La Première ministre Elisabeth Borne a précisé dans une circulaire mise en ligne le 16 janvier la procédure que la gouvernement a mise en place pour ...
Articles similaires à La procédure de suivi des propositions de différenciation et d'adaptation par les collectivités
Face aux exigences d'économie du gouvernement pour participer à la réduction du déficit de l'Etat, plusieurs départements et régions décident de ...
Actualités similaires
Le conseil municipal de La Seyne a approuvé le lancement d'une démarche visant à confier la réhabilitation et l'exploitation de la piscine Aquasud à un ...
Actualités similaires
C'est un dossier peu courant que devait juger le tribunal correctionnel d'Auch ce jeudi 28 novembre. Une affaire d'escroquerie à la carte bancaire au mode ...
Actualités similaires
Le gouvernement a annoncé, ce jeudi, de nombreuses concessions pour tenter d'échapper à une censure que le Rassemblement national menace de voter avec la ...
Actualités similaires
Le Sénat s'apprête à corriger en profondeur la participation des collectivités locales au redressement des comptes publics, prévue dans le projet de loi de ...
Actualités similaires
Dans l'optique de préparer la conférence nationale se déroulant le 14 décembre à Paris, la conférence fédérale du Parti communiste français se réunit ...
Actualités similaires
L'État débloque une enveloppe de 48 millions d'euros pour les collectivités sinistrées de quatre départements : Alpes-Maritimes, des ...
Actualités similaires
Une immense maison construite à Gordes (Vaucluse) visée par une démolition et une procédure judiciaire. Un milliardaire des Pays de l'Est en serait le ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale examine ce jeudi une proposition de loi LFI pour, l'abrogation de la réforme des retraites. La question du budget et d'une censure du ...
Actualités similaires
Revers procédural majeur pour Alexis Kohler : la cour d'appel de Paris a écarté mardi la prescription des faits de prise illégale d'intérêts reprochés au ...
Actualités similaires
Invité de France Bleu Limousin ce mercredi matin à 8h15, le Président de Limoges Métropole et Vice-Président de l'Association des maires et des élus de ...
Actualités similaires
Avec un déficit public en net dérapage, attendu cette année à 6,2% du produit intérieur brut, elle affiche la pire performance des Vingt-Sept à ...
Actualités similaires
Plusieurs sources proches du dossier, confirmées par une source judiciaire, ont indiqué à l'AFP que la chambre de l'instruction a confirmé les ordonnances ...
Actualités similaires
Trois familles d'attaquants, quatre types d'attaques, et un appel à mieux se préparer : le ministère de l'Intérieur est en train de boucler son rapport sur ...
Actualités similaires
Le Sénat débute, à compter de ce lundi 25 novembre, l'examen en séance publique du projet de loi de finances pour 2025. Le gouvernement devrait traduire ses ...
Actualités similaires
Sécurité Sociale, transition écologique... La députée LFI donne son sentiment sur certaines mesures d'économie que préconise le gouvernement.
Actualités similaires
En cette Journée internationale de la lutte contre les violences faites aux femmes, RFI s'intéresse au traitement des affaires de viols, d'agressions ...
Actualités similaires
Donald Trump avait été reconnu coupable de 34 délits de falsification pour avoir tenté de dissimuler le versement de 130 000 dollars à l'actrice de films ...
Actualités similaires
La dépression CAETANO a quitté la France vers l'Italie. La période d'intempéries se termine. Hormis quelques giboulées, il ne neigera plus en plaine. LA ...
Actualités similaires
Selon la troisième étude de la plateforme Cybermalveillance.gouv.fr qui vient d'être publiée, une collectivité sur dix affirme avoir été victime d'une ou ...
Actualités similaires