagnes », pour que le coq continue de chanter
Le texte, adopté mercredi par la commission des affaires culturelles de l'Assemblée, cherche à empêcher les plaintes, émises par des riverains, contre ...
Une proposition de loi pour protéger le patrimoine sensoriel de la France
La commission culturelle de l'Assemblée Nationale donne le feu vert à une proposition de loi qui vise à protéger le "patrimoine sensoriel" de la France. Le ...Actualités similaires
Le chant du coq bientôt classé "patrimoine sensoriel des campagnes" ?
Cette proposition de loi vise à protéger les ruraux des actions juridiques engagées contre les "bruits et les effluves" de la campagne, au nom de "troubles ...Actualités similaires
Le chant du coq et les odeurs de fumier de cheval bientôt protégés par une loi ?
REPORTAGE - Alors que l'Assemblée se penchera le 30 janvier prochain sur une proposition de loi visant à limiter les recours contre les bruits et les odeurs ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
