La société civile dépose un projet de loi alternatif pour "tracer le Covid, pas les citoyens"
Nos données personnelles sont-elles en danger dans le contexte du traçage en cours des personnes infectées par le coronavirus ? Plus de trois cent ...Articles similaires à La société civile dépose un projet de loi alternatif pour "tracer le Covid, pas les citoyens"
Le Beauvau de la sécurité civile reprend pour préparer un projet de loi
Interrompu par la dissolution de l'Assemblée nationale le 9 juin dernier, le Beauvau de la sécurité civile a repris ce lundi 25 novembre à Rouen. Avec en ...Actualités similaires
Centrafrique: le projet de loi sur les «agens de l'étranger» est antidémocratique selon la société civile
En Centrafrique, les acteurs de la société civile ont protesté mercredi 23 octobre contre un projet de loi relative aux « agents étrangers ». Ce texte, ...Actualités similaires
Madagascar: la société civile s'inquiète du projet de construction d'un hôtel de luxe à Nosy Mitsio
À Madagascar, le mystère plane autour d'un projet de construction d'un hôtel de luxe à Nosy Mitsio, au nord-ouest du pays. Depuis un appel officiel lancé ...Actualités similaires
Michel Barnier annonce un projet de loi pour moderniser la sécurité civile
En visite au congrès national des sapeurs-pompiers de France, le Premier ministre Michel Barnier a annoncé la reprise du Beauvau de la sécurité civile et ...Actualités similaires
Tunisie: consternation de la société civile suite à un projet d'amendement de la loi électorale
Emoi, depuis vendredi 20 septembre, dans la société civile tunisienne après que l'on a appris que des députés préparaient un projet de loi visant à ...Actualités similaires
Projet de nouvelle constitution au Gabon : la société civile propose des réformes
Au Gabon, les parlementaires de la transition ont jusqu'au 22 septembre pour analyser et soumettre des amendements à la Constitution, mais la décision finale ...Actualités similaires
Projet de nouvelle constitution au Gabon : la société civile propose des réformes
Au Gabon, les parlementaires de la transition ont jusqu'au 22 septembre pour analyser et soumettre des amendements à la Constitution, mais la décision finale ...Actualités similaires
Gabon: la société civile propose plusieurs amendements au projet de Constitution
Au Gabon, les parlementaires de la transition analysent jusqu'au 22 septembre le projet de nouvelle Constitution. Des amendements pourront être proposés, mais ...Actualités similaires
Faute de gouvernement, la FNSEA dépose son propre projet de loi agricole
La FNSEA et les Jeunes agriculteurs ont présenté, ce jeudi, leur projet de loi agricole. Un moyen de mettre la pression alors que le nouveau gouvernement se ...Actualités similaires
Malgré l'opposition de la société civile, Belgrade valide le projet d'extraction de lithium dans l'ouest du pays
Après une suspension de deux ans, le gouvernement serbe a donné mi-juillet son feu vert au projet d'extraction de lithium dans la vallée du Jadar, dans ...Actualités similaires
Olivier Falorni dépose une proposition de loi pour reprendre l'examen du projet de loi sur la fin de vie
Dans un tweet, le député Divers-gauche de Charentes-Maritimes, Olivier Falorni annonce avoir déposé un premier projet de loi pour cette 17ème législature. ...Actualités similaires
Madagascar: la société civile se mobilise contre le projet d'une nouvelle autoroute
À Madagascar, une quarantaine d'organisations de la société civile demande la suspension de la construction de l'autoroute reliant Antananarivo à Tamatave. ...Actualités similaires
Gabon: la future loi électorale dans le collimateur de la société civile
Au Gabon, la société civile tire la sonnette d'alarme. Samedi, plusieurs acteurs de la société civile et des parlementaires ont organisé une réunion de ...Actualités similaires
Le projet de loi sur la fin de vie est "dangereux pour l'équilibre de notre société" dit l'archevêque de Reims
Au lendemain de l'ouverture des débats sur le projet de loi sur la fin de vie, l'archevêque de Reims et président de la Conférence des évêques de France ...Actualités similaires
En Géorgie, la société civile redoute l'adoption d'une loi liberticide et prorusse
Malgré trois semaines de défilés monstres, le projet de loi controversé sur « les ingérences étrangères » devrait être adopté le 13 mai à ...Actualités similaires
Burkina: des organisations de la société civile dénoncent des "enlèvements récurrents" de citoyens
Des associations appellent ce jeudi 28 mars le régime à libérer "sans délai ni condition" toute personne "illégalement arrêtée et arbitrairement détenue ...Actualités similaires
"Euthanasie veut dire bonne mort, la société est prête", la présidente de l'ADMD réagit au récent projet de loi sur l'aide à mourir
Le tout récent projet de loi sur "l'aide à mourir" de Macron ? Un premier pas mais suffisant estime Catherine Daquin, déléguée de l'Association pour le ...Actualités similaires
Kirghizistan: le Parlement adopte une loi restrictive pour la société civile, inspirée de la Russie
Le Parlement du Kirghizistan a adopté jeudi 14 mars une loi semblable au modèle russe sur les « agents de l'étranger » qui renforce le contrôle du ...Actualités similaires
À l'approche des élections européennes, les citoyens occupent le devant de la scène lors de la première Semaine de la société civile du CESE
Du 4 au 7 mars, la Semaine de la société civile rassemble à Bruxelles plus de 200 organisations de citoyens et parties prenantes de toute l'Europe, dont des ...Actualités similaires
Tunisie: un projet de loi sur les associations inquiète la société civile
Un projet de loi encadrant la création et le financement des associations inquiète dans une Tunisie en récession, où nombre de ces organisations soutiennent ...Actualités similaires
Le projet de loi sur la mobilisation agite et interroge la société ukrainienne
Avec un front qui s'enlise et une armée russe qui s'est emparée de la cité industrielle d'Avdiivka, près de Donetsk, l'armée ukrainienne est en ...Actualités similaires
Société: les pistes de l'avant-projet de loi sur la fin de vie en France
L'avant-projet de loi sur la fin de vie, qui doit être présenté en février 2024, a été dévoilé par Le Figaro, jeudi 14 décembre. Ce texte est une ...Actualités similaires
Rejet du projet de loi immigration: "Notre stratégie était de se débarrasser d'un texte dont nous pensons qu'il était nuisible pour la société française", affirme Laurent Jacobelli (RN)
Élisabeth Borne a dénoncé "une union sacrée" entre la NUPES et l'extrême droite, au lendemain du rejet du projet de loi sur l'immigration à l'Assemblée ...Actualités similaires
La Californie adopte discrètement un projet de loi abrogeant la loi COVID sur la « désinformation médicale »
Les législateurs californiens ont discrètement adopté un projet de loi qui abrogerait une loi visant les médecins qui prennent position contre les récits ...Actualités similaires
Le Conseil du gouvernement adopte le projet de loi relatif à la procédure civile
Ce projet vise à réviser le Code de procédure civile afin de l'actualiser à la lumière des changements socio-économiques et pour répondre aux besoins des ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
